Appel d'offres : ECOQUARTIER DE L'ARSENAL - CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN GYMNASE

Département(s) de publication : 21
Annonce No 23-38526

I. II. III. IV. VI.

AVIS DE CONCOURS

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		SPLAAD, 40 Avenue du Drapeau - CS 77418, Point(s) de contact : Service Marchés, 21074, Dijon Cedex, F, Téléphone : (+33) 3 45 83 90 13, Courriel : contact@splaad.com , Code NUTS : FRC11
		Adresse(s) internet : Adresse principale : http://www.splaad.com Adresse du profil acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr/

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.3)		COMMUNICATION
		Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=652679&orgAcronyme=l1p
		Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
		Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l'adresse : https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=652679&orgAcronyme=l1p
I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Autre type : Société Publique Locale
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Autre activité : Aménagement et Construction

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : ECOQUARTIER DE L'ARSENAL - CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN GYMNASE - PHASE CANDIDATURE
		Numéro de référence : GYMNAMOE23007
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 71000000
		Descripteur supplémentaire :

II.2)		DESCRIPTION
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 71000000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.4)		Description des prestations : ECOQUARTIER DE L'ARSENAL - CONCOURS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D'UN GYMNASE - PHASE CANDIDATURE
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.10)		Critères de sélection des participants :
		Se référer au Règlement de Concours - Phase Candidature
III.2)		CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)		Informations relatives à la profession :
		La participation est réservée à une profession particulière : oui
		Indiquer profession : Se référer au Règlement de Concours - Phase Candidature

Section IV : Procédure

IV.1)		DESCRIPTION
IV.1.2)		Type de concours
		Restreint
		Nombre de participants envisagé : 4
		ou Nombre minimal :
		/ Nombre maximal :
IV.1.7)		Noms des participants déjà sélectionnés :

IV.1.9)		Critères d'évaluation des projets :
		Se référer au Règlement de Concours - Phase Candidature
IV.2)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.2)		Date limite de réception des projets ou des demandes de participation
		24 avril 2023 - 16:00
IV.2.3)		Date d'envoi des invitations à participer aux candidats sélectionnés :
		Date :
IV.2.4)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans le projet ou la demande de participation :
		français
IV.3)		RÉCOMPENSES ET JURY
IV.3.1)		Information sur les primes
		Une ou des prime(s) sera/seront attribuée(s)
		Une prime sera attribuée : oui
		Nombre et montant des primes à attribuer : Se référer au Règlement de Concours - Phase Candidature
IV.3.2)		Détail des paiements à verser à tous les participants :
		Se référer au Règlement de Concours - Phase Candidature
IV.3.3)		Contrats faisant suite au concours
		Le(s) lauréat(s) du concours sera/seront attributaire(s) des marchés de services faisant suite au concours : oui
IV.3.4)		Décision du jury
		La décision du jury est contraignante pour le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : non
IV.3.5)		Noms des membres du jury sélectionnés :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
		Se référer au Règlement de Concours - phase Candidature
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal Judiciaire de Dijon, 13 Boulevard Georges Clémenceau, 21000, Dijon, F, Téléphone : (+33) 3 80 70 45 00, Adresse internet : https://www.cours-appel.justice.fr/
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3)		Introduction de recours :
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
		Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon, 3 rue de la Charité, 69268, Lyon Cedex 02, F, Téléphone : (+33) 4 72 77 21 30, Courriel : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		22 mars 2023

Mots déscripteurs

Maîtrise d'oeuvre

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres