Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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98 La Polynésie Française

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986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre


fourniture de produits chimiques et de réactifs pour le traitement des eaux (production d'eau potable, traitement des eaux usées et eau de piscine) pour les installations du pays de quimperlé (29)

Emetteur : CA QUIMPERLE COMMUNAUTE (29)
Source : BOAMP - Appel d'offre négocié
Parution : 12/09/2022
Clôture : 29/09/2022

Détail du
marché


Département(s) de publication : 29, 22, 35, 44, 56
Annonce No 22-120213
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

Section I : Entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
CA QUIMPERLE COMMUNAUTE, Régie des Eaux - 1 rue Andrei Sakharov - CS 20245, Point(s) de contact : M. le Président de Quimperlé Communauté, 29394, Quimperlé Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 98 96 37 50, Courriel : martin.dekermenguy@quimperle-co.bzh , Code NUTS : FRH02
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.quimperle-communaute.bzh
Adresse du profil acheteur : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=a7d
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=a7d
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=a7d
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Eau

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : fourniture de produits chimiques et de réactifs pour le traitement des eaux (production d'eau potable, traitement des eaux usées et eau de piscine) pour les installations du Pays de Quimperlé (29)
Numéro de référence : EA202206
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 24962000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourn et livraison produits chimiques et de réactifs nécessaires au traitement des eaux. Essentiellement production d'eau potable par les usines et stations de la Régie des Eaux ; traitement des eaux usées dans les stations d'épuration et traitement des eaux de piscine.Accord-cadre à bons de commande monoattributaire (un attributaire -individuel ou en groupement- prévu par lot), d'1 durée de 7 ans. Notif prév 01/01/2023 jusqu'au 31/12/2029.Procédure avec négociation "Entité adjudicatrice", art L.2000-5 (besoins relevant à la fois activités d'EA et de PA), L2124-3, R.2124-4, R.2161-21 à R.2161-23 du code de la commande publique (CCP). Les maxi de chaque lot sont exprimés en quantité, et non en valeur Montant indiqué ci-après et quantités maxi données à titre estimatif au vu des caractéristiques physico-chimiques actuelles des eaux à traiter susceptibles d'évoluer.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 8 000 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Section II : Description

OBJET : fourniture de produits chimiques et de réactifs pour le traitement des eaux (production d'eau potable, traitement des eaux usées et eau de piscine) pour les installations du Pays de Quimperlé (29)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de Charbon actif en poudre
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24954000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24962000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution : Usine du Zabrenn à Quimperlé Voir CCTP
II.2.4)Description des prestations : Quantité minimum annuelle à livrer : 7 Tonnes ;Quantité maximum annuelle à livrer : 100 Tonnes
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 84
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé : 1 / Nombre maximal : 150
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Il n'y a pas de limite concernant le nombre de candidats invités à participer. Seuls seront écartés les candidats dont les références et/ou capacités techniques sont insuffisantes.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Eau de Javel
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24312220
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : (solution d'hypochlorite de sodium 13° de chlore actif : 47-50 ° chlorométrique).Quantité minimum annuelle à livrer : 20 Tonnes ; Quantité maximum annuelle à livrer : 100 TonnesA livrer en vrac aux usines de production d'eau potable, et en vrac ou en bidons dans les STEP ou les centres aquatiques
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 84
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé : 1 / Nombre maximal : 150
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Il n'y aura pas de limite concernant le nombre de candidats invités à participer. Seuls seront écartés les candidats dont les références et/ou capacités techniques sont insuffisantes.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Polymères floculants
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24958200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Floculants utilisés pour l'assainissement des eaux usées. Livraison en sac, vrac ou IBC 1050 kg. Quantité entre 0 et 40 tonnes par an.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 84
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé : 1 / Nombre maximal : 150
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Il n'y aura pas de limite concernant le nombre de candidats invités à participer. Seuls seront écartés les candidats dont les références et/ou capacités techniques sont insuffisantes.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Coagulants et floculants eau potable
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24962000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24313123
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Coagulant à base d'aluminium / Polyhydroxy chlorosulfate d'aluminium à haute basicité et polymères floculants associés. Jar tests à prévoir dès que possible sur les différents sites.Quantité minimum annuelle à livrer : 20 Tonnes ; Quantité maximum annuelle à livrer : 600 TonnesA livrer en vrac aux usines de production d'eau potable.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 500 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 84
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé : 1 / Nombre maximal : 150
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Pas de limite concernant le nombre de candidats invités à participer. Seuls seront écartés les candidats dont les références et/ou capacités techniques sont insuffisantes.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Dioxyde de carbone en vrac y compris location de cuve
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24112100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Quantité minimum annuelle à livrer : 50 Tonnes ; Quantité maximum annuelle à livrer : 400 Tonnes.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 500 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 84
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé : 1 / Nombre maximal : 150
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Pas de limite concernant le nombre de candidats invités à participer. Seuls seront écartés les candidats dont les références et/ou capacités techniques sont insuffisantes.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de chaux vive ou éteinte (oxyde et hydroxyde de calcium) en vrac
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24213000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24962000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24210000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44921200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Oxyde de calcium, hydroxyde de calcium (chaux vive, chaux éteinte) Quantité minimum annuelle à livrer : 50 tonnes ; Quantité maximum annuelle à livrer : 500 tonnes.Chaux vive à réactivité retardée pour l'hygiénisation des boues d'épuration ;Chaux éteinte pour la production d'eau potable
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 700 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 84
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé : 1 / Nombre maximal : 150
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Pas de limite concernant le nombre de candidats invités à participer. Seuls seront écartés les candidats dont les références et/ou capacités techniques sont insuffisantes.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de lessive de soude et de soude caustique 30,5 % (Hydroxyde de sodium)
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24311521
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24311520
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Livraison en vrac (Usine du Zabrenn et STEP de Clohars)Quantité minimum annuelle à livrer : 30 tonnes ; Quantité maximum annuelle : 350 tonnes.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 84
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé : 1 / Nombre maximal : 150
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Pas de limite concernant le nombre de candidats invités à participer. Seuls seront écartés les candidats dont les références et/ou capacités techniques sont insuffisantes.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Calcaire terrestre
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44920000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24962000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Carbonate de calcium pour la reminéralisation de l'eau potableQuantité minimum annuelle à livrer : 3 Tonnes ; Quantité maximum annuelle à livrer : 50 Tonnes
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 150 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 84
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé : 1 / Nombre maximal : 150
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Pas de limite concernant le nombre de candidats invités à participer. Seuls seront écartés les candidats dont les références et/ou capacités techniques sont insuffisantes.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de calcaire marin (maërl ou équivalent)
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24962000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 03312200
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 14311100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Carbonate de calcium marin : Maerl et lithotamne, en fonction des stationsQuantité minimum annuelle à livrer : 0 Tonnes ; Quantité maximum annuelle à livrer : 30 Tonnes
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 150 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 84
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé : 1 / Nombre maximal : 150
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Pas de limite concernant le nombre de candidats invités à participer. Seuls seront écartés les candidats dont les références et/ou capacités techniques sont insuffisantes.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fournitures d'acides (chlorhydrique et citrique notamment)
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24311400
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24962000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24311500
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 15321300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Quantité minimum annuelle à livrer : 0 tonne; Quantité maximum annuelle à livrer : 10 tonnes.En sac ou en bidons pour l'acide chlorhydrique, en bidon de 25 litres pour l'acide citrique
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 25 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 84
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé : 1 / Nombre maximal : 150
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Pas de limite concernant le nombre de candidats invités à participer. Seuls seront écartés les candidats dont les références et/ou capacités techniques sont insuffisantes.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chlorure ferrique
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24312122
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24962000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Chlorure ferrique 40%.Quantité minimum annuelle à livrer : 30 tonnes; Quantité maximum annuelle à livrer : 400 tonnes.A livrer en vrac.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 500 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 84
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé : 1 / Nombre maximal : 150
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Pas de limite concernant le nombre de candidats invités à participer. Seuls seront écartés les candidats dont les références et/ou capacités techniques sont insuffisantes.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Nitrate de calcium 51 %
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24313000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24962000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Quantité minimum annuelle à livrer : 5 tonnes; Quantité maximum annuelle à livrer : 50 tonnes.A livrer en vrac.Essentiellement destiné aux postes de relèvement.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 84
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé : 1 / Nombre maximal : 150
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Pas de limite concernant le nombre de candidats invités à participer. Seuls seront écartés les candidats dont les références et/ou capacités techniques sont insuffisantes.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Sulfate d'aluminium / d'alumine
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24313000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24962000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 24313123
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Sulfate d'aluminium poudre NF EN878
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 140 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 84
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé : 1 / Nombre maximal : 150
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats : Pas de limite concernant le nombre de candidats invités à participer. Seuls seront écartés les candidats dont les références et/ou capacités techniques sont insuffisantes.
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Quantité : entre 0 tonne et 100 tonnes annuelles.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Coagulant eau potable polymérisé
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 24962000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH02
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Quantité minimum 0 tonnes, maximum 200 tonnes (annuel) à compter de 2024 pour usine de La Belle Angèle de Pont-Aven
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 175 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 72
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Nombre minimal envisagé : 1 / Nombre maximal : 150
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Il convient de disposer, en fonction des lots auxquels vous candidaterez, des autorisations réglementaires et des formations adaptées au commerce, au transport et au dépotage des produits concernés.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.1.6)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Autofinancement sur les budgets fonctionnement de Quimperlé Communauté. Délai global de paiement : 30 jours (voir article R2192-10 du code de la commande publique).
III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant huit ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
29 septembre 2022 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans le projet ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 3 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Procédure en 3 temps :1 - recueil des candidatures et admission des candidats à présenter une offre ;Le jugement des candidatures reposera sur les références et/ou les capacités techniques du candidat.2 - remise des offres3 - négociation/ajustements techniques si nécessaire.Pour la première phase, les candidatures seront déposées avant le 29 septembre 2022 à 12 heures sur la plateforme megalis bretagne. Voir le RC pour détails. Après examen des candidatures, le dossier de consultation des entreprises finalisé sera adressé aux candidats par l'entité adjudicatrice via megalis bretagne.La date limite indiquée au point Iv.2.2 est la date limite de dépôt des candidatures. La date de remise des offres sera fixée ultérieurement avec les candidats sélectionnés, mais le délai de réception des plis sera d'une quinzaine de jours à compter de la date d'envoi de l'invitation à soumissionner. Il est possible de télécharger le DCE dès maintenant (attention son contenu est susceptible d'évolutions à la marge d'ici la phase remise des offres), ainsi que le règlement de la consultation (lui aussi susceptible d'évoluer en phase remise des offres), sur https://marches.megalis.bretagne.bzh/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=a7dSi nécessaire chercher 'Quimperlé' à la rubrique 'Mots clés' dans le moteur de recherche de l'écran d'accueil). Concernant la négociation, conformément à l'article R2161-23 du CCP, Quimperlé Communauté se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.En application de la décision CJUE du 17/06/21, Simonsen &Amp; Weel A/S, aff. C-23/20, qui impose aux acheteurs d'indiquer dans les avis d'appel à la concurrence relatifs aux accords-cadres la quantité ou la valeur maximale des prestations qui pourront être commandées sur le fondement de l'accord-cadre, le maximum est donné en quantité
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rennes, Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, 35044, Rennes Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 23 21 28 28, Courriel : greffe-ta-rennes@juradm.fr , Adresse internet : https://rennes.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Médiateur des Entreprises, Pas d'adresse postale : saisine en ligne uniquement, 75002, Paris, F, Adresse internet : https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif de Rennes, Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, 35044, Rennes Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 23 21 28 28, Courriel : greffe-ta-rennes@juradm.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
9 septembre 2022
Mots déscripteurs
Alimentation en eau potable
Assainissement
Gaz divers
Matériaux de construction
Piscine
Produits chimiques
Réactifs