Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

Moteur de recherche

00 Département non défini

01 Ain

02 Aisne

03 Allier

04 Alpes-de-Haute-Provence

05 Hautes-Alpes

06 Alpes-Maritimes

07 Ardèche

08 Ardennes

09 Ariège

10 Aube

11 Aude

12 Aveyron

13 Bouches-du-Rhône

14 Calvados

15 Cantal

16 Charente

17 Charente-Maritime

18 Cher

19 Corrèze

20A Corse-du-Sud

20B Haute-Corse

21 Côte-d'Or

22 Côtes-d'Armor

23 Creuse

24 Dordogne

25 Doubs

26 Drôme

27 Eure

28 Eure-et-Loir

29 Finistère

30 Gard

31 Haute-Garonne

32 Gers

33 Gironde

34 Hérault

35 Ille-et-Vilaine

36 Indre

37 Indre-et-Loire

38 Isère

39 Jura

40 Landes

41 Loir-et-Cher

42 Loire

43 Haute-Loire

44 Loire-Atlantique

45 Loiret

46 Lot

47 Lot-et-Garonne

48 Lozère

49 Maine-et-Loire

50 Manche

51 Marne

52 Haute-Marne

53 Mayenne

54 Meurthe-et-Moselle

55 Meuse

56 Morbihan

57 Moselle

58 Nièvre

59 Nord

60 Oise

61 Orne

62 Pas-de-Calais

63 Puy-de-Dôme

64 Pyrénées-Atlantiques

65 Hautes-Pyrénées

66 Pyrénées-Orientales

67 Bas-Rhin

68 Haut-Rhin

69 Rhône

70 Haute-Saône

71 Saône-et-Loire

72 Sarthe

73 Savoie

74 Haute-Savoie

75 Paris

76 Seine-Maritime

77 Seine-et-Marne

78 Yvelines

79 Deux-Sèvres

80 Somme

81 Tarn

82 Tarn-et-Garonne

83 Var

84 Vaucluse

85 Vendée

86 Vienne

87 Haute-Vienne

88 Vosges

89 Yonne

90 Territoire de Belfort

91 Essonne

92 Hauts-de-Seine

93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

971 Guadeloupe

972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre


travaux de réhabilitation dans le cadre de l'opération de création d'un pôle judiciaire sur le site poncet et développement de la formation en sciences sur le site de montperrin

Emetteur : Université d'Aix-Marseille (13)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 19/11/2023
Clôture : 09/01/2024

Détail du
marché


Département(s) de publication : 13
Annonce No 23-160786
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Université d'Aix-Marseille, Numéro national d'identification : 13001533200013, 58 boulevard Charles Livon, Point(s) de contact : Direction de la Commande Publique - Pôle des Marchés Publics, 13284, Marseille Cedex 7, F, Courriel : stephanie.septier@univ-amu.fr , Fax : (+33) 4 91 31 31 36, Code NUTS : FRL04
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2423421&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2423421&orgAcronyme=f2h
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Enseignement supérieur et recherche

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Travaux de réhabilitation dans le cadre de l?opération de création d?un pôle judiciaire sur le site PONCET et développement de la formation en sciences sur le site de MONTPERRIN
Numéro de référence : AMU129-2023
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45262522
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : Le présent marché a pour objet l?opération de travaux de réhabilitation de bâtiments pour Aix-Marseille Université situés sur le campus Quartier des Faculté à Aix-en-Provence dans le cadre de :1. La création d?un pôle judiciaire sur le site PONCET pour la Faculté de Droit et de Sciences Politiques ;2. Le développement de la formation en sciences sur le site de MONTPERRIN pour la Faculté des Sciences.La consultation comprend les lots suivants* : Lot no2 : Gros OEuvre ? Façade Couverture ? VRDLot no3 : Menuiseries extérieures ? SerrurerieLot no4 : Second ?uvre ? Cloisons ? Plafonds - Sols souples ? Sols durs Lot no5 : AscenseurLot no6 : Climatisation ? Ventilation ? ChauffageLot no7 : ElectricitéLot no8 : Menuiseries intérieures*Toutefois le lot no1 : Désamiantage ne fait pas partie de la présente consultation. En application des articles R.2123-1 et R.2122-8 du Code de la Commande Publique, ce lot fera l?objet d?une autre procédure (" petit lot ").
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 5 196 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Gros OEuvre ? Façade Couverture ? VRD
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45262522
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45443000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45261211
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45112320
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Campus Schuman d?Aix-en-Provence : PONCET : 2 Avenue Henri PONCET ? 13100 Aix-en-Provence MONTPERRIN : 6, Avenue du PIGONNET13100 Aix-en-Provence
II.2.4)Description des prestations : La consultation est passée selon une procédure d?appel d?offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l?article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.Il s?agit d?un marché à tranche ferme et à tranche(s) optionnelle(s) en application des dispositions mentionnées aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique. Tranche ferme (TF) : L?ensemble des travaux relatifs aux bâtiments PONCET et MONTPERRINTranche optionnelle 1 (TO1) : La salle de cours du RDJ du bâtiment PONCETTranche optionnelle 2 (TO2) : L?abri vélo du bâtiment PONCETLes prestations sont décrites dans le CCTP du lot.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 030 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 26
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l?article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné.-Conformément aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique, il s?agit d?un marché à tranche ferme et à tranche(s) optionnelle(s).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Une prestation supplémentaire éventuelle PSE obligatoire doit être remise : Travaux de VRD pour la création d?une liaison de courant faible, report SSI. (tome 4 chapitre 5 du CCTP). Une clause d'insertion sociale (article 7.4 du CCAP) détaille le volume d?heures qui devra être réservé à l?embauche d?une ou plusieurs personnes engagées dans un parcours d'insertion.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Menuiseries extérieures ? Serrurerie
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 44316500
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Campus Schuman d?Aix-en-Provence : PONCET : 2 Avenue Henri PONCET ? 13100 Aix-en-Provence MONTPERRIN : 6, Avenue du PIGONNET13100 Aix-en-Provence
II.2.4)Description des prestations : La consultation est passée selon une procédure d?appel d?offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l?article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s?agit d?un marché à tranche ferme et à tranche(s) optionnelle(s) en application des dispositions mentionnées aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique.Tranche ferme (TF) : L?ensemble des travaux relatifs aux bâtiments PONCET et MONTPERRINTranche optionnelle 1 (TO1) : La salle de cours du RDJ du bâtiment PONCETTranche optionnelle 2 (TO2) : L?abri vélo du bâtiment PONCETLes prestations sont décrites dans le CCTP du lot.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 720 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 26
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l?article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné. -Conformément aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique, il s?agit d?un marché à tranche ferme et à tranche(s) optionnelle(s).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Une clause d'insertion sociale (article 7.4 du CCAP) détaille le volume d?heures qui devra être réservé à l?embauche d?une ou plusieurs personnes engagées dans un parcours d'insertion.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Second ?uvre ? Cloisons ? Plafonds - Sols souples ? Sols durs
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421141
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421152
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45421146
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45432100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Campus Schuman d?Aix-en-Provence : PONCET : 2 Avenue Henri PONCET ? 13100 Aix-en-Provence MONTPERRIN : 6, Avenue du PIGONNET13100 Aix-en-Provence
II.2.4)Description des prestations : La consultation est passée selon une procédure d?appel d?offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l?article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s?agit d?un marché à tranche ferme et à tranche(s) optionnelle(s) en application des dispositions mentionnées aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique.Tranche ferme (TF) : L?ensemble des travaux relatifs aux bâtiments PONCET et MONTPERRINTranche optionnelle 1 (TO1) : La salle de cours du RDJ du bâtiment PONCETLes prestations sont décrites dans le CCTP du lot.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 760 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 26
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l?article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné. -Conformément aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique, il s?agit d?un marché à tranche ferme et à tranche(s) optionnelle(
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Une clause d'insertion sociale (article 7.4 du CCAP) détaille le volume d?heures qui devra être réservé à l?embauche d?une ou plusieurs personnes engagées dans un parcours d'insertion.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Ascenseur
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45313100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Campus Schuman d?Aix-en-Provence : PONCET : 2 Avenue Henri PONCET ? 13100 Aix-en-Provence MONTPERRIN : 6, Avenue du PIGONNET13100 Aix-en-Provence
II.2.4)Description des prestations : Il s?agit d?un marché simple à prix forfaitaire. Les prestations sont décrites dans le CCTP du lot.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 33 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 26
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l?article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Climatisation ? Ventilation ? Chauffage
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45331000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Campus Schuman d?Aix-en-Provence : PONCET : 2 Avenue Henri PONCET ? 13100 Aix-en-Provence MONTPERRIN : 6, Avenue du PIGONNET13100 Aix-en-Provence
II.2.4)Description des prestations : Il s?agit d?un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s?agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). L?accord-cadre est à prix mixte. L?accord cadre comporte un seuil minimum et un seuil maximum : Seuil minimum : Montant de la partie à prix forfaitaire du marché (Cf. DPGF du lot 6) - Seuil maximum : montant forfaitaire du marché + 20 000 euros HT pour la durée du marché.Il s?agit également d?un marché à tranche ferme et à tranche(s) optionnelle(s) pour la partie à prix forfaitaire en application des dispositions mentionnées aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique. Tranche ferme (TF) : L?ensemble des travaux relatifs aux bâtiments PONCET et MONTPERRINTranche optionnelle 1 (TO1) : La salle de cours du RDJ du bâtiment PONCETLes prestations sont décrites dans le CCTP du lot.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 960 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 26
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l?article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné. -Conformément aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique, il s?agit d?un marché à tranche ferme et à tranche(s) optionnelle(s).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : La valeur estimée indiquée à l'article II.2.6) ci-dessus comprend le montant seuil maximum de commande de 20 000 euros HT pour la partie à prix unitaire du marché.Une clause d'insertion sociale (article 7.4 du CCAP) détaille le volume d?heures qui devra être réservé à l?embauche d?une ou plusieurs personnes engagées dans un parcours d'insertion.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Electricité
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45317000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Campus Schuman d?Aix-en-Provence : PONCET : 2 Avenue Henri PONCET ? 13100 Aix-en-Provence MONTPERRIN : 6, Avenue du PIGONNET13100 Aix-en-Provence
II.2.4)Description des prestations : La consultation est passée selon une procédure d?appel d?offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l?article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s?agit d?un marché à tranche ferme et à tranche(s) optionnelle(s) en application des dispositions mentionnées aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique.Tranche ferme (TF) : L?ensemble des travaux relatifs aux bâtiments PONCET et MONTPERRINTranche optionnelle 1 (TO1) : La salle de cours du RDJ du bâtiment PONCETTranche optionnelle 2 (TO2) : L?abri vélo du bâtiment PONCETLes prestations sont décrites dans le CCTP du lot.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 450 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 26
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l?article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné. -Conformément aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique, il s?agit d?un marché à tranche ferme et à tranche(s) optionnelle(s).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Une prestation supplémentaire éventuelle PSE obligatoire doit être remise :Travaux de remplacement alarme SSI vers bâtiment modulaire (Cf. chapitre 7 du CCTP du lot 7).Une clause d'insertion sociale (article 7.4 du CCAP) détaille le volume d?heures qui devra être réservé à l?embauche d?une ou plusieurs personnes engagées dans un parcours d'insertion.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Menuiseries intérieures
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45421000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRL04
Lieu principal d'exécution : Campus Schuman d?Aix-en-Provence : PONCET : 2 Avenue Henri PONCET ? 13100 Aix-en-Provence MONTPERRIN : 6, Avenue du PIGONNET13100 Aix-en-Provence
II.2.4)Description des prestations : La consultation est passée selon une procédure d?appel d?offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l?article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s?agit d?un marché à tranche ferme et à tranche(s) optionnelle(s) en application des dispositions mentionnées aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique.Tranche ferme (TF) : L?ensemble des travaux relatifs aux bâtiments PONCET et MONTPERRINTranche optionnelle 1 (TO1) : La salle de cours du RDJ du bâtiment PONCETLes prestations sont décrites dans le CCTP du lot.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 243 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 26
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l?article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché (lot) concerné. -Conformément aux articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la Commande Publique, il s?agit d?un marché à tranche ferme et à tranche(s) optionnelle(s).
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
Lots 2, 3, 4, 6, 7Une clause d'insertion sociale (article 7.4 du CCAP) détaille le volume d?heures qui devra être réservé à l?embauche d?une ou plusieurs personnes engagées dans un parcours d'insertion.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9 janvier 2024 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 10 janvier 2024 - 09:30 Lieu : Université d'Aix-Marseille (AMU)
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date d?ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l?ouverture n?est pas publique.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
-Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché : Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l?adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-dessus.Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation où indiquent une adresse courriel erronée ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l?administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s?identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l?administration (demande de précision sur l?offre, rejets, demande à la société attributaire...).En cas de difficultés, il est possible de contacter le support " clients " grâce au lien " Assistance " de l?onglet " Aide " de la plateforme (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur Place) ou bien au numéro qui vous sera communiqué après établissement du ticket sur PLACEhttps://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAideDe plus, afin d?être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l?adresse des échanges avec le profil d?acheteur, " nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr ", est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l?entreprise et s?assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique " spam " de sa messagerie électronique. Le courriel du référent concernant ce marché est : stephanie.septier@univ-amu.fr - information sur la rubrique I.3 concernant la communication des informations complémentaires : Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l?etat ? place à l?adresse du profil d?acheteur. Pour plus d?information se reporter à l?article 3 du Règlement de la Consultation (Rc). - information sur la rubrique I.3 concernant l'envoi des offres/demandes de participations : Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC.- En complément de l'article Ii.2.7 : A titre d?information, la notification du marché est prévue début 2023 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 4 du RC.- la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC.-Pour les lots 2, 3, 6, 7 et 8, une visite du site est obligatoire conformément à l'article 11 du règlement de consultation.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr , Fax : (+33) 4 91 81 13 87, Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable - Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales, Place Félix-Baret - CS 80001, 13282, MARSEILLE Cedex 06, F, Téléphone : (+33) 4 84 35 45 54, Courriel : catherine.pietri@paca.gouv.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément à l?ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;-le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;-le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l?Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I " pouvoir adjudicateur ".* Le droit d?accès aux informations/documents doit s?exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l?article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l?administration (CRPA).
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr , Fax : (+33) 4 91 81 13 87, Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
17 novembre 2023
Mots déscripteurs
Bâtiment