Appel d'offres : 22V1588 - Achat de cycles pour la Brigade VTT de la Police Municipale et pièces détachées

Département(s) de publication : 6
Annonce No 23-11205

I. II. III. IV. V. VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

		Nom complet de l'acheteur :
		COMMUNE DE NICE
		Type de Numéro national d'indentification :
		SIRET
		N° National d'identification :
		210600888000115
		Ville :
		NICE CEDEX 4
		Code Postal :
		06364
		Groupement de commandes :
		Non
Département(s) de publication : 6

Section 2 : Communication

		Lien vers le profil d'acheteur :
		https://www.marches-securises.fr
		Identifiant interne de la consultation :
		22V1588
		Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
		Oui
		Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
		Non
		Nom du contact :
		Mr le Maire de la Ville de Nice
		Adresse mail du contact :
		dao@nicecotedazur.org
		Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

		Type de procédure :
		Procédure adaptée ouverte

		Conditions de participation :
		aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
		Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée Déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée DUME /eDUME : Le DC1 ET le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation.Déclaration de sous-traitance (DC4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée

		capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
		Chiffres d'affaires plusieurs exercices :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

		capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
		Liste principales livraisons :Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

		Technique d'achat :
		Accord-cadre
		Date et heure limite de réception des plis :
		14 février 2023 - 14:00
		Présentation des offres par catalogue électronique :
		Interdite
		Réduction du nombre de candidats :
		Non
		Possibilité d'attribution sans négociation :
		Oui
		L'acheteur exige la présentations de variantes :
		Non
		Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
		Ville de Nice
		Critères d'attribution :
		Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)

Section 4 : Identification du marché

		Intitulé du marché :
		22V1588 - Achat de cycles pour la Brigade VTT de la Police Municipale et pièces détachées

		Code CPV principal
		Descripteur principal : 37400000

		Type de marché :
		Fournitures

		Description succincte du marché :
		Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. du Code de la commande publiqueAcquisition de cycles pour les besoins de la Brigade VTT de la Police Municipale et acquisition des pièces détachées nécessaires à leur entretien

		Lieu principal d'exécution du marché :
		Commune de Nice
		Durée du marché (en mois) :
		48
		Valeur estimée (H.T.) :

		Valeur entre :

		et :

		La consultation comporte des tranches :
		Non
		La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
		Non
		Marché alloti :
		Oui

		Mots descripteurs : Equipement sportif, Pièces détachées

Section 5 : Lots

OBJET : 22V1588 - Achat de cycles pour la Brigade VTT de la Police Municipale et pièces détachées

		Description du lot : LOT 1 : Acquisition de cycles aptes aux missions de la Brigade VTT de la PoliceMunicipaleAccord-cadre à bons de commande Mini : 3 000,00 EUR Maxi : 15 000,00 EUR En valeur en EUR H.T.Durée (hors reconduction) : 12 moisNombre de reconductions éventuelles : 3Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 37400000
		Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
		Lieu d'exécution du lot : Commune de Nice

		Description du lot : LOT 2 : Pièces détachées pour cyclesAccord-cadre à bons de commande Mini : 3 000,00 EURMaxi : 15 000,00 EUR En valeur en EUR H.T.Durée (hors reconduction) : 12 moisNombre de reconductions éventuelles : 3Début du marché : À la notification du contrat.Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 37400000
		Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
		Lieu d'exécution du lot : Commune de Nice

Section 6 : Informations Complementaires

		Visite obligatoire :
		Non
		Autres informations complémentaires :
		a/ Dispositions relatives aux groupements, cf. article 1.2.1 du Règlement de ConsultationB/ Éléments de négociation, cf. Article 7.1 du RcC/ Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues http://www.marches-securises.frD/ Conditions de remise des plis cf. Article 8 RC
		Date d'envoi du présent avis :
		24 janvier 2023

Mots déscripteurs

Equipement sportif

Pièces détachées

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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