Appel d'offres : MARCHE D'ETUDE ET D'ECHANTILLONAGE EN VUE DE LA RECHERCHE DE MICROPOLLUANTS PRIORITAIRES (AZOTE/PHOSPOHORE) EN ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET INDUSTRIEL DE LA STEP DES BOUILLIDES

Département(s) de publication : 6
Annonce No 23-10297

I. II. III. IV. V. VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

		Nom complet de l'acheteur :
		Syndicat Station Bouillides
		Type de Numéro national d'indentification :
		SIRET
		N° National d'identification :
		25060181200028
		Ville :
		Valbonne
		Code Postal :
		06902
		Groupement de commandes :
		Non
Département(s) de publication : 6

Section 2 : Communication

		Lien vers le profil d'acheteur :
		https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/914017
		Identifiant interne de la consultation :

		Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
		Oui
		Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
		Non
		Nom du contact :
		pedurthe lauga benoit
		Adresse mail du contact :
		b.pedurthe@ville-valbonne.fr
		Numéro de téléphone du contact :
		+33 493123171

Section 3 : Procedure

		Type de procédure :
		Procédure adaptée ouverte

		Conditions de participation :
		aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
		Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerCopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireJustificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce (extrait Kbis)Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la sociétéLettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, datée et signée par la personne habilitée pour engager le candidat (imprimé DC1)

		capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
		Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations - objet du marché - réalisées au cours des trois derniers exercices

		capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
		Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel pour chacune des trois dernières années

		Technique d'achat :
		Sans objet
		Date et heure limite de réception des plis :
		6 mars 2023 - 12:00
		Présentation des offres par catalogue électronique :
		Interdite
		Réduction du nombre de candidats :
		Non
		Possibilité d'attribution sans négociation :
		Oui
		L'acheteur exige la présentations de variantes :
		Non
		Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :

		Critères d'attribution :

Section 4 : Identification du marché

		Intitulé du marché :
		MARCHE D'ETUDE ET D'ECHANTILLONAGE EN VUE DE LA RECHERCHE DE MICROPOLLUANTS PRIORITAIRES (AZOTE/PHOSPOHORE) EN ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET INDUSTRIEL DE LA STEP DES BOUILLIDES

		Code CPV principal
		Descripteur principal : 71241000

		Type de marché :
		Services

		Description succincte du marché :
		UN MARCHE D'ETUDE ET D'ECHANTILLONAGE EN VUE DE LA RECHERCHE DE MICROPOLLUANTS PRIORITAIRES (AZOTE/PHOSPOHORE) EN ASSAINISSEMENT

		Lieu principal d'exécution du marché :
		Le territoire du ssb qui comprend les communes d'oppio, villeneuve-loubet (une partie), le rouret, biot, roquefort les pins, valbonne, mougins
		Durée du marché (en mois) :
		6
		Valeur estimée (H.T.) :

		Valeur entre :
		1500\|EUR
		et :
		75000\|EUR

		La consultation comporte des tranches :
		Non
		La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
		Non
		Marché alloti :
		Non

		Mots descripteurs : Analyses médicales, biologiques, Etude

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

		Visite obligatoire :
		Non
		Autres informations complémentaires :
		Une visite est conseilléeInstance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Nice18 avenue des Fleurs CS 61039 - 06050 Nice Cedex 1 - tel : 04 89 97 86 00Courriel : greffe.ta-nice@juradm.fr- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
		Date d'envoi du présent avis :
		23 janvier 2023

Mots déscripteurs

Analyses médicales, biologiques

Etude

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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