Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

Moteur de recherche

00 Département non défini

01 Ain

02 Aisne

03 Allier

04 Alpes-de-Haute-Provence

05 Hautes-Alpes

06 Alpes-Maritimes

07 Ardèche

08 Ardennes

09 Ariège

10 Aube

11 Aude

12 Aveyron

13 Bouches-du-Rhône

14 Calvados

15 Cantal

16 Charente

17 Charente-Maritime

18 Cher

19 Corrèze

20A Corse-du-Sud

20B Haute-Corse

21 Côte-d'Or

22 Côtes-d'Armor

23 Creuse

24 Dordogne

25 Doubs

26 Drôme

27 Eure

28 Eure-et-Loir

29 Finistère

30 Gard

31 Haute-Garonne

32 Gers

33 Gironde

34 Hérault

35 Ille-et-Vilaine

36 Indre

37 Indre-et-Loire

38 Isère

39 Jura

40 Landes

41 Loir-et-Cher

42 Loire

43 Haute-Loire

44 Loire-Atlantique

45 Loiret

46 Lot

47 Lot-et-Garonne

48 Lozère

49 Maine-et-Loire

50 Manche

51 Marne

52 Haute-Marne

53 Mayenne

54 Meurthe-et-Moselle

55 Meuse

56 Morbihan

57 Moselle

58 Nièvre

59 Nord

60 Oise

61 Orne

62 Pas-de-Calais

63 Puy-de-Dôme

64 Pyrénées-Atlantiques

65 Hautes-Pyrénées

66 Pyrénées-Orientales

67 Bas-Rhin

68 Haut-Rhin

69 Rhône

70 Haute-Saône

71 Saône-et-Loire

72 Sarthe

73 Savoie

74 Haute-Savoie

75 Paris

76 Seine-Maritime

77 Seine-et-Marne

78 Yvelines

79 Deux-Sèvres

80 Somme

81 Tarn

82 Tarn-et-Garonne

83 Var

84 Vaucluse

85 Vendée

86 Vienne

87 Haute-Vienne

88 Vosges

89 Yonne

90 Territoire de Belfort

91 Essonne

92 Hauts-de-Seine

93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

971 Guadeloupe

972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE LUBRIFIANTS ET GRAISSES POUR LES SERVICES TECHNIQUES DU TRAMWAY ET DU BUS DE LA REGIE LIGNE D'AZUR

Emetteur : Régie Ligne d'Azur (06)
Source : BOAMP - Appel d'offre négocié
Parution : 23/01/2022
Clôture : 14/02/2022

Détail du
marché


Département(s) de publication : 6
Annonce No 22-11201
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

Section I : Entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
Régie Ligne d'Azur, REGIE LIGNE D'AZURCENTRE OPERATIONNEL DU TRAMWAY2 BOULEVARD HENRI SAPPIA, Point(s) de contact : COMMANDE PUBLIQUE, 06100, Nice, F, Téléphone : (+33) 4 93 16 52 52, Courriel : marches@lignesdazur.fr , Fax : (+33) 4 93 88 72 14, Code NUTS : FRL03
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.lignesdazur.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.marches-securises.fr
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE LUBRIFIANTS ET GRAISSES POUR LES SERVICES TECHNIQUES DU TRAMWAY ET DU BUS DE LA REGIE LIGNE D'AZUR - PHASE CANDIDATURE
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 24951000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE LUBRIFIANTS ET GRAISSES POUR LES SERVICES TECHNIQUES DU TRAMWAY ET DU BUS DE LA REGIE LIGNE D'AZUR - PHASE CANDIDATURE
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 2 286 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 13

Section II : Description

OBJET : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE LUBRIFIANTS ET GRAISSES POUR LES SERVICES TECHNIQUES DU TRAMWAY ET DU BUS DE LA REGIE LIGNE D'AZUR - PHASE CANDIDATURE
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GRAISSE DE GRAISSAGE BOUDINS DE TRAMWAY L1
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24951000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Centre Opérationnel du Tramway (COT) : 2 bd Henri Sappia 06100 NiceDépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 DrapCentre de Maintenance Charles Ginesy (CMCG) : 155 Boulevard du Mercantour 06000 Nice
II.2.4)Description des prestations : GRAISSE DE GRAISSAGE BOUDINS DE TRAMWAY L1
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
     2. Environnement / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 150 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre: Période initiale de 1 an à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la base des AC de chaque lot, pourront, selon les cas, être conclus pour une période définie dans la lettre de consultation du MS en fonction des besoins spécifiques et ponctuels définis. (Cf. CCAP)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du CCP). Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000EUR H.T. (montant identique pour l'accord-cadre et le MS).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FOURNITURE DE GRAISSE DE GRAISSAGE BOUDINS TRAMWAY L2-L3
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Centre Opérationnel du Tramway (COT) : 2 bd Henri Sappia 06100 NiceDépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 DrapCentre de Maintenance Charles Ginesy (CMCG) : 155 Boulevard du Mercantour 06000 Nice
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE DE GRAISSE DE GRAISSAGE BOUDINS TRAMWAY L2-L3
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
     2. Environnement / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre: Période initiale de 1 an à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la base des AC de chaque lot, pourront, selon les cas, être conclus pour une période définie dans la lettre de consultation du MS en fonction des besoins spécifiques et ponctuels définis. (Cf. CCAP)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du CCP). Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 3 000EUR H.T. (montant identique pour l'accord-cadre et le MS).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : HUILE MOTEUR, HUILE MOTEUR DEUX TEMPS ET HUILE PONTS BUS
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Centre Opérationnel du Tramway (COT) : 2 bd Henri Sappia 06100 NiceDépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 DrapCentre de Maintenance Charles Ginesy (CMCG) : 155 Boulevard du Mercantour 06000 Nice
II.2.4)Description des prestations : HUILE MOTEUR, HUILE MOTEUR DEUX TEMPS ET HUILE PONTS BUS
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
     2. Environnement / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 720 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre: Période initiale de 1 an à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la base des AC de chaque lot, pourront, selon les cas, être conclus pour une période définie dans la lettre de consultation du MS en fonction des besoins spécifiques et ponctuels définis. (Cf. CCAP)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du CCP). Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 120 000EUR H.T. (montant identique pour l'accord-cadre et le MS).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : HUILE BV VOITH
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Centre Opérationnel du Tramway (COT) : 2 bd Henri Sappia 06100 NiceDépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 DrapCentre de Maintenance Charles Ginesy (CMCG) : 155 Boulevard du Mercantour 06000 Nice
II.2.4)Description des prestations : HUILE BV VOITH
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
     2. Environnement / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 24 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre: Période initiale de 1 an à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la base des AC de chaque lot, pourront, selon les cas, être conclus pour une période définie dans la lettre de consultation du MS en fonction des besoins spécifiques et ponctuels définis. (Cf. CCAP)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du CCP). Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 4 000EUR H.T. (montant identique pour l'accord-cadre et le MS).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : HUILE BV ZF
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Centre Opérationnel du Tramay (COT) : 2 bd Henri Sappia 06100 NiceDépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 DrapCentre de Maintenance Charles Ginesy (CMCG) : 155 Boulevard du Mercantour 06000 Nice
II.2.4)Description des prestations : HUILE BV ZF
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
     2. Environnement / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 192 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre: Période initiale de 1 an à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la base des AC de chaque lot, pourront, selon les cas, être conclus pour une période définie dans la lettre de consultation du MS en fonction des besoins spécifiques et ponctuels définis. (Cf. CCAP)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du CCP). Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 32 000EUR H.T. (montant identique pour l'accord-cadre et le MS).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : HUILE BV ALLISON
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Centre Opérationnel du Tramway (COT) : 2 bd Henri Sappia 06100 NiceDépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 DrapCentre de Maintenance Charles Ginesy (CMCG) : 155 Boulevard du Mercantour 06000 Nice
II.2.4)Description des prestations : HUILE BV ALLISON
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
     2. Environnement / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre: Période initiale de 1 an à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la base des AC de chaque lot, pourront, selon les cas, être conclus pour une période définie dans la lettre de consultation du MS en fonction des besoins spécifiques et ponctuels définis. (Cf. CCAP)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du CCP). Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 2 000EUR H.T. (montant identique pour l'accord-cadre et le MS).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : HUILE MOTEUR EURO 6
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211650
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Centre Opérationnel du Tramway (COT) : 2 bd Henri Sappia 06100 NiceDépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 DrapCentre de Maintenance Charles Ginesy (CMCG) : 155 Boulevard du Mercantour 06000 Nice
II.2.4)Description des prestations : HUILE MOTEUR EURO 6
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
     2. Environnement / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 150 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre: Période initiale de 1 an à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la base des AC de chaque lot, pourront, selon les cas, être conclus pour une période définie dans la lettre de consultation du MS en fonction des besoins spécifiques et ponctuels définis. (Cf. CCAP)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du CCP). Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 25 000EUR H.T. (montant identique pour l'accord-cadre et le MS).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : HUILE HYDRAULIQUE POUR FREINS
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Centre Opérationnel du Tramway (COT) : 2 bd Henri Sappia 06100 NiceDépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 DrapCentre de Maintenance Charles Ginesy (CMCG) : 155 Boulevard du Mercantour 06000 Nice
II.2.4)Description des prestations : HUILE HYDRAULIQUE POUR FREINS
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
     2. Environnement / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 66 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre: Période initiale de 8 mois à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la base des AC de chaque lot, pourront, selon les cas, être conclus pour une période définie dans la lettre de consultation du MS en fonction des besoins spécifiques et ponctuels définis. (Cf. CCAP)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du CCP). Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 11 000EUR H.T. (montant identique pour l'accord-cadre et le MS).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : HUILE DE PONTS BOGIES ET LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT GDR TRAMWAY
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Centre Opérationnel du Tramway (COT) : 2 bd Henri Sappia 06100 NiceDépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 DrapCentre de Maintenance Charles Ginesy (CMCG) : 155 Boulevard du Mercantour 06000 Nice
II.2.4)Description des prestations : HUILE DE PONTS BOGIES ET LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT GDR TRAMWAY
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
     2. Environnement / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 420 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre: Période initiale de 8 mois à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la base des AC de chaque lot, pourront, selon les cas, être conclus pour une période définie dans la lettre de consultation du MS en fonction des besoins spécifiques et ponctuels définis. (Cf. CCAP)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du CCP). Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 70 000EUR H.T. (montant identique pour l'accord-cadre et le MS).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT ORGANIQUE
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Centre Opérationnel du Tramway (COT) : 2 bd Henri Sappia 06100 NiceDépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 DrapCentre de Maintenance Charles Ginesy (CMCG) : 155 Boulevard du Mercantour 06000 Nice
II.2.4)Description des prestations : LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT ORGANIQUE
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
     2. Environnement / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 480 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre: Période initiale de 1 an à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la base des AC de chaque lot, pourront, selon les cas, être conclus pour une période définie dans la lettre de consultation du MS en fonction des besoins spécifiques et ponctuels définis. (Cf. CCAP)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du CCP). Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000EUR H.T. (montant identique pour l'accord-cadre et le MS).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GRAISSES SPECIFIQUES POUR TRAMWAY ET POUR BUS
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 09211000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Centre Opérationnel du Tramway (COT) : 2 bd Henri Sappia 06100 NiceDépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 DrapCentre de Maintenance Charles Ginesy (CMCG) : 155 Boulevard du Mercantour 06000 Nice
II.2.4)Description des prestations : GRAISSES SPECIFIQUES POUR TRAMWAY ET POUR BUS
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
     2. Environnement / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre: Période initiale de 8 mois à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la base des AC de chaque lot, pourront, selon les cas, être conclus pour une période définie dans la lettre de consultation du MS en fonction des besoins spécifiques et ponctuels définis. (Cf. CCAP)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du CCP). Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 3 000EUR H.T. (montant identique pour l'accord-cadre et le MS).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : GRAISSE MULTI-USAGES POUR TRAMWAY ET BUS
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24951000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Centre Opérationnel du Tramway (COT) : 2 bd Henri Sappia 06100 NiceDépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 DrapCentre de Maintenance Charles Ginesy (CMCG) : 155 Boulevard du Mercantour 06000 Nice
II.2.4)Description des prestations : GRAISSE MULTI-USAGES POUR TRAMWAY ET BUS
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
     2. Environnement / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre: Période initiale de 8 mois à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la base des AC de chaque lot, pourront, selon les cas, être conclus pour une période définie dans la lettre de consultation du MS en fonction des besoins spécifiques et ponctuels définis. (Cf. CCAP)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du CCP). Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 3 000EUR H.T. (montant identique pour l'accord-cadre et le MS).
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : FOURNITURE D'HUILES POUR LA MAINTENANCE DE LA BALAYEUSE MFH 5500
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24951000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL03
Lieu principal d'exécution : Centre Opérationnel du Tramway (COT) : 2 bd Henri Sappia 06100 NiceDépôt du Bus : 3 avenue Jean Moulin 06340 DrapCentre de Maintenance Charles Ginesy (CMCG) : 155 Boulevard du Mercantour 06000 Nice
II.2.4)Description des prestations : FOURNITURE D'HUILES POUR LA MAINTENANCE DE LA BALAYEUSE MFH 5500
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique / Pondération : 30
     2. Environnement / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 60
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Accord-cadre: Période initiale de 1 an à compter la notification. 5 reconductions tacites de 1 an chacune (6 ans max). Marchés subséquents : Passés sur la base des AC de chaque lot, pourront, selon les cas, être conclus pour une période définie dans la lettre de consultation du MS en fonction des besoins spécifiques et ponctuels définis. (Cf. CCAP)
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, passé selon la procédure négociée avec mise en concurrence préalable (articles R.2124-4, R.2124-6, R.2161-21 à R.2161-23 et R.2162-1 à R.2162-14 du CCP). Le lot est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 3 000EUR H.T. (montant identique pour l'accord-cadre et le MS).

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Un extrait de l'inscription au RCS (K ou K-bis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce et datant de moins de 3 mois ou la transmission du numéro unique d'identification INSEE (numéro SIREN / SIRET).
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.1.6)Cautionnement et garanties exigés :
Une avance peut être accordée dans les conditions de l'article R.2191-3 du Code de la Commande PubliqueRetenue de garantie : Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Financement : sur fonds propresMode de règlement : virement bancaireDélai global de paiement : 30 joursLe taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.Le comptable assignataire est Monsieur l'agent comptable de la Régie Ligne d'Azur.Forme des prix : révisables à chaque reconduction selon les conditions du marché
III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur en application de l'article R.2142-24 du Code de la Commande Publique.Il est interdit aux candidats de se présenter en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant huit ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 février 2022 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans le projet ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Fin du marché, reconductions comprises, en 2028.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
conditions de reponse au marche :Conformément à la réforme du droit de la commande publique, depuis le 1er octobre 2018 les candidatures et les offres à un marché public doivent obligatoirement parvenir sous format dématérialisé.Les candidatures devront obligatoirement être déposées avant la date limite de remise des candidatures indiquée dans le présent avis et dans le règlement de consultation à l'adresse suivante : https://www.marches-securises.frLe candidat pourra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation sur le site :https://www.marches-securises.frPour le dépôt de son pli le candidat pourra également s'aider de l'annexe au règlement de consultation "pour répondre électroniquement" prévue à cet effet.fonctionnement de l'accord cadre et des marches subsequents :l'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer au cours de sa durée de validité. Il estdécomposé en 13 lots. Chaque lot correspond à un accord-cadre multi-attributaire, il est attribué aux 4 meilleures offres économiquement les plus avantageuses au regard des critères prévus lors de la consultation (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les marchés subséquents seront multi-attributaires et seront attribués annuellement aux 4 entreprises retenues au stade de l'accord-cadre (sous réserve d'un nombre suffisant) après remise en concurrence des titulaires du lot concerné. Les marchés subséquents passés sur le fondement de cet accord-cadre peuvent compléter ses dispositions sans les modifier substantiellement.la procédure de passation de l'accord-cadre se déroulera en deux phases.Dans un premier temps, une phase dite de " candidature " se déroulera, puis une phase " offre ", où seules les entreprises ayant participé et satisfait à la candidature pourront participer. Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap) commun à tous les lots ainsi que le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu) de chaque lot, ne sont pas à compléter par les candidats en phase candidature. Ces documents sont remis pour information durant cette phase. Les pièces pourront faire l'objet de modifications mineures et non substantielles lors de la phase offre. Tous les éléments techniques et financiers (CCAP, Bordereau des Prix Unitaires (Bpu), Détail quantitatif estimatif (Dqe), actes d'engagement de chaque lot etc.), seront transmis et à compléter lors de la phase " offre "
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs CS 61039, 06050, Nice Cedex 1, F, Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr , Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
COMITÉ CONSULTATIF INTERRÉGIONAL, Place Félix-Baret CS 80001, 13282, MARSEILLE Cedex 06, F, Téléphone : (+33) 4 84 35 45 54, Courriel : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr , Fax : (+33) 4 84 35 44 60, Adresse internet : http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs CS 61039, 06050, Nice Cedex 1, F, Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr , Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
21 janvier 2022
Mots déscripteurs
Lubrifiants