Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

Moteur de recherche

00 Département non défini

01 Ain

02 Aisne

03 Allier

04 Alpes-de-Haute-Provence

05 Hautes-Alpes

06 Alpes-Maritimes

07 Ardèche

08 Ardennes

09 Ariège

10 Aube

11 Aude

12 Aveyron

13 Bouches-du-Rhône

14 Calvados

15 Cantal

16 Charente

17 Charente-Maritime

18 Cher

19 Corrèze

20A Corse-du-Sud

20B Haute-Corse

21 Côte-d'Or

22 Côtes-d'Armor

23 Creuse

24 Dordogne

25 Doubs

26 Drôme

27 Eure

28 Eure-et-Loir

29 Finistère

30 Gard

31 Haute-Garonne

32 Gers

33 Gironde

34 Hérault

35 Ille-et-Vilaine

36 Indre

37 Indre-et-Loire

38 Isère

39 Jura

40 Landes

41 Loir-et-Cher

42 Loire

43 Haute-Loire

44 Loire-Atlantique

45 Loiret

46 Lot

47 Lot-et-Garonne

48 Lozère

49 Maine-et-Loire

50 Manche

51 Marne

52 Haute-Marne

53 Mayenne

54 Meurthe-et-Moselle

55 Meuse

56 Morbihan

57 Moselle

58 Nièvre

59 Nord

60 Oise

61 Orne

62 Pas-de-Calais

63 Puy-de-Dôme

64 Pyrénées-Atlantiques

65 Hautes-Pyrénées

66 Pyrénées-Orientales

67 Bas-Rhin

68 Haut-Rhin

69 Rhône

70 Haute-Saône

71 Saône-et-Loire

72 Sarthe

73 Savoie

74 Haute-Savoie

75 Paris

76 Seine-Maritime

77 Seine-et-Marne

78 Yvelines

79 Deux-Sèvres

80 Somme

81 Tarn

82 Tarn-et-Garonne

83 Var

84 Vaucluse

85 Vendée

86 Vienne

87 Haute-Vienne

88 Vosges

89 Yonne

90 Territoire de Belfort

91 Essonne

92 Hauts-de-Seine

93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

971 Guadeloupe

972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre


Accord-cadre relatif à la restauration des collections des musées du centre de la ville de Besançon

Emetteur : Ville de Besançon (25)
Source : BOAMP - Procédure adaptée
Parution : 13/09/2022
Clôture : 07/11/2022

Détail du
marché

Avis de marché

Département(s) de publication : 25
Annonce No 22-122052
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Besançon.
 Correspondant : léa jeannin, 02 rue Mégevand 25000 Besançon Cedex adresse internet : http://www.besancon.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr .

Objet du marché : accord-Cadre relatif à la restauration des collections des musées du centre de la Ville de Besançon.

Caractéristiques principales : 
accord-Cadre relatif à la restauration des collections du Musée d'arts et d'archéologie. Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant maximum : 300 000 euro(s) (H.T.) pour la durée totale de l'accord cadre (4 ans)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : conservation-Restauration des chantiers de collections du musée - campagnes 2023- 2024 - 2025 - 2026. : l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le délai de chaque bon de commande est de 3 mois. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Lot 1 : maximum : 80 000 euro(s) Lot 2 : maximum : 80 000 euro(s) Lot 3 : maximum : 60 000 euro(s) Lot 4 : maximum : 40 000 euro(s) Lot 5 : maximum : 40 000 euro(s).
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 16 janvier 2023.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière prévue.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposé.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : diplômes et certifications.
les membres de l'équipe intervenante devront présenter les qualifications professionnelles requises conformément au Code du Patrimoine.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 30 %;
     - valeur technique, dont 35% sur le critère méthodologie de travail, 35% sur la composition de l'équipe mise à disposition du chantier. : 70 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 novembre 2022, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2022-FCS-MBAA-0018.

Renseignements complémentaires : une visite sur site est optionnelle. Les visites seront organisées sur rendez-vous en adressant une demande écrite par mail à un conservateur en charge des collections ou tout autre personne spécialement mandatée.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur : https://www.marches-securises.fr.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 septembre 2022.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Prestations de conservation-restauration des objets obtenus par cuisson : céramique, émail, verre et métal
Mots descripteurs : œuvre d'art

Lot(s) 2. -
Prestations de conservation-restauration des collections de textiles
Mots descripteurs : œuvre d'art, Textile

Lot(s) 3. -
Prestations de conservation-restauration des collections de mobiliers
Mots descripteurs : œuvre d'art

Lot(s) 4. -
Prestations de conservation des collections en matériaux composites et objets ethnographiques
Mots descripteurs : œuvre d'art

Lot(s) 5. -
Prestations de conservation-restauration des collections d'arts graphiques
Mots descripteurs : œuvre d'art
Mots déscripteurs
Oeuvre d'art
Ouvrage d'art
Prestations de services
Textile