Appel d'offres : Accord-cadre à bons de commande - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une étude Hmuc (hydrologie, milieux, usagers, climat) dans le cadre du Sage Scarpe Amont

Département(s) de publication : 62
Annonce No 23-10980

I. II. III. IV. V. VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

		Nom complet de l'acheteur :
		Communauté Urbaine d'Arras
		Type de Numéro national d'indentification :
		SIRET
		N° National d'identification :
		20003357900018
		Ville :
		ARRAS
		Code Postal :
		62026
		Groupement de commandes :
		Non
Département(s) de publication : 62

Section 2 : Communication

		Lien direct aux documents de la consultation :
		https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1235207
		Identifiant interne de la consultation :
		2023-000335
		Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
		Oui
		Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
		Non
		Nom du contact :
		via le profil acheteur
		Adresse mail du contact :

		Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

		Type de procédure :
		Procédure adaptée ouverte

		Conditions de participation :
		aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
		La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

		capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
		La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

		capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
		La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

		Technique d'achat :
		Accord-cadre
		Date et heure limite de réception des plis :
		16 février 2023 - 11:00
		Présentation des offres par catalogue électronique :
		Interdite
		Réduction du nombre de candidats :
		Non
		Possibilité d'attribution sans négociation :
		Oui
		L'acheteur exige la présentations de variantes :
		Non
		Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
		Communauté Urbaine d'Arras
		Critères d'attribution :
		énoncé dans le Rc

Section 4 : Identification du marché

		Intitulé du marché :
		Accord-cadre à bons de commande - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une étude Hmuc (hydrologie, milieux, usagers, climat) dans le cadre du Sage Scarpe Amont

		Code CPV principal
		Descripteur principal : 73200000

		Type de marché :
		Services

		Description succincte du marché :
		L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées

		Lieu principal d'exécution du marché :
		Territoire de la Communauté Urbaine d'Arras 62000 - Arras
		Durée du marché (en mois) :
		36
		Valeur estimée (H.T.) :

		Valeur entre :

		et :
		85000\|EUR

		La consultation comporte des tranches :
		Non
		La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
		Non
		Marché alloti :
		Non

		Mots descripteurs : Etude

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

		Visite obligatoire :
		Non
		Autres informations complémentaires :
		Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Le montant maximum pour la totalité du marché est de 85 000,00 euro(s) Ht.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Les prix sont révisés annuellement
		Date d'envoi du présent avis :
		24 janvier 2023

Mots déscripteurs

Etude

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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