Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

fournitures de médicaments pour les années 2022 à 2024 (48 mois) et dispositifs médicaux 2022 à 2025 (36 mois)

Emetteur : Centre Hospitalier de Cahors (46)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 10/10/2021
Clôture : 18/11/2021

Détail du
marché


Département(s) de publication : 46
Annonce No 21-90941
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Centre Hospitalier de Cahors, 52 place Bergon BP50269, Point(s) de contact : à l?attention de M. le Directeur, mandataire du GCS Achats en Santé Occitanie ? GCS ASO, 46005, Cahors, F, Téléphone : (+33) 5 65 20 84 78, Courriel : achats.pds@ch-cahors.fr , Fax : (+33) 5 65 20 50 96, Code NUTS : FRJ25
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
Adresse du profil acheteur : http://www.achatpublic.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché est attribué par une centrale d'achat
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_SWUuz4mKNs&v=1&selected=0
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Centre hospitalier de Cahors, mandataire du GCS ASO, 52 place Bergon BP50269, Point(s) de contact : pharmacie, à l'attention de M. Loïc Rolland, 46005, Cahors Cedex, F, Téléphone : (+33) 5 65 20 84 78, Courriel : achats.pds@ch-cahors.fr , Fax : (+33) 5 65 20 50 96, Code NUTS : FRJ25, Adresse internet : http://www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics , Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.achatpublic.com
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://www.heliosweb.eu
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Établissement public de santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fournitures de médicaments pour les années 2022 à 2024 (24 mois) et fournitures de dispositifs médicaux standards pour les années 2022 à 2025 (36 mois)
Numéro de référence : AO 2022 MI2 GCS Achats en Santé d'Occitanie
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33600000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Accord cadre de fournitures de Médicaments à compter du 1er avril 2022 pour 2 ans (24 mois) : 11 lots et de fournitures de dispositifs médicaux standards stériles ou non stériles à compter du 1er juin 2022 pour 3 ans (36 mois) : 1 lot concernant Hygiène et protection.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 9 829 500  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : ACIDE CARGLUMIQUE 200 mg ORAL
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33610000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution : Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, VI.3
II.2.4)Description des prestations : ACIDE CARGLUMIQUE 200 mg ORAL
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Ce lot est conclu à compter du 1er avril 2022 pour une durée de 12 mois reconductible tacitement une fois par période d?une année. La durée globale du marché prise en compte dans le cadre de la présente procédure est donc de 2 ans. La décision de ne pas reconduire le marché donnera lieu à un envoi recommandé au plus tard trois mois avant l?échéance de chaque période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s?agit d?un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l?émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 CCTP) pendant sa durée d?exécution, en mono-attributaire, sans minimum, mais avec un maximum en quantités.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CABAZITAXEL 60 mg INJ
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33652000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution : Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, VI.3
II.2.4)Description des prestations : CABAZITAXEL 60 mg INJ
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 500 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Ce lot est conclu à compter du 1er avril 2022 pour une durée de 12 mois reconductible tacitement une fois par période d?une année. La durée globale du marché prise en compte dans le cadre de la présente procédure est donc de 2 ans. La décision de ne pas reconduire le marché donnera lieu à un envoi recommandé au plus tard trois mois avant l?échéance de chaque période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s?agit d?un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l?émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 CCTP) pendant sa durée d?exécution, en mono-attributaire, sans minimum, mais avec un maximum en quantités.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : CYAMEMAZIME ORAL
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33661000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution : Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, VI.3
II.2.4)Description des prestations : CYAMEMAZIME ORAL 25 mg et 100 mg
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Ce lot est conclu à compter du 1er avril 2022 pour une durée de 12 mois reconductible tacitement une fois par période d?une année. La durée globale du marché prise en compte dans le cadre de la présente procédure est donc de 2 ans. La décision de ne pas reconduire le marché donnera lieu à un envoi recommandé au plus tard trois mois avant l?échéance de chaque période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s?agit d?un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l?émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 CCTP) pendant sa durée d?exécution, en mono-attributaire, sans minimum, mais avec un maximum en quantités.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DEFERIPRONE ORAL
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33690000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution : Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, VI.3
II.2.4)Description des prestations : DEFERIPRONE ORAL 500 mg et 1 000 mg cp
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Ce lot est conclu à compter du 1er avril 2022 pour une durée de 12 mois reconductible tacitement une fois par période d?une année. La durée globale du marché prise en compte dans le cadre de la présente procédure est donc de 2 ans. La décision de ne pas reconduire le marché donnera lieu à un envoi recommandé au plus tard trois mois avant l?échéance de chaque période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s?agit d?un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l?émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 CCTP) pendant sa durée d?exécution, en mono-attributaire, sans minimum, mais avec un maximum en quantités.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DEXAMETHASONE INJ
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33640000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution : Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, VI.3
II.2.4)Description des prestations : DEXAMETHASONE 4 mg et 20 mg INJ
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 175 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Ce lot est conclu à compter du 1er avril 2022 pour une durée de 12 mois reconductible tacitement une fois par période d?une année. La durée globale du marché prise en compte dans le cadre de la présente procédure est donc de 2 ans. La décision de ne pas reconduire le marché donnera lieu à un envoi recommandé au plus tard trois mois avant l?échéance de chaque période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s?agit d?un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l?émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 CCTP) pendant sa durée d?exécution, en mono-attributaire, sans minimum, mais avec un maximum en quantités.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DIVALPROATE DE SODIUM ORAL
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33661000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution : Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, VI.3
II.2.4)Description des prestations : DIVALPROATE DE SODIUM 250 mg et 500 mg ORAL
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 130 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Ce lot est conclu à compter du 1er avril 2022 pour une durée de 12 mois reconductible tacitement une fois par période d?une année. La durée globale du marché prise en compte dans le cadre de la présente procédure est donc de 2 ans. La décision de ne pas reconduire le marché donnera lieu à un envoi recommandé au plus tard trois mois avant l?échéance de chaque période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s?agit d?un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l?émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 CCTP) pendant sa durée d?exécution, en mono-attributaire, sans minimum, mais avec un maximum en quantités.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FULVESTRANT 250 mg INJ
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33652000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution : Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, VI.3
II.2.4)Description des prestations : FULVESTRANT 250 mg / 5 ml INJ
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Ce lot est conclu à compter du 1er avril 2022 pour une durée de 12 mois reconductible tacitement une fois par période d?une année. La durée globale du marché prise en compte dans le cadre de la présente procédure est donc de 2 ans. La décision de ne pas reconduire le marché donnera lieu à un envoi recommandé au plus tard trois mois avant l?échéance de chaque période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s?agit d?un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l?émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 CCTP) pendant sa durée d?exécution, en mono-attributaire, sans minimum, mais avec un maximum en quantités.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : INSULINE ASPARTE STYLO 100 UI / ml INJ
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33615100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution : Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, VI.3
II.2.4)Description des prestations : INSULINE ASPARTE STYLO 100 UI / ml INJ
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Ce lot est conclu à compter du 1er avril 2022 pour une durée de 12 mois reconductible tacitement une fois par période d?une année. La durée globale du marché prise en compte dans le cadre de la présente procédure est donc de 2 ans. La décision de ne pas reconduire le marché donnera lieu à un envoi recommandé au plus tard trois mois avant l?échéance de chaque période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s?agit d?un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l?émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 CCTP) pendant sa durée d?exécution, en mono-attributaire, sans minimum, mais avec un maximum en quantités.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LENALIDOMIDE ORAL
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33652000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution : Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, VI.3
II.2.4)Description des prestations : LENALIDOMIDE ORAL 2,5 mg, 5 mg, 7,5 mg, 10 mg, 15 mg, 20 mg et 25 mg
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Ce lot est conclu à compter du 1er avril 2022 pour une durée de 12 mois reconductible tacitement une fois par période d?une année. La durée globale du marché prise en compte dans le cadre de la présente procédure est donc de 2 ans. La décision de ne pas reconduire le marché donnera lieu à un envoi recommandé au plus tard trois mois avant l?échéance de chaque période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s?agit d?un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l?émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 CCTP) pendant sa durée d?exécution, en mono-attributaire, sans minimum, mais avec un maximum en quantités.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : PEMETREXED INJ
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33652000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution : Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, VI.3
II.2.4)Description des prestations : PEMETREXED 100 mg et 500 mg INJ
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 600 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Ce lot est conclu à compter du 1er avril 2022 pour une durée de 12 mois reconductible tacitement une fois par période d?une année. La durée globale du marché prise en compte dans le cadre de la présente procédure est donc de 2 ans. La décision de ne pas reconduire le marché donnera lieu à un envoi recommandé au plus tard trois mois avant l?échéance de chaque période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s?agit d?un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l?émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 CCTP) pendant sa durée d?exécution, en mono-attributaire, sans minimum, mais avec un maximum en quantités.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : RACECADOTRIL 100 mg ORAL
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33610000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution : Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, VI.3
II.2.4)Description des prestations : RACECADOTRIL 100 mg ORAL
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Ce lot est conclu à compter du 1er avril 2022 pour une durée de 12 mois reconductible tacitement une fois par période d?une année. La durée globale du marché prise en compte dans le cadre de la présente procédure est donc de 2 ans. La décision de ne pas reconduire le marché donnera lieu à un envoi recommandé au plus tard trois mois avant l?échéance de chaque période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s?agit d?un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l?émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 CCTP) pendant sa durée d?exécution, en mono-attributaire, sans minimum, mais avec un maximum en quantités.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : DM : PREDESINFECTANT ENZYMATIQUE LIQUIDE POUR DM REUTILISABLES ET ENDOSCOPES
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution : Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire, voir Section VI Renseignements complémentaires, VI.3
II.2.4)Description des prestations : DM : PREDESINFECTANT ENZYMATIQUE LIQUIDE POUR DM REUTILISABLES ET ENDOSCOPES
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 237 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Ce lot est conclu à compter du 1er juin 2022 pour une durée de 12 mois reconductible tacitement deux fois par période d?une année. La durée globale du marché prise en compte dans le cadre de la présente procédure est donc de 3 ans. La décision de ne pas reconduire le marché donnera lieu à un envoi recommandé au plus tard trois mois avant l?échéance de chaque période.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Il s?agit d?un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l?émission de bons de commande, par les établissements bénéficiaires (annexe 1 CCTP) pendant sa durée d?exécution, en mono-attributaire, sans minimum, mais avec un maximum en quantités.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Le candidat fournira une lettre de candidature ou le formulaire DC1, disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat et les documents définis à l?art. R2343-3 du code de la commande publique. Le candidat pourra, au regard de l?article R2343-4 du code de la commande publique, proposer un document unique de marché européen (DUME), obligatoirement rédigé en français.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Le candidat fournira son chiffre d'affaire global des trois dernières années ou le formulaire DC2, disponible sur https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
18 novembre 2021 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 7 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 18 novembre 2021 - 14:00 Lieu : Hôpital de Cahors
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La séance d?ouverture des plis n?est pas publique

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Listes des structures bénéficiaires et des lots disponibles sur le site de l?établissement mandataire : www.ch-cahors.fr/etablissement/marches-publics
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063, Montpellier Cedex2, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00, Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr , Fax : (+33) 4 67 54 74 10, Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063, Montpellier Cedex2, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00, Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr , Fax : (+33) 4 67 54 74 10, Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 CJA et pouvant être introduit dans les conditions prévues aux articles R551-7 à R551-12 CJA.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Montpellier, 6 rue Pitot, 34063, Montpellier Cedex2, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00, Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr , Fax : (+33) 4 67 54 74 10, Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
8 octobre 2021
Mots déscripteurs
Produits pharmaceutiques