Appel d'offres : Fourniture de denrées alimentaires

Département(s) de publication : 63
Annonce No 23-162149

I. II. III. IV. V. VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

		Nom complet de l'acheteur :
		Centre de l'Enfance et de la Famille
		Type de Numéro national d'indentification :
		SIRET
		N° National d'identification :
		26630803000011
		Ville :
		CHAMALIERES
		Code Postal :
		63400
		Groupement de commandes :
		Non
Département(s) de publication : 63

Section 2 : Communication

		Lien vers le profil d'acheteur :
		https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_l7hReSgaqh
		Identifiant interne de la consultation :
		11/2023
		Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
		Oui
		Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
		Non
		Nom du contact :
		MANARANCHE Julien
		Adresse mail du contact :
		J.manaranche@cdef63.fr
		Numéro de téléphone du contact :
		+33 473176300

Section 3 : Procedure

		Type de procédure :
		Procédure adaptée ouverte

		Conditions de participation :
		aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
		Habilitation à exercer les prestations demandées - inscription dans un registre professionnel

		capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
		Déclaration DC2 intégrant les renseignements relatifs à la capacité économique et financière du candidat

		capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
		Déclaration DC2 intégrant les renseignements relatifs à la capacité technique et financière du candidat

		Technique d'achat :
		Accord-cadre
		Date et heure limite de réception des plis :
		7 décembre 2023 - 18:00
		Présentation des offres par catalogue électronique :
		Interdite
		Réduction du nombre de candidats :
		Non
		Possibilité d'attribution sans négociation :
		Oui
		L'acheteur exige la présentations de variantes :
		Non
		Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
		Établissement public social
		Critères d'attribution :
		Ensemble des lots :1. VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE - 60 %Qualité des produits : Les échantillons seront évalués en fonction du document relatif à la notation des échantillons... - et des fiches techniques 50 %Mémoire technique - 5 %Qualité environnementale de l'offre (politique environnementale du candidat en lien avec l'objet du marché...) - 5 %2. PRIX GLOBAL DE L'OFFRE - 40 %

Section 4 : Identification du marché

		Intitulé du marché :
		Fourniture de denrées alimentaires

		Code CPV principal
		Descripteur principal : 15000000

		Type de marché :
		Fournitures

		Description succincte du marché :
		Fourniture de denrées alimentaires

		Lieu principal d'exécution du marché :
		CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLE - CHAMALIERES 63400
		Durée du marché (en mois) :
		24
		Valeur estimée (H.T.) :

		Valeur entre :

		et :

		La consultation comporte des tranches :
		Non
		La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
		Non
		Marché alloti :
		Oui

		Mots descripteurs : Denrées alimentaires

Section 5 : Lots

OBJET : Fourniture de denrées alimentaires

		Description du lot : Biscuiterie
		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 15000000
		Estimation de la valeur hors taxes du lot : 30 000 euros
		Lieu d'exécution du lot : CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLE - 63400

		Description du lot : Pain frais
		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 15000000
		Estimation de la valeur hors taxes du lot : 29 000 euros
		Lieu d'exécution du lot : CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLE - 63400

		Description du lot : Boissons
		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 15000000
		Estimation de la valeur hors taxes du lot : 36 500 euros
		Lieu d'exécution du lot : CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLE - 63400

		Description du lot : Epicerie
		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 15000000
		Estimation de la valeur hors taxes du lot : 30 000 euros
		Lieu d'exécution du lot : CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLE - 63400

		Description du lot : Viande fraiche de porc
		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 15000000
		Estimation de la valeur hors taxes du lot : 36 500 euros
		Lieu d'exécution du lot : CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLE - 63400

		Description du lot : Charcuterie fraiche
		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 15000000
		Estimation de la valeur hors taxes du lot : 38 000 euros
		Lieu d'exécution du lot : CENTRE DEPARTEMENTAL ENFANCE FAMILLE - 63400

Section 6 : Informations Complementaires

		Visite obligatoire :
		Non
		Autres informations complémentaires :
		durée du MarcheLe marché débutera le 1^er janvier 2024 et s'achèvera le 31 décembre 2024. Il est reconductible une fois par période d'un an par tacite reconduction (article R. 2112-4 du Code de la commande publique). La non-reconduction du contrat pourra intervenir sur décision expresse du CDEF deux mois avant son échéance.reconduction n^o1 : du 1^er janvier 2025 au 31 décembre 2025 - fin du marchéclauses de réexamenindisponibilite definitive des articlesrupture de stock temporairemontants maximum du marcheindices de révision des prixdéfaillance du titulaire du marchemodifications de la situation du titulaire du marchemodalités de financement et PaiementLe paiement des sommes dues interviendra par mandat administratif à charge par le fournisseur de produire une facture sous forme dématérialisée par l'intermédiaire du portail chorus pro conformément à la réglementation en vigueur. Le règlement sera effectué par Monsieur le Payeur Départemental, comptable de l'etablissement.autres RENSEIGNEMENTS- la présente consultation est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire passé selon la procédure adaptée (article R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique).- Il s'agit d'un marché avec un maximum en valeur.- Les candidatures et les offres devront être obligatoirement rédigées en langue française et l'unité monétaire utilisée devra être l'euro,- des variantes peuvent être proposées par les candidats mais ils devront obligatoirement répondre à l'offre de base,- l'acheteur public se réserve la possibilité de négocier sur le prix et/ou sur la valeur technique,- les prix sont révisables annuellement (lots 1 à 4) et mensuellement (lots 5 et 6)- des échantillons sont demandés gracieusement afin d'évaluer le sous-critère lié à la qualité des produitsdossier de consultation- la lettre de candidature (Dc1), - la déclaration du candidat (Dc2), - le règlement de consultation,- le cahier des clauses administratives particulières,- le cahier des clauses techniques particulières,- les bordereaux de prix unitaires par lot,- les détails quantitatifs estimatifs par lot,- les échantillons demandés et leur mode de notation,- l'acte d'engagement (formulaire ATTRI 1) par lotprocédure DE RecoursInstance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :Nom de l'organisme : Tribunal Administratif de Clermont-FerrandAdresse : 6, rue Cours Sablon - 63000 Clermont-Ferrand -Tél : 04 73 14 61 00précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :- référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ;- recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ;-Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
		Date d'envoi du présent avis :
		20 novembre 2023

Mots déscripteurs

Denrées alimentaires

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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