Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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973 Guyane

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975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre


Hygiène et nettoyage : pratiques et achats responsables pour l'entretien des locaux en établissements sanitaires et médico-sociaux

Emetteur : OPCO (92)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 04/12/2023
Clôture : 09/01/2024

Détail du
marché


Département(s) de publication : 92
Annonce No 23-168397
I. II. III. IV. VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
OPCO, 31 rue Anatole France, Point(s) de contact : Juridique@opco-sante.fr, 92300, Levallois perret, F, Courriel : juridique@opco-sante.fr , Code NUTS : FR105
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.opco-sante.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Acheteur privé - formations
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : FORMATIONS

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Hygiène et nettoyage : pratiques et achats responsables pour l'entretien des locaux en établissements sanitaires et médico-sociaux
Numéro de référence : 2023MAPA.SF.45
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 80511000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Le présent marché a pour objet, la mise en œuvre de prestations de formation en présentiel à destination des salariés des adhérents de l'OPCO santé du secteur sanitaire et médico-social à la thématique " Hygiène et nettoyage : pratiques et achats responsables pour l'entretien des locaux en établissements sanitaires et médico-sociaux " (ci-après " la formation").
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 630 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : NEANT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 1 - AURA
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80511000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 85310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Attributaires maximum : 2
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est établi pour une durée initiale d'1 (un) an à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : AUCUN MONTANT MAXIMUM N'EST ALLOUE PAR LOT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 2 - BOURGOGNE - FRANCHE COMTE
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80511000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 85310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRC
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Attributaires maximum : 2
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est établi pour une durée initiale d'1 (un) an à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : AUCUN MONTANT MAXIMUM N'EST ALLOUE PAR LOT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 3 - BRETAGNE
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80511000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 85310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRH
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Attributaires maximum : 2
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est établi pour une durée initiale d'1 (un) an à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : AUCUN MONTANT MAXIMUM N'EST ALLOUE PAR LOT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 4 - CENTRE- VAL DE LOIRE
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80511000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 85310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Attributaires maximum : 2
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est établi pour une durée initiale d'1 (un) an à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : AUCUN MONTANT MAXIMUM N'EST ALLOUE PAR LOT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 5 - GRAND EST
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80511000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 85310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRF
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Attributaires maximum : 2
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est établi pour une durée initiale d'1 (un) an à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : AUCUN MONTANT MAXIMUM N'EST ALLOUE PAR LOT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 6 - HAUTS DE France
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80511000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 85310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRE
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Attributaires maximum : 2
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est établi pour une durée initiale d'1 (un) an à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : AUCUN MONTANT MAXIMUM N'EST ALLOUE PAR LOT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 7 - ILE DE France
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80511000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 85310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Attributaires maximum : 2
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est établi pour une durée initiale d'1 (un) an à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : AUCUN MONTANT MAXIMUM N'EST ALLOUE PAR LOT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 8 - NORMANDIE
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80511000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 85310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRD
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Attributaires maximum : 2
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est établi pour une durée initiale d'1 (un) an à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : AUCUN MONTANT MAXIMUM N'EST ALLOUE PAR LOT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 9 - NOUVELLE AQUITAINE
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80511000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 85310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRI
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Attributaires maximum : 2
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est établi pour une durée initiale d'1 (un) an à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : AUCUN MONTANT MAXIMUM N'EST ALLOUE PAR LOT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 10 - OCCITANIE
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80511000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 85310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Attributaires maximum : 2
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est établi pour une durée initiale d'1 (un) an à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : AUCUN MONTANT MAXIMUM N'EST ALLOUE PAR LOT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 11 - Pays de la Loire
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80511000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 85310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Attributaires maximum : 2
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est établi pour une durée initiale d'1 (un) an à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : AUCUN MONTANT MAXIMUM N'EST ALLOUE PAR LOT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 12 - Sud Est et Corse
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80511000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 85310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRM
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Attributaires maximum : 2
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est établi pour une durée initiale d'1 (un) an à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : AUCUN MONTANT MAXIMUM N'EST ALLOUE PAR LOT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 13 - Ile de la Réunion
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80511000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 85310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY4
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Attributaires maximum : 2
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est établi pour une durée initiale d'1 (un) an à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : AUCUN MONTANT MAXIMUM N'EST ALLOUE PAR LOT
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 14 - Guyane/ Guadeloupe/ Martinique
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80511000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 85310000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRY
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Attributaires maximum : 2
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : L'accord-cadre est établi pour une durée initiale d'1 (un) an à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : AUCUN MONTANT MAXIMUM N'EST ALLOUE PAR LOT

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9 janvier 2024 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 9 janvier 2024 - 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : L'accord-cadre est établi pour une durée initiale d'1 (un) an à compter de sa date de notification. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période d'1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
L'OPCO, 31 rue Anatole France, 92309, LEVALLOIS-PERRET, F, Courriel : juridique@opco-sante.fr , Adresse internet : http://www.opco-sante.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE, 179-191, avenue Joliot-Curie, 92020, NANTERRE, F, Adresse internet : https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-nanterre
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente.Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du Code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE, 179-191, avenue Joliot-Curie, 92020, NANTERRE, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
1.e.r décembre 2023
Mots déscripteurs
Abris
Formation