Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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95 Val-d'Oise

971 Guadeloupe

972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

fourniture et livraison de fruits et légumes frais (1ère gamme)

Emetteur : Banque Alimentaire de la Guadeloupe (971)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 23/06/2022
Clôture : 20/07/2022

Détail du
marché


Département(s) de publication : 971
Annonce No 22-86402
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Banque Alimentaire de la Guadeloupe, 97189, Baie-Mahault, F, Téléphone : (+59)0 5 90 32 70 88, Courriel : ba971@banquealimentaire.org , Code NUTS : FRY10
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.bag971.fr/
Adresse du profil acheteur :
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.e-marchespublics.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.e-marchespublics.com/
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.e-marchespublics.com/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Association
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Aide Alimentaire

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture et livraison de fruits et légumes frais (1ère gamme)
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture et livraison de fruits et légumes frais (1ère gamme)
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 391 772,77  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : N°1-Aubergine N°2-CarotteN°3-ChouN°4-CristophineN°5-ConcombreN°6-CourgetteN°7-HaricotN°8-TomateN°9-AnanasN°10-Banane dessertN°11-LimeN°12-MandarineN°13-MangueN°14-OrangeN°15-PoméloN°16-Banane plantainN°17-IgnameN°18-Patate douceN°19-Banane verteN°20-MadèreN°21-CiveN°22-PersilN°23-Thym
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Aubergine
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les livraisons en respect strict du bon de commande, présenteront des produits homogènes en catégorie, calibre, maturité et variété.Les légumes livrés devront être propres, sans odeur ni goût anormaux, ni altérations internes ou externes graves.Ils seront débarrassés de toutes parties non-comestibles, sauf dans le cas où celles-ci sont nécessaires à la conservation ou à la production du produit.Le trempage et le mouillage des légumes frais sont interdits.Ils doivent être exempts de traces de produits de traitement, ainsi que de résidus de pesticides non autorisés ou présents à une dose supérieure au taux normal toléré.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 832 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Carottes
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les livraisons en respect strict du bon de commande, présenteront des produits homogènes en catégorie, calibre, maturité et variété.Les légumes livrés devront être propres, sans odeur ni goût anormaux, ni altérations internes ou externes graves.Ils seront débarrassés de toutes parties non-comestibles, sauf dans le cas où celles-ci sont nécessaires à la conservation ou à la production du produit.Le trempage et le mouillage des légumes frais sont interdits.Ils doivent être exempts de traces de produits de traitement, ainsi que de résidus de pesticides non autorisés ou présents à une dose supérieure au taux normal toléré.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 19 580 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Choux
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les livraisons en respect strict du bon de commande, présenteront des produits homogènes en catégorie, calibre, maturité et variété.Les légumes livrés devront être propres, sans odeur ni goût anormaux, ni altérations internes ou externes graves.Ils seront débarrassés de toutes parties non-comestibles, sauf dans le cas où celles-ci sont nécessaires à la conservation ou à la production du produit.Le trempage et le mouillage des légumes frais sont interdits.Ils doivent être exempts de traces de produits de traitement, ainsi que de résidus de pesticides non autorisés ou présents à une dose supérieure au taux normal toléré.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 874 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Christophine
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les livraisons en respect strict du bon de commande, présenteront des produits homogènes en catégorie, calibre, maturité et variété.Les légumes livrés devront être propres, sans odeur ni goût anormaux, ni altérations internes ou externes graves.Ils seront débarrassés de toutes parties non-comestibles, sauf dans le cas où celles-ci sont nécessaires à la conservation ou à la production du produit.Le trempage et le mouillage des légumes frais sont interdits.Ils doivent être exempts de traces de produits de traitement, ainsi que de résidus de pesticides non autorisés ou présents à une dose supérieure au taux normal toléré.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12 140 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Concombre
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les livraisons en respect strict du bon de commande, présenteront des produits homogènes en catégorie, calibre, maturité et variété.Les légumes livrés devront être propres, sans odeur ni goût anormaux, ni altérations internes ou externes graves.Ils seront débarrassés de toutes parties non-comestibles, sauf dans le cas où celles-ci sont nécessaires à la conservation ou à la production du produit.Le trempage et le mouillage des légumes frais sont interdits.Ils doivent être exempts de traces de produits de traitement, ainsi que de résidus de pesticides non autorisés ou présents à une dose supérieure au taux normal toléré.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 9 790 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Courgette
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les livraisons en respect strict du bon de commande, présenteront des produits homogènes en catégorie, calibre, maturité et variété.Les légumes livrés devront être propres, sans odeur ni goût anormaux, ni altérations internes ou externes graves.Ils seront débarrassés de toutes parties non-comestibles, sauf dans le cas où celles-ci sont nécessaires à la conservation ou à la production du produit.Le trempage et le mouillage des légumes frais sont interdits.Ils doivent être exempts de traces de produits de traitement, ainsi que de résidus de pesticides non autorisés ou présents à une dose supérieure au taux normal toléré.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 22 028 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Haricots
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les livraisons en respect strict du bon de commande, présenteront des produits homogènes en catégorie, calibre, maturité et variété.Les légumes livrés devront être propres, sans odeur ni goût anormaux, ni altérations internes ou externes graves.Ils seront débarrassés de toutes parties non-comestibles, sauf dans le cas où celles-ci sont nécessaires à la conservation ou à la production du produit.Le trempage et le mouillage des légumes frais sont interdits.Ils doivent être exempts de traces de produits de traitement, ainsi que de résidus de pesticides non autorisés ou présents à une dose supérieure au taux normal toléré.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 19 580 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Tomate
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les livraisons en respect strict du bon de commande, présenteront des produits homogènes en catégorie, calibre, maturité et variété.Les fruits livrés devront être propres, dépourvus d?humidité extérieure ou de traces de produits de traitement, sains (exempts d?attaques d?insectes ou de maladie) et indemnes de défauts graves nuisant à leur comestibilité ou à leur aspect.Ils devront avoir atteint un degré de développement et de maturité conforme aux usages loyaux et constants du commerce.Ils seront débarrassés de toutes parties non-comestibles, sauf dans le cas où celles-ci sont nécessaires à la conservation ou à la production du produit.Ils doivent être exempts de traces de produits de traitement, ainsi que de résidus de pesticides non autorisés ou présents à une dose supérieure au taux normal toléré.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 27 569 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ananas
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les livraisons en respect strict du bon de commande, présenteront des produits homogènes en catégorie, calibre, maturité et variété.Les fruits livrés devront être propres, dépourvus d?humidité extérieure ou de traces de produits de traitement, sains (exempts d?attaques d?insectes ou de maladie) et indemnes de défauts graves nuisant à leur comestibilité ou à leur aspect.Ils devront avoir atteint un degré de développement et de maturité conforme aux usages loyaux et constants du commerce.Ils seront débarrassés de toutes parties non-comestibles, sauf dans le cas où celles-ci sont nécessaires à la conservation ou à la production du produit.Ils doivent être exempts de traces de produits de traitement, ainsi que de résidus de pesticides non autorisés ou présents à une dose supérieure au taux normal toléré.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 22 909 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Banane dessert
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les livraisons en respect strict du bon de commande, présenteront des produits homogènes en catégorie, calibre, maturité et variété.Les fruits livrés devront être propres, dépourvus d?humidité extérieure ou de traces de produits de traitement, sains (exempts d?attaques d?insectes ou de maladie) et indemnes de défauts graves nuisant à leur comestibilité ou à leur aspect.Ils devront avoir atteint un degré de développement et de maturité conforme aux usages loyaux et constants du commerce.Ils seront débarrassés de toutes parties non-comestibles, sauf dans le cas où celles-ci sont nécessaires à la conservation ou à la production du produit.Ils doivent être exempts de traces de produits de traitement, ainsi que de résidus de pesticides non autorisés ou présents à une dose supérieure au taux normal toléré.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 154 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lime
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les livraisons en respect strict du bon de commande, présenteront des produits homogènes en catégorie, calibre, maturité et variété.Les fruits livrés devront être propres, dépourvus d?humidité extérieure ou de traces de produits de traitement, sains (exempts d?attaques d?insectes ou de maladie) et indemnes de défauts graves nuisant à leur comestibilité ou à leur aspect.Ils devront avoir atteint un degré de développement et de maturité conforme aux usages loyaux et constants du commerce.Ils seront débarrassés de toutes parties non-comestibles, sauf dans le cas où celles-ci sont nécessaires à la conservation ou à la production du produit.Ils doivent être exempts de traces de produits de traitement, ainsi que de résidus de pesticides non autorisés ou présents à une dose supérieure au taux normal toléré.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 26 923 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Mandarine
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les livraisons en respect strict du bon de commande, présenteront des produits homogènes en catégorie, calibre, maturité et variété.Les fruits livrés devront être propres, dépourvus d?humidité extérieure ou de traces de produits de traitement, sains (exempts d?attaques d?insectes ou de maladie) et indemnes de défauts graves nuisant à leur comestibilité ou à leur aspect.Ils devront avoir atteint un degré de développement et de maturité conforme aux usages loyaux et constants du commerce.Ils seront débarrassés de toutes parties non-comestibles, sauf dans le cas où celles-ci sont nécessaires à la conservation ou à la production du produit.Ils doivent être exempts de traces de produits de traitement, ainsi que de résidus de pesticides non autorisés ou présents à une dose supérieure au taux normal toléré.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 11 748 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Mangue
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les livraisons en respect strict du bon de commande, présenteront des produits homogènes en catégorie, calibre, maturité et variété.Les fruits livrés devront être propres, dépourvus d?humidité extérieure ou de traces de produits de traitement, sains (exempts d?attaques d?insectes ou de maladie) et indemnes de défauts graves nuisant à leur comestibilité ou à leur aspect.Ils devront avoir atteint un degré de développement et de maturité conforme aux usages loyaux et constants du commerce.Ils seront débarrassés de toutes parties non-comestibles, sauf dans le cas où celles-ci sont nécessaires à la conservation ou à la production du produit.Ils doivent être exempts de traces de produits de traitement, ainsi que de résidus de pesticides non autorisés ou présents à une dose supérieure au taux normal toléré.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 17 622 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Orange
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les livraisons en respect strict du bon de commande, présenteront des produits homogènes en catégorie, calibre, maturité et variété.Les fruits livrés devront être propres, dépourvus d?humidité extérieure ou de traces de produits de traitement, sains (exempts d?attaques d?insectes ou de maladie) et indemnes de défauts graves nuisant à leur comestibilité ou à leur aspect.Ils devront avoir atteint un degré de développement et de maturité conforme aux usages loyaux et constants du commerce.Ils seront débarrassés de toutes parties non-comestibles, sauf dans le cas où celles-ci sont nécessaires à la conservation ou à la production du produit.Ils doivent être exempts de traces de produits de traitement, ainsi que de résidus de pesticides non autorisés ou présents à une dose supérieure au taux normal toléré.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 27 608 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pomelo
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les livraisons en respect strict du bon de commande, présenteront des produits homogènes en catégorie, calibre, maturité et variété.Les fruits livrés devront être propres, dépourvus d?humidité extérieure ou de traces de produits de traitement, sains (exempts d?attaques d?insectes ou de maladie) et indemnes de défauts graves nuisant à leur comestibilité ou à leur aspect.Ils devront avoir atteint un degré de développement et de maturité conforme aux usages loyaux et constants du commerce.Ils seront débarrassés de toutes parties non-comestibles, sauf dans le cas où celles-ci sont nécessaires à la conservation ou à la production du produit.Ils doivent être exempts de traces de produits de traitement, ainsi que de résidus de pesticides non autorisés ou présents à une dose supérieure au taux normal toléré.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 14 685 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Banane plantin
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les livraisons en respect strict du bon de commande, présenteront des produits homogènes en catégorie, calibre, maturité et variété.Les légumes livrés devront être propres, sans odeur ni goût anormaux, ni altérations internes ou externes graves.Ils seront débarrassés de toutes parties non-comestibles, sauf dans le cas où celles-ci sont nécessaires à la conservation ou à la production du produit.Le trempage et le mouillage des légumes frais sont interdits.Ils doivent être exempts de traces de produits de traitement, ainsi que de résidus de pesticides non autorisés ou présents à une dose supérieure au taux normal toléré.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 643 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Igname
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les livraisons en respect strict du bon de commande, présenteront des produits homogènes en catégorie, calibre, maturité et variété.Les légumes livrés devront être propres, sans odeur ni goût anormaux, ni altérations internes ou externes graves.Ils seront débarrassés de toutes parties non-comestibles, sauf dans le cas où celles-ci sont nécessaires à la conservation ou à la production du produit.Le trempage et le mouillage des légumes frais sont interdits.Ils doivent être exempts de traces de produits de traitement, ainsi que de résidus de pesticides non autorisés ou présents à une dose supérieure au taux normal toléré.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 37 114 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Patate douce
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les livraisons en respect strict du bon de commande, présenteront des produits homogènes en catégorie, calibre, maturité et variété.Les légumes livrés devront être propres, sans odeur ni goût anormaux, ni altérations internes ou externes graves.Ils seront débarrassés de toutes parties non-comestibles, sauf dans le cas où celles-ci sont nécessaires à la conservation ou à la production du produit.Le trempage et le mouillage des légumes frais sont interdits.Ils doivent être exempts de traces de produits de traitement, ainsi que de résidus de pesticides non autorisés ou présents à une dose supérieure au taux normal toléré.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 19 306 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Banane verte
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les livraisons en respect strict du bon de commande, présenteront des produits homogènes en catégorie, calibre, maturité et variété.Les légumes livrés devront être propres, sans odeur ni goût anormaux, ni altérations internes ou externes graves.Ils seront débarrassés de toutes parties non-comestibles, sauf dans le cas où celles-ci sont nécessaires à la conservation ou à la production du produit.Le trempage et le mouillage des légumes frais sont interdits.Ils doivent être exempts de traces de produits de traitement, ainsi que de résidus de pesticides non autorisés ou présents à une dose supérieure au taux normal toléré.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 895 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Madère
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 03221100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les livraisons en respect strict du bon de commande, présenteront des produits homogènes en catégorie, calibre, maturité et variété.Les légumes livrés devront être propres, sans odeur ni goût anormaux, ni altérations internes ou externes graves.Ils seront débarrassés de toutes parties non-comestibles, sauf dans le cas où celles-ci sont nécessaires à la conservation ou à la production du produit.Le trempage et le mouillage des légumes frais sont interdits.Ils doivent être exempts de traces de produits de traitement, ainsi que de résidus de pesticides non autorisés ou présents à une dose supérieure au taux normal toléré.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 29 370 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Cives
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15872000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les livraisons en respect strict du bon de commande, présenteront des produits homogènes en catégorie, calibre, maturité et variété.Les légumes livrés devront être propres, sans odeur ni goût anormaux, ni altérations internes ou externes graves.Ils seront débarrassés de toutes parties non-comestibles, sauf dans le cas où celles-ci sont nécessaires à la conservation ou à la production du produit.Le trempage et le mouillage des légumes frais sont interdits.Ils doivent être exempts de traces de produits de traitement, ainsi que de résidus de pesticides non autorisés ou présents à une dose supérieure au taux normal toléré.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 343 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Persil
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15872000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les livraisons en respect strict du bon de commande, présenteront des produits homogènes en catégorie, calibre, maturité et variété.Les légumes livrés devront être propres, sans odeur ni goût anormaux, ni altérations internes ou externes graves.Ils seront débarrassés de toutes parties non-comestibles, sauf dans le cas où celles-ci sont nécessaires à la conservation ou à la production du produit.Le trempage et le mouillage des légumes frais sont interdits.Ils doivent être exempts de traces de produits de traitement, ainsi que de résidus de pesticides non autorisés ou présents à une dose supérieure au taux normal toléré.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 343 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Thym
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15872000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY10
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Les livraisons en respect strict du bon de commande, présenteront des produits homogènes en catégorie, calibre, maturité et variété.Les légumes livrés devront être propres, sans odeur ni goût anormaux, ni altérations internes ou externes graves.Ils seront débarrassés de toutes parties non-comestibles, sauf dans le cas où celles-ci sont nécessaires à la conservation ou à la production du produit.Le trempage et le mouillage des légumes frais sont interdits.Ils doivent être exempts de traces de produits de traitement, ainsi que de résidus de pesticides non autorisés ou présents à une dose supérieure au taux normal toléré.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 343 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
20 juillet 2022 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 20 juillet 2022 - 13:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Basse-Terre, BASSE-TERRE, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
21 juin 2022
Mots déscripteurs
Denrées alimentaires