Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Consommables et accessoires compatibles avec le matériel Fisher & Paykel

Emetteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE (14)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 05/08/2022
Clôture : 22/09/2022

Détail du
marché


Département(s) de publication : 14, 50, 61
Annonce No 22-108137
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE, Numéro national d'identification : 26140093100018, DRMa - Cellule marchés publics Avenue Georges Clemenceau - CS 30001, 14033, Caen Cedex 9, F, Téléphone : (+33) 2 31 06 47 80, Courriel : fontaine-ca@chu-caen.fr , Code NUTS : FRD11
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.chu-caen.fr/
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2078300&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2078300&orgAcronyme=x7c
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Établissement public de santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Consommables et accessoires compatibles avec le matériel Fisher et Paykel
Numéro de référence : BIO2022-063
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33157000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : La fourniture et la livraison de consommables et accessoires compatibles avec le matériel Fisher&Paykel pour les huit établissements membres du groupement de commandes " DMNS " coordonné par le CHU de Caen Normandie CHU DE CAEN, CH ARGENTAN, CH AUNAY-BAYEUX ,CH COTE FLEURIE, CH FALAISE, CH LISIEUX, CH MEMORIAL de SAINT-LO,et CH PUBLIC du COTENTIN
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 2 400 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Consommables et accessoires compatibles avec le matériel 950 de Fisher et Paykel
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33157000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11-FRD13-FRD12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Consommables et accessoires compatibles avec le matériel 950 de Fisher et Paykel
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prend effet à sa notification jusqu'au 17 octobre 2023. Au-delà de la première période d'exécution ou dans l'hypothèse où le maximum serait atteint avant le terme de la période en cours, le marché sera tacitement reconduit 3 fois 12 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : - AC à bons de commande en mono-titularisation sans mini et avec un maxi /an fixé en euros HT à : 2000 - 10 échantillons listés dans l'EQB si pas de marque Fisher et Paykel
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Consommables et accessoires compatibles avec le matériel AIRVO de Fisher et Paykel
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33157000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11-FRD13-FRD12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Consommables et accessoires compatibles avec le matériel AIRVO de Fisher et Paykel
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prend effet à sa notification jusqu'au 17 octobre 2023. Au-delà de la première période d'exécution ou dans l'hypothèse où le maximum serait atteint avant le terme de la période en cours, le marché sera tacitement reconduit 3 fois 12 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : AC à bons de commande en mono-titularisation sans mini et avec un maxi /an fixé en euros HT à : 80000 - 10 échantillons listés dans l'EQB si pas de marque Fisher et Paykel
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Consommables et accessoires compatibles avec les humidificateurs séries MRxxx de Fisher et Paykel
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33157000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11-FRD13-FRD12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Consommables et accessoires compatibles avec les humidificateurs séries MRxxx de Fisher et Paykel
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 21 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prend effet à sa notification jusqu'au 17 octobre 2023. Au-delà de la première période d'exécution ou dans l'hypothèse où le maximum serait atteint avant le terme de la période en cours, le marché sera tacitement reconduit 3 fois 12 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : AC à bons de commande en mono-titularisation sans mini et avec un maxi /an fixé en euros HT à : 21500 - 10 échantillons listés dans l'EQB si pas de marque Fisher et Paykel
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Consommables et accessoires compatibles avec les humidificateurs séries HCxxx de Fisher et Paykel
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33157000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11-FRD13-FRD12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Consommables et accessoires compatibles avec les humidificateurs séries HCxxx de Fisher et Paykel
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prend effet à sa notification jusqu'au 17 octobre 2023. Au-delà de la première période d'exécution ou dans l'hypothèse où le maximum serait atteint avant le terme de la période en cours, le marché sera tacitement reconduit 3 fois 12 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : AC à bons de commande en mono-titularisation sans mini et avec un maxi /an fixé en euros HT à : 18000 - 10 échantillons listés dans l'EQB si pas de marque Fisher et Paykel
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Consommables et accessoires compatibles avec le matériel OPTIFLOW de Fisher et Paykel
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33157000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11-FRD13-FRD12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Consommables et accessoires compatibles avec le matériel OPTIFLOW de Fisher et Paykel
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 160 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prend effet à sa notification jusqu'au 17 octobre 2023. Au-delà de la première période d'exécution ou dans l'hypothèse où le maximum serait atteint avant le terme de la période en cours, le marché sera tacitement reconduit 3 fois 12 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : AC à bons de commande en mono-titularisation sans mini et avec un maxi /an fixé en euros HT à : 160000 - 10 échantillons listés dans l'EQB si pas de marque Fisher et Paykel
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Consommables et accessoires compatible avec le matériel OPTIFLOW THRIVE de Fisher et Paykel
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33157000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11-FRD13-FRD12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Consommables et accessoires compatible avec le matériel OPTIFLOW THRIVE de Fisher et Paykel
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 13 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prend effet à sa notification jusqu'au 17 octobre 2023. Au-delà de la première période d'exécution ou dans l'hypothèse où le maximum serait atteint avant le terme de la période en cours, le marché sera tacitement reconduit 3 fois 12 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : AC à bons de commande en mono-titularisation sans mini et avec un maxi /an fixé en euros HT à : 13000 - 10 échantillons listés dans l'EQB si pas de marque Fisher et Paykel
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Consommables et accessoires compatible avec le matériel MR290 de Fisher et Paykel
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33157000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11-FRD12-FRD13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Consommables et accessoires compatible avec le matériel MR290 de Fisher et Paykel
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 150 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prend effet à sa notification jusqu'au 17 octobre 2023. Au-delà de la première période d'exécution ou dans l'hypothèse où le maximum serait atteint avant le terme de la période en cours, le marché sera tacitement reconduit 3 fois 12 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : AC à bons de commande en mono-titularisation sans mini et avec un maxi /an fixé en euros HT à : 150000 - 10 échantillons listés dans l'EQB si pas de marque Fisher et Paykel
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chambres d'humidification à patient unique compatible avec le matériel MR850 de Fisher et Paykel
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33157000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11-FRD13-FRD12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Chambres d'humidification à patient unique compatible avec le matériel MR850 de Fisher et Paykel
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prend effet à sa notification jusqu'au 17 octobre 2023. Au-delà de la première période d'exécution ou dans l'hypothèse où le maximum serait atteint avant le terme de la période en cours, le marché sera tacitement reconduit 3 fois 12 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : AC à bons de commande en mono-titularisation sans mini et avec un maxi /an fixé en euros HT à : 15500 - 10 échantillons listés dans l'EQB si pas de marque Fisher et Paykel
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Circuit à patient unique compatible avec chambre MR290 de Fisher et Paykel
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33157000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11-FRD13-FRD11
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Circuit à patient unique compatible avec chambre MR290 de Fisher et Paykel
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prend effet à sa notification jusqu'au 17 octobre 2023. Au-delà de la première période d'exécution ou dans l'hypothèse où le maximum serait atteint avant le terme de la période en cours, le marché sera tacitement reconduit 3 fois 12 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : AC à bons de commande en mono-titularisation sans mini et avec un maxi /an fixé en euros HT à : 6000 - 10 échantillons listés dans l'EQB si pas de marque Fisher et Paykel
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : VNI Pédiatrique (CPAP Nasale) compatible avec le matériel Flexitrunk de Fisher et Paykel
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33157000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11-FRD13-FRD12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : VNI Pédiatrique (CPAP Nasale) compatible avec le matériel Flexitrunk de Fisher et Paykel
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prend effet à sa notification jusqu'au 17 octobre 2023. Au-delà de la première période d'exécution ou dans l'hypothèse où le maximum serait atteint avant le terme de la période en cours, le marché sera tacitement reconduit 3 fois 12 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : AC à bons de commande en mono-titularisation sans mini et avec un maxi /an fixé en euros HT à : 20000 - 10 échantillons listés dans l'EQB si pas de marque Fisher et Paykel
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Masques de VNI
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33157000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11-FRD12-FRD13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Masques de VNI
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prend effet à sa notification jusqu'au 17 octobre 2023. Au-delà de la première période d'exécution ou dans l'hypothèse où le maximum serait atteint avant le terme de la période en cours, le marché sera tacitement reconduit 3 fois 12 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : AC à bons de commande en mono-titularisation sans mini et avec un maxi /an fixé en euros HT à : 100000 - 20 échantillons listés dans l'EQB
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Insufflateurs et consommables
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33157000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD11-FRD12-FRD13
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Insufflateurs et consommables
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 14 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché prend effet à sa notification jusqu'au 17 octobre 2023. Au-delà de la première période d'exécution ou dans l'hypothèse où le maximum serait atteint avant le terme de la période en cours, le marché sera tacitement reconduit 3 fois 12 mois.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : AC à bons de commande en mono-titularisation sans mini et avec un maxi /an fixé en euros HT à : 14000 - 20 échantillons listés dans l'EQB

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
22 septembre 2022 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 5 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 22 septembre 2022 - 14:00 Lieu : Cellule marchés CHU Caen
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 3e trimestre 2026
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Caen, 3, rue Arthur le Duc - BP 25086, 14050, Caen Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 2 31 70 72 72, Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr , Adresse internet : http://Caen.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nantes, DREETS des Pays de Loire, Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - BP 24209, 44042, Nantes Cedex 1, F, Téléphone : (+33) 2 53 46 79 02, Courriel : paysdl.ccira@dreets.gouv.fr , Adresse internet : https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes sont les suivantes :- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Caen, Greffe du Tribunal Administratif de Caen, 14050, Caen Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 2 31 70 72 72, Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr , Adresse internet : http://Caen.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
3 août 2022
Mots déscripteurs
Consommables médicaux