Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

Moteur de recherche

00 Département non défini

01 Ain

02 Aisne

03 Allier

04 Alpes-de-Haute-Provence

05 Hautes-Alpes

06 Alpes-Maritimes

07 Ardèche

08 Ardennes

09 Ariège

10 Aube

11 Aude

12 Aveyron

13 Bouches-du-Rhône

14 Calvados

15 Cantal

16 Charente

17 Charente-Maritime

18 Cher

19 Corrèze

20A Corse-du-Sud

20B Haute-Corse

21 Côte-d'Or

22 Côtes-d'Armor

23 Creuse

24 Dordogne

25 Doubs

26 Drôme

27 Eure

28 Eure-et-Loir

29 Finistère

30 Gard

31 Haute-Garonne

32 Gers

33 Gironde

34 Hérault

35 Ille-et-Vilaine

36 Indre

37 Indre-et-Loire

38 Isère

39 Jura

40 Landes

41 Loir-et-Cher

42 Loire

43 Haute-Loire

44 Loire-Atlantique

45 Loiret

46 Lot

47 Lot-et-Garonne

48 Lozère

49 Maine-et-Loire

50 Manche

51 Marne

52 Haute-Marne

53 Mayenne

54 Meurthe-et-Moselle

55 Meuse

56 Morbihan

57 Moselle

58 Nièvre

59 Nord

60 Oise

61 Orne

62 Pas-de-Calais

63 Puy-de-Dôme

64 Pyrénées-Atlantiques

65 Hautes-Pyrénées

66 Pyrénées-Orientales

67 Bas-Rhin

68 Haut-Rhin

69 Rhône

70 Haute-Saône

71 Saône-et-Loire

72 Sarthe

73 Savoie

74 Haute-Savoie

75 Paris

76 Seine-Maritime

77 Seine-et-Marne

78 Yvelines

79 Deux-Sèvres

80 Somme

81 Tarn

82 Tarn-et-Garonne

83 Var

84 Vaucluse

85 Vendée

86 Vienne

87 Haute-Vienne

88 Vosges

89 Yonne

90 Territoire de Belfort

91 Essonne

92 Hauts-de-Seine

93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

971 Guadeloupe

972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre


Acquisition de matériels de monitorage léger et exécution de prestations annexes

Emetteur : Union des Groupements d'Achats Publics (77)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 22/11/2023
Clôture : 21/12/2023

Détail du
marché


Département(s) de publication : 77
Annonce No 23-162198
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Union des Groupements d'Achats Publics, Numéro national d'identification : 77605646700587, 1 Boulevard Archimède - Champs sur Marne, Point(s) de contact : Direction Santé- à l'attention de Monsieur Julien FOUCARD, 77444, Marne-la-Vallée Cedex 2, F, Téléphone : (+33) 1 64 73 22 61, Courriel : jfoucard@ugap.fr , Code NUTS : FR102
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ugap.fr
Adresse du profil acheteur : http://Marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché est attribué par une centrale d'achat
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=857540&orgAcronyme=a2w
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=857540&orgAcronyme=a2w
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Centrale d'achats

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Acquisition de matériels de monitorage léger et exécution de prestations annexes
Numéro de référence : 23U002
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 33195000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Acquisition de matériels de monitorage léger et exécution de prestations annexes
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 67 570 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monitorage foetal standard
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33195000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33195100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Voir informations complémentaires Section VI.3
II.2.4)Description des prestations : Monitorage foetal standard
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est de 36 mois. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 6 mois par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises, à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l 'UGAP prenant la forme d'un ordre de service.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 8 800 000 euros H.T.Accord cadre à bon de commande mono-attributaire.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monitorage foetal avancé
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33195000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33195100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Voir informations complémentaires Section VI.3
II.2.4)Description des prestations : Monitorage foetal avancé
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est de 36 mois. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 6 mois par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises, à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l 'UGAP prenant la forme d'un ordre de service.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 24 000 000 euros H.T.Accord cadre à bon de commande mono-attributaire.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monitorage foetal avec mesure de la Variabilité à Court Terme
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33195000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33195100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Voir informations complémentaires Section VI.3
II.2.4)Description des prestations : Monitorage foetal avec mesure de la Variabilité à Court Terme
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 500 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est de 36 mois. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 6 mois par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises, à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l 'UGAP prenant la forme d'un ordre de service.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 10 500 000 euros H.T.Accord cadre à bon de commande mono-attributaire.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monitorage foetal avec analyse automatique du segment ST
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33195000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33195100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Voir informations complémentaires Section VI.3
II.2.4)Description des prestations : Monitorage foetal avec analyse automatique du segment ST
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 900 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est de 36 mois. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 6 mois par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises, à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l 'UGAP prenant la forme d'un ordre de service.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 3 600 000 euros H.T.Accord cadre à bon de commande mono-attributaire.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monitorage foetal à destination du transport
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33195000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33195100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Voir informations complémentaires Section VI.3
II.2.4)Description des prestations : Monitorage foetal à destination du transport
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est de 36 mois. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 6 mois par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises, à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l 'UGAP prenant la forme d'un ordre de service.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 5 000 000 euros H.T.Accord cadre à bon de commande mono-attributaire.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Appareil de mesure ponctuelle du niveau d'analgésie par pupillométrie.
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33195000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33195100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Voir informations complémentaires Section VI.3
II.2.4)Description des prestations : Appareil de mesure ponctuelle du niveau d'analgésie par pupillométrie.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 140 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est de 36 mois. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 6 mois par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises, à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l 'UGAP prenant la forme d'un ordre de service.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 560 000 euros H.T.Accord cadre à bon de commande mono-attributaire.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monitorage transcutané
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33195000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33195100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Voir informations complémentaires Section VI.3
II.2.4)Description des prestations : Monitorage transcutané
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 900 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est de 36 mois. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 6 mois par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises, à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l 'UGAP prenant la forme d'un ordre de service.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 15 600 000 euros H.T.Accord cadre à bon de commande mono-attributaire.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monitorage transcutané, applications multiples
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33195000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33195100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Voir informations complémentaires Section VI.3
II.2.4)Description des prestations : Monitorage transcutané, applications multiples
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est de 36 mois. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 6 mois par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises, à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l 'UGAP prenant la forme d'un ordre de service.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 20 000 000 euros H.T.Accord cadre à bon de commande mono-attributaire.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monitorage de l'oxymétrie de pouls
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33195000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33195100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Voir informations complémentaires Section VI.3
II.2.4)Description des prestations : Monitorage de l'oxymétrie de pouls
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 950 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est de 36 mois. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 6 mois par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises, à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l 'UGAP prenant la forme d'un ordre de service.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 7 800 000 euros H.T.Accord cadre à bon de commande mono-attributaire.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monitorage de la capnographie fixe
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33195000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33195100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Voir informations complémentaires Section VI.3
II.2.4)Description des prestations : Monitorage de la capnographie fixe
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 900 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est de 36 mois. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 6 mois par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises, à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l 'UGAP prenant la forme d'un ordre de service.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 3 600 000 euros H.T.Accord cadre à bon de commande mono-attributaire.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monitorage de l'hémoglobine
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33195000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33195100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Voir informations complémentaires Section VI.3
II.2.4)Description des prestations : Monitorage de l'hémoglobine
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 280 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est de 36 mois. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 6 mois par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises, à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l 'UGAP prenant la forme d'un ordre de service.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 9 120 000 euros H.T.Accord cadre à bon de commande mono-attributaire.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monitorage amagnétique
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33195000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33195100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Voir informations complémentaires Section VI.3
II.2.4)Description des prestations : Monitorage amagnétique
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 500 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est de 36 mois. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 6 mois par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises, à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l 'UGAP prenant la forme d'un ordre de service.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 4 500 000 euros H.T.Accord cadre à bon de commande mono-attributaire.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monitorage de transport avancé extra-hospitalier
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33195000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33195100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Voir informations complémentaires Section VI.3
II.2.4)Description des prestations : Monitorage de transport avancé extra-hospitalier
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est de 36 mois. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 6 mois par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises, à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l 'UGAP prenant la forme d'un ordre de service.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 10 000 000 euros H.T.Accord cadre à bon de commande mono-attributaire.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monitorage portatif pour mesure des paramètres vitaux en intervention
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33195000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33195100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Voir informations complémentaires Section VI.3
II.2.4)Description des prestations : Monitorage portatif pour mesure des paramètres vitaux en intervention
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 500 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est de 36 mois. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 6 mois par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises, à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l 'UGAP prenant la forme d'un ordre de service.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 22 500 000 euros H.T.Accord cadre à bon de commande mono-attributaire.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monitorage de PNI portable, mesure ponctuelle
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33195000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33195100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Voir informations complémentaires Section VI.3
II.2.4)Description des prestations : Monitorage de PNI portable, mesure ponctuelle
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est de 36 mois. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 6 mois par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises, à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l 'UGAP prenant la forme d'un ordre de service.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 1 000 000 euros H.T.Accord cadre à bon de commande mono-attributaire.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monitorage de PNI/SpO2 portable, surveillance en continu
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33195000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33195100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Voir informations complémentaires Section VI.3
II.2.4)Description des prestations : Monitorage de PNI/SpO2 portable, surveillance en continu
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 500 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est de 36 mois. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 6 mois par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises, à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l 'UGAP prenant la forme d'un ordre de service.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 7 500 000 euros H.T.Accord cadre à bon de commande mono-attributaire.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monitorage de PNI/SpO2/Température, mesure ponctuelle
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33195000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33195100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Voir informations complémentaires Section VI.3
II.2.4)Description des prestations : Monitorage de PNI/SpO2/Température, mesure ponctuelle
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est de 36 mois. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 6 mois par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises, à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l 'UGAP prenant la forme d'un ordre de service.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 20 000 000 euros H.T.Accord cadre à bon de commande mono-attributaire.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monitorage de PNI/SpO2/Température connectable
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33195000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33195100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Voir informations complémentaires Section VI.3
II.2.4)Description des prestations : Monitorage de PNI/SpO2/Température connectable
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est de 36 mois. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 6 mois par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises, à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l 'UGAP prenant la forme d'un ordre de service.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 10 000 000 euros H.T.Accord cadre à bon de commande mono-attributaire.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monitorage de PNI/SpO2/Température connectable avancé
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33195000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33195100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Voir informations complémentaires Section VI.3
II.2.4)Description des prestations : Monitorage de PNI/SpO2/Température connectable avancé
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est de 36 mois. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 6 mois par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises, à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l 'UGAP prenant la forme d'un ordre de service.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 10 500 000 euros H.T.Accord cadre à bon de commande mono-attributaire.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monitorage de PNI/SpO2/Température connectable avec mode de mesure ponctuelle intégré
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33195000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33195100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Voir informations complémentaires Section VI.3
II.2.4)Description des prestations : Monitorage de PNI/SpO2/Température connectable avec mode de mesure ponctuelle intégré
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 200 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est de 36 mois. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 6 mois par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises, à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l 'UGAP prenant la forme d'un ordre de service.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 11 000 000 € H.T.Accord cadre à bon de commande mono-attributaire.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monitorage de PNI/SpO2/Température connectable avancé avec mode de mesure ponctuelle intégré
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33195000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33195100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Voir informations complémentaires Section VI.3
II.2.4)Description des prestations : Monitorage de PNI/SpO2/Température connectable avancé avec mode de mesure ponctuelle intégré
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 500 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est de 36 mois. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 6 mois par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises, à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l 'UGAP prenant la forme d'un ordre de service.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 12 500 000 € H.T.Accord cadre à bon de commande mono-attributaire.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Environnement de monitorage de PNI/SpO2/Température
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33195000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33195100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Voir informations complémentaires Section VI.3
II.2.4)Description des prestations : Environnement de monitorage de PNI/SpO2/Température
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 300 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est de 36 mois. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 6 mois par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises, à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l 'UGAP prenant la forme d'un ordre de service.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 21 500 000 € H.T.Accord cadre à bon de commande mono-attributaire.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Environnement de monitorage léger pour services hospitaliers
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 33195000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33195100
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 33195200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR102
Lieu principal d'exécution : Voir informations complémentaires Section VI.3
II.2.4)Description des prestations : Environnement de monitorage léger pour services hospitaliers
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 11 000 000 €
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : La durée de l'accord-cadre est de 36 mois. Il est reconductible tacitement 2 fois pour une durée de 6 mois par période de reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 48 mois, périodes de reconduction comprises, à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale de l 'UGAP prenant la forme d'un ordre de service.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le montant maximum du marché sur la durée totale est de 55 000 000 € H.T.Accord cadre à bon de commande mono-attributaire.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Les candidats peuvent choisir de répondre avec :1.Le dispositif DUME et bénéficier des fonctionnalités offertes par le service DUME. Le candidat renseigne le formulaire DUME directement en ligne sur le profil acheteur mentionné au point I.3 du présent avis. Les conditions d'accès sont précisées dans le règlement de la consultation. 2.Ou le dispositif "standard" en utilisant :2.1) la "lettre de candidature" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature ; les attestations prévues aux articles R 2143-3 du code de la commande publique.2.2) la " déclaration du candidat " figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points III.1.2 et III.1.3 ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics.Ces formulaires mentionnés aux points 2.1) et 2.2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis. 3) Le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l'ensemble des éléments demandés aux points 1), 2.2) et, le cas échéant, 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Chiffres d'affaires global en euros H.T. sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent.Chiffres d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21 décembre 2023 - 14:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 10 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 21 décembre 2023 - 17:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique. L'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au point Iv-2-7 du présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres " Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats répondant avec le DUME indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document " allotissement " annexé au dossier de consultation. La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr.lieu d'exécution : France Métropolitaine (Corse comprise), Drom-Com et le cas échéant Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie française, Terres australes et antarctiques Françaises, Espace Economique Européen, Suisse, Monaco et Andorre et autres représentations Françaises à l'étranger
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, 77008, Melun Cedex, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
M. le Médiateur interne de l'UGAP, 1 Boulevard Archimède - Champs sur Marne, 77444, Marne-la-vallée Cedex 2, F, Courriel : mediateur-interne@ugap.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, 77008, Melun Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 60 56 66 30, Fax : (+33) 1 60 56 66 10, Adresse internet : http://Melun.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
20 novembre 2023
Mots déscripteurs
Matériel médical