Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre


fourniture et livraison de pièces détachées et prestations pour la maintenance des matériels de motoculture du département de l'indre - 5 lots

Emetteur : Conseil Départemental de l'Indre (36)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 22/03/2023
Clôture : 24/04/2023

Détail du
marché


Département(s) de publication : 36
Annonce No 23-35796
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Conseil Départemental de l'Indre, Numéro national d'identification : 22360001600016, Place de la Victoire et des Alliés CS 20639, Point(s) de contact : Pour obtenir des informations complémentaires, les candidats devront faire une demande écrite par l?intermédiaire de la plateforme www.achatpublic.com - point de contact (copie de sauvegarde, problème d?accès...) : DGARTPE : tél. : 02-54-08-37-52/54/55/56, 36020, Châteauroux, F, Courriel : drtpe-smgp@indre.fr , Code NUTS : FRB03
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.indre.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.achatpublic.com
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.achatpublic.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture et livraison de pièces détachées et prestations pour la maintenance des matériels de motoculture du Département de l'Indre - 5 lots
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34913000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture et livraison de pièces détachées et prestations pour la maintenance des matériels de motoculture du Département de l'Indre - 5 lots
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 186 666,68  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture, livraison de pièces détachées et prestations de réparation pour des matériels de marque KUBOTA
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34913000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum annuel de 11 666,67 euros HT. Le délai de livraison est laissé à l'initiative du candidat sans toutefois être supérieur à 14 jours à compter de la notification du bon de commande, et le délai de remise des devis est laissé à l'initiative du candidat sans toutefois être supérieur à 5 jours à compter de la notification de la demande. Pour des besoins non prévus au bordereau des prix mais faisant partie de la même famille homogène de produits, une remise est demandée sur des prix du catalogue.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
     2. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 46 666,68 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture, livraison de pièces détachées et prestations de réparation pour des matériels de marque ECHO
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34913000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum annuel de 11 666,67 euros HT. Le délai de livraison est laissé à l'initiative du candidat sans toutefois être supérieur à 14 jours à compter de la notification du bon de commande, et le délai de remise des devis est laissé à l'initiative du candidat sans toutefois être supérieur à 5 jours à compter de la notification de la demande. Pour des besoins non prévus au bordereau des prix mais faisant partie de la même famille homogène de produits, une remise est demandée sur des prix du catalogue.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
     2. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 46 666,68 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture, livraison de pièces détachées et prestations de réparation pour des matériels de marque HUSQVARNA
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34913000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum annuel de 8 333,33 euros HT. Le délai de livraison est laissé à l'initiative du candidat sans toutefois être supérieur à 14 jours à compter de la notification du bon de commande, et le délai de remise des devis est laissé à l'initiative du candidat sans toutefois être supérieur à 5 jours à compter de la notification de la demande. Pour des besoins non prévus au bordereau des prix mais faisant partie de la même famille homogène de produits, une remise est demandée sur des prix du catalogue.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
     2. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 33 333,32 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture, livraison de pièces détachées et prestations de réparation pour des matériels de marque DOLMAR
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34913000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum annuel de 8 333,33 euros HT. Le délai de livraison est laissé à l'initiative du candidat sans toutefois être supérieur à 14 jours à compter de la notification du bon de commande, et le délai de remise des devis est laissé à l'initiative du candidat sans toutefois être supérieur à 5 jours à compter de la notification de la demande. Pour des besoins non prévus au bordereau des prix mais faisant partie de la même famille homogène de produits, une remise est demandée sur des prix du catalogue.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
     2. Délai de livraison / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 33 333,32 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture, livraison de pièces détachées et prestations de réparation pour des matériels de marque ISEKI
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34913000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un maximum annuel de 6 666,67 euros HT. Le délai de livraison est laissé à l'initiative du candidat sans toutefois être supérieur à 14 jours à compter de la notification du bon de commande, et le délai de remise des devis est laissé à l'initiative du candidat sans toutefois être supérieur à 5 jours à compter de la notification de la demande. Pour des besoins non prévus au bordereau des prix mais faisant partie de la même famille homogène de produits, une remise est demandée sur des prix du catalogue.
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Valeur technique de l'offre / Pondération : 20
     2. Prix / Pondération : 10
Prix :
     1. Prix / Pondération : 70
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 26 666,68 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. La reconduction est tacite.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Formulaire de candidature
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Formulaire de candidature
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Formulaire de candidature
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
24 avril 2023 - 17:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 25 avril 2023 - 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Financement sur les crédits inscrits aux budgets départementaux. Paiement par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours après réception de la facture par la collectivité ou son représentant. Le marché pourra être attribué à un groupement d'entreprises. Si ce groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement. Justification à produire quant aux capacités du candidat : -Lettre de candidature à signer. -Déclaration du candidat Dc2. -Liste des moyens en personnel et techniques. -Références de prestations similaires de moins de 3 ans. -Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 2 Cours Bugeaud CS 40410, 87011, Limoges, F, Téléphone : (+33) 5 55 33 91 55, Courriel : greffe.ta-limoges@juradm.fr , Fax : (+33) 5 55 33 91 60
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : ? Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français) ? Référé contractuel jusqu?au 31ème jour suivant la publication de l?avis d?attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative) ? Référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative). ? Recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative). ? Recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir ? Recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
20 mars 2023
Mots déscripteurs
Pièces détachées