Département(s) de publication : 25 Annonce No 23-10614 I. II. III. IV. V. VI. FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ Section I : Identification de l'acheteur | | Nom complet de l'acheteur : | | | GRAND BESANCON METROPOLE | | | Type de Numéro national d'indentification : | | | SIRET | | | N° National d'identification : | | | 24250036100090 | | | Ville : | | | BESANCON | | | Code Postal : | | | 25043 | | | Groupement de commandes : | | | Non | Département(s) de publication : 25 | Section 2 : Communication | | Lien vers le profil d'acheteur : | | | https://www.marches-securises.fr | | | Identifiant interne de la consultation : | | | 2022-Fcs-Dea-0233 | | | Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : | | | Oui | | | Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : | | | Non | | | Nom du contact : | | | Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur, dont l'adresse Url est la suivante : https://www.marches-securisés.fr | | | Adresse mail du contact : | | | | | | Numéro de téléphone du contact : | | | | Section 3 : Procedure | | Type de procédure : | | | Procédure adaptée ouverte | | | | | | Conditions de participation : | | | aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : | | | Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner :Case F1 du Dc1 à cocher si vous n'entrez dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerOuDéclaration sur papier libre en faisant référence au code de la commande publique en vigueur depuis le 1er avril 2019 | | | | | | capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : | | | Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles :sur le Dc2, en remplissant le tableau F1 « Chiffres d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles »ouSur papier libreDéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels | | | | | | capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : | | | Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesListe des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratIndication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat | | | | | | Technique d'achat : | | | Accord-cadre | | | Date et heure limite de réception des plis : | | | 15 février 2023 - 12:00 | | | Présentation des offres par catalogue électronique : | | | Interdite | | | Réduction du nombre de candidats : | | | Non | | | Possibilité d'attribution sans négociation : | | | Oui | | | L'acheteur exige la présentations de variantes : | | | Non | | | Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : | | | Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande | | | Critères d'attribution : | | | Valeur technique : 60%Prix des prestations : 40% | Section 4 : Identification du marché | | Intitulé du marché : | | | Maintenance des décanteurs centrifuges Alfa Laval de la station d'épuration de Port Douvot | | | Code CPV principal | | | Descripteur principal : 50530000 | | | Type de marché : | | | Services | | | Description succincte du marché : | | | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une période d'un an reconductible 2 fois.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les prestations concernent la maintenance annuelle des décanteurs Alfa Laval: deux décanteurs Avnx-4565 et deux décanteurs Dsnx - 4850.En cas de dysfonctionnement des machines, le titulaire du marché sera également en mesure d'effectuer diverses réparations et/ou diagnostic de pannes et devra assurer la ou les réparations en suivant les données techniques de références du constructeur Alfa Laval.(En suivant les conditions techniques énoncées dans le Ccp) | | | Lieu principal d'exécution du marché : | | | Station d'épuration de Port Douvot 25000 - Besancon | | | Durée du marché (en mois) : | | | 12 | | | Valeur estimée (H.T.) : | | | | | | Valeur entre : | | | | | | et : | | | 297000|EUR | | | La consultation comporte des tranches : | | | Non | | | La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : | | | Non | | | Marché alloti : | | | Non | | | Mots descripteurs : Maintenance, Station d'épuration (exploitation) | Section 5 : Lots Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti. Section 6 : Informations Complementaires | | Visite obligatoire : | | | Non | | | Autres informations complémentaires : | | | Visite : une visite sur site est conseillée.Les conditions de visites sont les suivantes :Pour effectuer une visite du site, les candidats devront au préalable prendre contact avec Patrice GAY (03.81.87.84.17 ou 07.86.06.64.44, patrice.gay@besancon.fr) afin d'en définir les modalitésmodalités de transmission : le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis à l'entité adjudicatrice.Le pli doit contenir deux dossiers distincts comportant respectivement les pièces de la candidature et les pièces de l'offre définies au présent règlement de la consultation.Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres.Si plusieurs plis sont transmis successivement par le même candidat, seul le dernier pli transmis dans le délai imparti est pris en compte par l'acheteur. Il doit par conséquent contenir l'ensemble des pièces exigées au titre de la présente consultation.Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants :- lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ;- lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.Les horaires d'ouvertures en cas de dépôt sont les suivants :Du lundi au vendredi de 08 heures à 12 heures et 13h30 à 16h30la date limite de réception de la copie de sauvegarde est celle indiquée en page de garde du présent document.Les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles : Word, EXCEL, Pdf...L'Organisation et le nommage des fichiers attendus par l'entité adjudicatrice est le suivant :Le candidat produira séparément :- un dossier Candidature- un dossier OffreChacun des dossiers contiendra UNIQUEMENT les pièces demandées dans le règlement de consultation répertoriées comme suit : un document = un fichierconcernant le nommage des fichiers, le candidat veillera à limiter autant que faire se peut le nombre de caractères.La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.Toutefois, il est fortement préconisé de procéder à la signature (électronique ou manuscrite) de votre offre, dès son dépôt afin de gagner du temps ensuite sur le déroulement de la fin de laprocédure de passation.La signature électronique du contrat par l'attributaire n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier, pour donner lieu à la signature par les parties.Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.Pour signer électroniquement, le candidat peut utiliser l'un des trois formats de signature autorisés par la réglementation (Xades, Cades ou Pades). L'entité adjudicatrice préconise toutefois l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Forme juridique : aucune forme de groupement n'est imposé à l'attributaire de l'accord-cadre.La durée de validité des offres est fixée à 120 jours à compter de la date limite de remise des offres.La présente consultation présente un critère environnemental | | | Date d'envoi du présent avis : | | | 23 janvier 2023 | |