Appel d'offres : FOURNITURE D'ARCEAUX POUR LE STATIONNEMENT VELO POUR LE DEPARTEMENT DU DOUBS

Avis de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce No 23-162090
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : DEPARTEMENT DU DOUBS.
Correspondant : Mme BOUQUIN Christine, Présidente du Département, hôtel du Département, 7 avenue de la Gare d'eau 25031 Besancon Cedextél. : 03-81-25-81-25télécopieur : 03-81-25-81-01courriel : correspondre@aws-france.com adresse internet : https://www.doubs.fr/ .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info .

Objet du marché : fourniture d'arceaux pour le stationnement velo pour le departement du doubs.
Lieu de livraison : hotel du Departement7 avenue de la Gare d'eau, 25000 Besancon.

Caractéristiques principales :
montant (H.T.) maximum pour la durée totale du contrat : 50000.0 Euro(S) (H.T.)
L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
les prestations sont réglées par des prix unitaires
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fourniture d'arceaux pour le stationnement velo pour le departement du doubs.
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 décembre 2023, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2023DPL0039.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Type de marché de Fournitures :Code NUTS : Frc21
Modalités d'ouverture des offres :
Date: 19 déc. 2023
lieu : Besancon
Marché périodique : Non
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non
Références du ou des projet(s) et / ou programme(s) :Marchés réservés : Non
L'Execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :Budget départemental : ressources propres
instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier
25044 BesançonCedex 3
tél : 0381826000 télécopieur : 0381826001mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 novembre 2023.

Mots déscripteurs

Mobilier urbain

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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