Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre


FOURNITURE ET POSE DE JEUX, D'AGRES SPORTIFS EXTERIEURS ET D'UN TERRAIN MULTI-SPORTS A CHOLET

Emetteur : Tribunal Administratif (49)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 15/02/2024
Clôture : 18/03/2024

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Avis de marché - Avis n° 24-18029 du 13/02/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 49, 44, 85
Annonce n° 24-18029

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Cholet
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET POSE DE JEUX, D'AGRES SPORTIFS EXTERIEURS ET D'UN TERRAIN MULTI-SPORTS A CHOLET
Description : La présente consultation concerne la fourniture et la pose de jeux, d'agrès sportifs extérieurs et d'un terrain multi-sports destinés à équiper le centre de loisirs Nougatine, le centre social le Verger, le centre de loisirs du bois de la Cure, l'école maternelle Louis Buffon, le quartier Jean Monnet, le quartier du Plessis et la Ferme du bois d'Ouin à Cholet. Les prestations sont détaillées dans les pièces techniques de la consultation. A titre indicatif, les prestations devraient débuter en juin 2024. Les délais sont indiqués au dossier de consultation.
Identifiant de la procédure : f50bf95a-a98f-423a-b5ba-c6a65ce39258
Identifiant interne : VdC_2024_jeux_agrès_terrain
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37535200 Équipements pour terrain de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112723 Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Visite : Pour les lots 1, 3 et 4, jeux extérieurs, une visite est conseillée et prévue aux dates suivantes : - Le mercredi 21 février 2024 à 10H - Le jeudi 22 février 2024 à 11H Les lots n°2, 5, 6, 7 et 8 étant des sites ouverts, il n'est pas prévu de visite sur place. Les conditions de visite sont indiquées au règlement de la consultation. Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 - jeux extérieurs - Centre de Loisirs du Bois de la Cure (Le Puy-Saint-Bonnet)
Description : Lot n°3 - jeux extérieurs - Centre de Loisirs du Bois de la Cure (Le Puy-Saint-Bonnet)
Identifiant interne : Lot n°3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37535200 Équipements pour terrain de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112723 Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : pondération 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : • Valeur technique appréciée au vu du contenu de la fiche justificative (pondération 60%), décomposée comme suit : - Qualité du jeu : sous-pondération 50 %, - Pertinence de la surface ludique  : 20% - Attrait du jeu (décor, accessoires, thème) : 30% - Adéquation des fonctionnalités des éléments : 50 % - Qualité des matériaux des jeux proposés et du sol amortissant (sous-couche et gazon synthétique) au vu des fiches techniques  : sous-pondération 30 %, - Durée des garanties : sous-pondération 20 % : - Sol amortissant (gazon + sous-couche amortissante) : 40% - Structure du jeu 60 %
Critère :
Type : Qualité
Description : • Valeur technique appréciée au vu du contenu de la fiche justificative (pondération 60%), décomposée comme suit : - Qualité du jeu : sous-pondération 50 %, - Pertinence de la surface ludique  : 20% - Attrait du jeu (décor, accessoires, thème) : 30% - Adéquation des fonctionnalités des éléments : 50 % - Qualité des matériaux des jeux proposés et du sol amortissant (sous-couche et gazon synthétique) au vu des fiches techniques  : sous-pondération 30 %, - Durée des garanties : sous-pondération 20 % : - Sol amortissant (gazon + sous-couche amortissante) : 40% - Structure du jeu 60 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com.,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/03/2024 à 12:15
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : Lot n°5 - terrain multi-sports - Jean Monnet (Cholet)
Description : Lot n°5 - terrain multi-sports - Jean Monnet (Cholet)
Identifiant interne : Lot n°5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37535200 Équipements pour terrain de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112723 Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com.,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/03/2024 à 12:15
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
5.1 Lot : LOT-0007
Titre : Lot n°7 - jeux extérieurs - Ferme du Bois d'Ouin (Cholet)
Description : Lot n°7 - jeux extérieurs - Ferme du Bois d'Ouin (Cholet)
Identifiant interne : Lot n°7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37535200 Équipements pour terrain de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112723 Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : pondération 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : • Valeur technique appréciée au vu du contenu de la fiche justificative (pondération 60%), décomposée comme suit : - Qualité du jeu : sous-pondération 50 %, - Pertinence de la surface ludique  : 50% - Adéquation des fonctionnalités des éléments : 50 % - Qualité des matériaux des jeux proposés au vu des fiches techniques  : sous-pondération 30 %, - Durée des garanties : sous-pondération 20 % : - Poteaux : 25% - Poteaux plastic recyclé : 25% - Panneaux : 25% - Panneaux plastic recyclé : 25%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com.,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/03/2024 à 12:15
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 - jeux extérieurs - Centre de Loisirs Nougatine (Cholet)
Description : Lot n°1 - jeux extérieurs - Centre de Loisirs Nougatine (Cholet)
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37535200 Équipements pour terrain de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112723 Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : • Valeur technique appréciée au vu du contenu de la fiche justificative (pondération 60%), décomposée comme suit : - Qualité du jeu : sous-pondération 50 %, - Pertinence de la surface ludique  : 20% - Attrait du jeu (décor, accessoires, thème) : 30% - Adéquation des fonctionnalités des éléments : 50 % - Qualité des matériaux des jeux proposés et du sol amortissant (sous-couche et gazon synthétique) au vu des fiches techniques  : sous-pondération 30 %, - Durée des garanties : sous-pondération 20 % : - Sol amortissant (gazon + sous-couche amortissante) : 40% - Structure du jeu 60 %
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : pondération 40 %
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : FRA
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/03/2024 à 12:15
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : Lot n°4 - jeux extérieurs - École Louis Buffon (Cholet)
Description : Lot n°4 - jeux extérieurs - École Louis Buffon (Cholet)
Identifiant interne : Lot n°4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37535200 Équipements pour terrain de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112723 Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : pondération 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : • Valeur technique appréciée au vu du contenu de la fiche justificative (pondération 60%), décomposée comme suit : - Qualité du jeu : sous-pondération 50 %, - Pertinence de la surface ludique  : 20% - Attrait du jeu (décor, accessoires, thème) : 30% - Adéquation des fonctionnalités des éléments : 50 % - Qualité des matériaux des jeux proposés au vu des fiches techniques  : sous-pondération 30 %, - Durée des garanties : sous-pondération 20 % : - Poteaux bois robinier : 35% - Poteaux alu : 35 % - Panneaux : 30%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com.,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/03/2024 à 12:15
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Lot n°2 - jeux extérieurs - Centre social le Verger (Cholet)
Description : Lot n°2 - jeux extérieurs - Centre social le Verger (Cholet)
Identifiant interne : Lot n°2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37535200 Équipements pour terrain de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112723 Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : • Valeur technique appréciée au vu du contenu de la fiche justificative (pondération 60%), décomposée comme suit : - Qualité du jeu : sous-pondération 50 %, - Pertinence de la surface ludique  : 20% - Attrait du jeu (décor, accessoires, thème) : 30% - Adéquation des fonctionnalités des éléments : 50 % - Qualité des matériaux des jeux proposés et du sol amortissant (sous-couche et gazon synthétique) au vu des fiches techniques  : sous-pondération 30 %, - Durée des garanties : sous-pondération 20 % : - Sol amortissant (gazon + sous-couche amortissante) : 40% - Structure du jeu 60 %
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : pondération 40 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com.,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/03/2024 à 12:15
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
5.1 Lot : LOT-0008
Titre : Lot n°8 - jeux extérieurs - Quartier du Plessis (Cholet)
Description : Lot n°8 - jeux extérieurs - Quartier du Plessis (Cholet)
Identifiant interne : Lot n°8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37535200 Équipements pour terrain de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112723 Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : pondération 40 %
Critère :
Type : Qualité
Description : • Valeur technique appréciée au vu du contenu de la fiche justificative (pondération 60%), décomposée comme suit : - Qualité du jeu : sous-pondération 50 %, - Pertinence de la surface ludique  : 50% - Adéquation des fonctionnalités des éléments : 50 % - Qualité des matériaux des jeux proposés au vu des fiches techniques  : sous-pondération 30 %, - Durée des garanties : sous-pondération 20 % : - Poteaux : 25% - Poteaux plastic recyclé : 25% - Panneaux : 25% - Panneaux plastic recyclé : 25%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com.,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/03/2024 à 12:15
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : Lot n°6 - agrès - Jean Monnet (Cholet)
Description : Lot n°6 - agrès - Jean Monnet (Cholet)
Identifiant interne : Lot n°6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37535200 Équipements pour terrain de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112723 Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au vu du contenu de la fiche justificative (pondération 60%), décomposée comme suit : - Adéquation des fonctionnalités des éléments : sous-pondération 40 % - Qualité des matériaux des structures au vu des fiches techniques : sous-pondération 30 % - Durée des garanties : sous-pondération 30 % (structure en acier : 50 %, galvanisation : 50 %)
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations : pondération 40 %
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com.,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/03/2024 à 12:15
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement : 17350111500864
Département : 44
Adresse postale : 6 allée de l'Ile Gloriette BP 24111
Ville : Nantes Cedex 01
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Cholet
Numéro d’enregistrement : 21490099500017
Département : 49
Adresse postale : Hôtel de Ville et d'Agglomération
Ville : Cholet
Code postal : 49321
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Point de contact : Service Marchés-Contrats
Adresse électronique : marches-contrats@choletagglomeration.fr
Téléphone : 0244092691
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5c289e3b-3e22-4cb6-98da-b2050f7ab5cd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/02/2024 à 15:19
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/02/2024