Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre


Marchés de travaux dans le cadre de la construction d'une restauration de la cité scolaire du Parc des Chaumes à Avallon (89)

Emetteur : Tribunal administratif de Dijon (89)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 15/02/2024
Clôture : 27/03/2024

Détail du
marché

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Avis de marché - Avis n° 24-18047 du 13/02/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 89
Annonce n° 24-18047

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Bourgogne-franche-comté
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marchés de travaux dans le cadre de la construction d'une restauration de la cité scolaire du Parc des Chaumes à Avallon (89)
Description : La présente consultation concerne uniquement les lots 01 à 18 de l?opération globale de construction d?une restauration de la cité scolaire du Parc des Chaumes à Avallon.
Identifiant de la procédure : d3c8fda7-ffbb-4570-9a5f-2c40a1cfca83
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Faillite : Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : étanchéité
Description : Travaux d'étanchéité
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Clause d'insertion pour le lot 06 cf. règlement de consultation
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 70% : a) Cohérence des prix unitaires : 20 % b) pertinence de la note méthodologique au vu de la spécificité de l'opération : 30 % • Pertinence des moyens humains affectés et du nombre d'agents prévus en phase préparation et en phase active (pour le lot 4 : préciser la personne qui sera le responsable environnement chantier comme exigé dans la charte chantier vert) : 15 % • Pertinence des moyens matériels prévus : 5 % • Pertinence de l'organisation du chantier avec décomposition des tâches, et en cas de groupement et/ou sous-traitances, les limites de prestations de chacun et la coordination qui sera proposée : 10 % c) Pertinence de la démarche respectueuse de l'environnement : 20 % • Pertinence de la gestion des déchets : 10% • Pertinence de la gestion éco-responsable de la réalisation de la prestation : 10%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/03/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
5.1 Lot : LOT-0014
Titre : électricité - courants forts et faibles
Description : Travaux d'électricité - courants forts et faibles
Identifiant interne : Lot 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Visite Obligatoire pour le lot 14 cf. règlement de consultation Clause d'insertion pour le lot 14 cf. règlement de consultation PSE 2b : elle concerne le lot 14 électricité - courants forts et faibles et porte sur la sécurisation de l'accès livraison PSE 3b : elle concerne le lot 14 électricité - courants forts et faibles et porte sur la sécurisation de l'accès ascenseur
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 70% : a) Cohérence des prix unitaires : 20 % b) pertinence de la note méthodologique au vu de la spécificité de l'opération : 30 % • Pertinence des moyens humains affectés et du nombre d'agents prévus en phase préparation et en phase active (pour le lot 4 : préciser la personne qui sera le responsable environnement chantier comme exigé dans la charte chantier vert) : 15 % • Pertinence des moyens matériels prévus : 5 % • Pertinence de l'organisation du chantier avec décomposition des tâches, et en cas de groupement et/ou sous-traitances, les limites de prestations de chacun et la coordination qui sera proposée : 10 % c) Pertinence de la démarche respectueuse de l'environnement : 20 % • Pertinence de la gestion des déchets : 10% • Pertinence de la gestion éco-responsable de la réalisation de la prestation : 10%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/03/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
5.1 Lot : LOT-0011
Titre : carrelage, faïence
Description : Travaux de carrelage, faïence
Identifiant interne : Lot 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45431000 Carrelages
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Clause d'insertion pour le lot 11 cf. règlement de consultation
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 70% : a) Cohérence des prix unitaires : 20 % b) pertinence de la note méthodologique au vu de la spécificité de l'opération : 30 % • Pertinence des moyens humains affectés et du nombre d'agents prévus en phase préparation et en phase active (pour le lot 4 : préciser la personne qui sera le responsable environnement chantier comme exigé dans la charte chantier vert) : 15 % • Pertinence des moyens matériels prévus : 5 % • Pertinence de l'organisation du chantier avec décomposition des tâches, et en cas de groupement et/ou sous-traitances, les limites de prestations de chacun et la coordination qui sera proposée : 10 % c) Pertinence de la démarche respectueuse de l'environnement : 20 % • Pertinence de la gestion des déchets : 10% • Pertinence de la gestion éco-responsable de la réalisation de la prestation : 10%
Critère :
Type : Prix
Description : 30%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/03/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : déconstruction lourde
Description : Travaux de déconstruction lourde
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Visite Obligatoire pour le lot 01 cf. règlement de consultation Clause d'insertion pour le lot 01 cf. règlement de consultation PSE 1 : elle concerne le lot 01 déconstruction lourde et porte sur la démolition de la cheminée sur la façade nord
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 70% : a) pertinence de la note méthodologique au vu de la spécificité de l'opération : 40 % • Pertinence des moyens humains affectés et du nombre d'agents prévus en phase préparation et en phase active: 20 % • Pertinence des moyens matériels prévus : 10 % • Pertinence de l'organisation du chantier avec décomposition des tâches, et en cas de groupement et/ou sous-traitances, les limites de prestations de chacun et la coordination qui sera proposée : 10 % b) Pertinence de la démarche respectueuse de l'environnement : 30 % • Pertinence de la gestion des déchets et des matériaux à réemployer : 15% • Pertinence de la gestion éco-responsable de la réalisation de la prestation : 15%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/03/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
5.1 Lot : LOT-0013
Titre : revêtement de sol souple
Description : Travaux de revêtement de sol souple
Identifiant interne : Lot 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 70% : a) Cohérence des prix unitaires : 20 % b) pertinence de la note méthodologique au vu de la spécificité de l'opération : 30 % • Pertinence des moyens humains affectés et du nombre d'agents prévus en phase préparation et en phase active (pour le lot 4 : préciser la personne qui sera le responsable environnement chantier comme exigé dans la charte chantier vert) : 15 % • Pertinence des moyens matériels prévus : 5 % • Pertinence de l'organisation du chantier avec décomposition des tâches, et en cas de groupement et/ou sous-traitances, les limites de prestations de chacun et la coordination qui sera proposée : 10 % c) Pertinence de la démarche respectueuse de l'environnement : 20 % • Pertinence de la gestion des déchets : 10% • Pertinence de la gestion éco-responsable de la réalisation de la prestation : 10%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/03/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
5.1 Lot : LOT-0015
Titre : chauffage - ventilation - plomberie - sanitaire
Description : Travaux de chauffage - ventilation - plomberie - sanitaire
Identifiant interne : Lot 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Visite Obligatoire pour le lot 15 cf. règlement de consultation Clause d'insertion pour le lot 15 cf. règlement de consultation
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 70% : a) Cohérence des prix unitaires : 20 % b) pertinence de la note méthodologique au vu de la spécificité de l'opération : 30 % • Pertinence des moyens humains affectés et du nombre d'agents prévus en phase préparation et en phase active (pour le lot 4 : préciser la personne qui sera le responsable environnement chantier comme exigé dans la charte chantier vert) : 15 % • Pertinence des moyens matériels prévus : 5 % • Pertinence de l'organisation du chantier avec décomposition des tâches, et en cas de groupement et/ou sous-traitances, les limites de prestations de chacun et la coordination qui sera proposée : 10 % c) Pertinence de la démarche respectueuse de l'environnement : 20 % • Pertinence de la gestion des déchets : 10% • Pertinence de la gestion éco-responsable de la réalisation de la prestation : 10%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/03/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
5.1 Lot : LOT-0007
Titre : menuiserie extérieure, serrurerie
Description : Travaux de menuiserie extérieure, serrurerie
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Clause d'insertion pour le lot 07 cf. règlement de consultation
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 70% : a) Cohérence des prix unitaires : 20 % b) pertinence de la note méthodologique au vu de la spécificité de l'opération : 30 % • Pertinence des moyens humains affectés et du nombre d'agents prévus en phase préparation et en phase active (pour le lot 4 : préciser la personne qui sera le responsable environnement chantier comme exigé dans la charte chantier vert) : 15 % • Pertinence des moyens matériels prévus : 5 % • Pertinence de l'organisation du chantier avec décomposition des tâches, et en cas de groupement et/ou sous-traitances, les limites de prestations de chacun et la coordination qui sera proposée : 10 % c) Pertinence de la démarche respectueuse de l'environnement : 20 % • Pertinence de la gestion des déchets : 10% • Pertinence de la gestion éco-responsable de la réalisation de la prestation : 10%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/03/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : déconstruction second oeuvre
Description : Travaux de déconstruction second oeuvre
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Visite Obligatoire pour le lot 02 cf. règlement de consultation Clause d'insertion pour le lot 02 cf. règlement de consultation
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 70% : a) pertinence de la note méthodologique au vu de la spécificité de l'opération : 40 % • Pertinence des moyens humains affectés et du nombre d'agents prévus en phase préparation et en phase active: 20 % • Pertinence des moyens matériels prévus : 10 % • Pertinence de l'organisation du chantier avec décomposition des tâches, et en cas de groupement et/ou sous-traitances, les limites de prestations de chacun et la coordination qui sera proposée : 10 % b) Pertinence de la démarche respectueuse de l'environnement : 30 % • Pertinence de la gestion des déchets et des matériaux à réemployer : 15% • Pertinence de la gestion éco-responsable de la réalisation de la prestation : 15%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/03/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
5.1 Lot : LOT-0018
Titre : échafaudage
Description : Travaux d'échafaudage
Identifiant interne : Lot 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 70% : a) Cohérence des prix unitaires : 20 % b) pertinence de la note méthodologique au vu de la spécificité de l'opération : 30 % • Pertinence des moyens humains affectés et du nombre d'agents prévus en phase préparation et en phase active (pour le lot 4 : préciser la personne qui sera le responsable environnement chantier comme exigé dans la charte chantier vert) : 15 % • Pertinence des moyens matériels prévus : 5 % • Pertinence de l'organisation du chantier avec décomposition des tâches, et en cas de groupement et/ou sous-traitances, les limites de prestations de chacun et la coordination qui sera proposée : 10 % c) Pertinence de la démarche respectueuse de l'environnement : 20 % • Pertinence de la gestion des déchets : 10% • Pertinence de la gestion éco-responsable de la réalisation de la prestation : 10%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 30%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/03/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
5.1 Lot : LOT-0016
Titre : équipement de cuisine
Description : Installation d'équipement de cuisine
Identifiant interne : Lot 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421151 Installation de cuisines équipées
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 70% : a) Cohérence des prix unitaires : 20 % b) pertinence de la note méthodologique au vu de la spécificité de l'opération : 30 % • Pertinence des moyens humains affectés et du nombre d'agents prévus en phase préparation et en phase active (pour le lot 4 : préciser la personne qui sera le responsable environnement chantier comme exigé dans la charte chantier vert) : 15 % • Pertinence des moyens matériels prévus : 5 % • Pertinence de l'organisation du chantier avec décomposition des tâches, et en cas de groupement et/ou sous-traitances, les limites de prestations de chacun et la coordination qui sera proposée : 10 % c) Pertinence de la démarche respectueuse de l'environnement : 20 % • Pertinence de la gestion des déchets : 10% • Pertinence de la gestion éco-responsable de la réalisation de la prestation : 10%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/03/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
5.1 Lot : LOT-0008
Titre : menuiserie intérieure
Description : Travaux de menuiserie intérieure
Identifiant interne : Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Clause d'insertion pour le lot 08 cf. règlement de consultation
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 70% : a) Cohérence des prix unitaires : 20 % b) pertinence de la note méthodologique au vu de la spécificité de l'opération : 30 % • Pertinence des moyens humains affectés et du nombre d'agents prévus en phase préparation et en phase active (pour le lot 4 : préciser la personne qui sera le responsable environnement chantier comme exigé dans la charte chantier vert) : 15 % • Pertinence des moyens matériels prévus : 5 % • Pertinence de l'organisation du chantier avec décomposition des tâches, et en cas de groupement et/ou sous-traitances, les limites de prestations de chacun et la coordination qui sera proposée : 10 % c) Pertinence de la démarche respectueuse de l'environnement : 20 % • Pertinence de la gestion des déchets : 10% • Pertinence de la gestion éco-responsable de la réalisation de la prestation : 10%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 30%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/03/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
5.1 Lot : LOT-0010
Titre : faux-plafond
Description : Mise en place de faux-plafond
Identifiant interne : Lot 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 70% : a) Cohérence des prix unitaires : 20 % b) pertinence de la note méthodologique au vu de la spécificité de l'opération : 30 % • Pertinence des moyens humains affectés et du nombre d'agents prévus en phase préparation et en phase active (pour le lot 4 : préciser la personne qui sera le responsable environnement chantier comme exigé dans la charte chantier vert) : 15 % • Pertinence des moyens matériels prévus : 5 % • Pertinence de l'organisation du chantier avec décomposition des tâches, et en cas de groupement et/ou sous-traitances, les limites de prestations de chacun et la coordination qui sera proposée : 10 % c) Pertinence de la démarche respectueuse de l'environnement : 20 % • Pertinence de la gestion des déchets : 10% • Pertinence de la gestion éco-responsable de la réalisation de la prestation : 10%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/03/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
5.1 Lot : LOT-0017
Titre : ascenseur
Description : Installation d'ascenseurs
Identifiant interne : Lot 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45313000 Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 70% : a) Cohérence des prix unitaires : 20 % b) pertinence de la note méthodologique au vu de la spécificité de l'opération : 30 % • Pertinence des moyens humains affectés et du nombre d'agents prévus en phase préparation et en phase active (pour le lot 4 : préciser la personne qui sera le responsable environnement chantier comme exigé dans la charte chantier vert) : 15 % • Pertinence des moyens matériels prévus : 5 % • Pertinence de l'organisation du chantier avec décomposition des tâches, et en cas de groupement et/ou sous-traitances, les limites de prestations de chacun et la coordination qui sera proposée : 10 % c) Pertinence de la démarche respectueuse de l'environnement : 20 % • Pertinence de la gestion des déchets : 10% • Pertinence de la gestion éco-responsable de la réalisation de la prestation : 10%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/03/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : gros-oeuvre - ravalement
Description : Travaux de gros-oeuvre - ravalement
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 70% : a) Cohérence des prix unitaires : 20 % b) pertinence de la note méthodologique au vu de la spécificité de l'opération : 30 % • Pertinence des moyens humains affectés et du nombre d'agents prévus en phase préparation et en phase active (pour le lot 4 : préciser la personne qui sera le responsable environnement chantier comme exigé dans la charte chantier vert) : 15 % • Pertinence des moyens matériels prévus : 5 % • Pertinence de l'organisation du chantier avec décomposition des tâches, et en cas de groupement et/ou sous-traitances, les limites de prestations de chacun et la coordination qui sera proposée : 10 % c) Pertinence de la démarche respectueuse de l'environnement : 20 % • Pertinence de la gestion des déchets : 10% • Pertinence de la gestion éco-responsable de la réalisation de la prestation : 10%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 30%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/03/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : charpente bois - bardage
Description : Travaux de charpente bois - bardage
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 70% : a) Cohérence des prix unitaires : 20 % b) pertinence de la note méthodologique au vu de la spécificité de l'opération : 30 % • Pertinence des moyens humains affectés et du nombre d'agents prévus en phase préparation et en phase active (pour le lot 4 : préciser la personne qui sera le responsable environnement chantier comme exigé dans la charte chantier vert) : 15 % • Pertinence des moyens matériels prévus : 5 % • Pertinence de l'organisation du chantier avec décomposition des tâches, et en cas de groupement et/ou sous-traitances, les limites de prestations de chacun et la coordination qui sera proposée : 10 % c) Pertinence de la démarche respectueuse de l'environnement : 20 % • Pertinence de la gestion des déchets : 10% • Pertinence de la gestion éco-responsable de la réalisation de la prestation : 10%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/03/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
5.1 Lot : LOT-0009
Titre : plâtrerie
Description : Travaux de plâtrerie
Identifiant interne : Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Clause d'insertion pour le lot 09 cf. règlement de consultation
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 70% : a) Cohérence des prix unitaires : 20 % b) pertinence de la note méthodologique au vu de la spécificité de l'opération : 30 % • Pertinence des moyens humains affectés et du nombre d'agents prévus en phase préparation et en phase active (pour le lot 4 : préciser la personne qui sera le responsable environnement chantier comme exigé dans la charte chantier vert) : 15 % • Pertinence des moyens matériels prévus : 5 % • Pertinence de l'organisation du chantier avec décomposition des tâches, et en cas de groupement et/ou sous-traitances, les limites de prestations de chacun et la coordination qui sera proposée : 10 % c) Pertinence de la démarche respectueuse de l'environnement : 20 % • Pertinence de la gestion des déchets : 10% • Pertinence de la gestion éco-responsable de la réalisation de la prestation : 10%
Critère :
Type : Prix
Description : 30%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/03/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
5.1 Lot : LOT-0012
Titre : peinture
Description : Travaux de peinture
Identifiant interne : Lot 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Clause d'insertion pour le lot 12 cf. règlement de consultation
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 70% : a) Cohérence des prix unitaires : 20 % b) pertinence de la note méthodologique au vu de la spécificité de l'opération : 30 % • Pertinence des moyens humains affectés et du nombre d'agents prévus en phase préparation et en phase active (pour le lot 4 : préciser la personne qui sera le responsable environnement chantier comme exigé dans la charte chantier vert) : 15 % • Pertinence des moyens matériels prévus : 5 % • Pertinence de l'organisation du chantier avec décomposition des tâches, et en cas de groupement et/ou sous-traitances, les limites de prestations de chacun et la coordination qui sera proposée : 10 % c) Pertinence de la démarche respectueuse de l'environnement : 20 % • Pertinence de la gestion des déchets : 10% • Pertinence de la gestion éco-responsable de la réalisation de la prestation : 10%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/03/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : terrassement - VRD - espace vert
Description : Travaux de terrassement - VRD - espace vert
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires : Visite Obligatoire pour le lot 03 cf. règlement de consultation Clause d'insertion pour le lot 03 cf. règlement de consultation PSE 2a : elle concerne le lot 03 terrassement - VRD - espace vert et porte sur la sécurisation de l'accès livraison PSE 3a : elle concerne le lot 03 terrassement - VRD - espace vert et porte sur la sécurisation de l'accès ascenseur
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 70% : a) Cohérence des prix unitaires : 20 % b) pertinence de la note méthodologique au vu de la spécificité de l'opération : 30 % • Pertinence des moyens humains affectés et du nombre d'agents prévus en phase préparation et en phase active (pour le lot 4 : préciser la personne qui sera le responsable environnement chantier comme exigé dans la charte chantier vert) : 15 % • Pertinence des moyens matériels prévus : 5 % • Pertinence de l'organisation du chantier avec décomposition des tâches, et en cas de groupement et/ou sous-traitances, les limites de prestations de chacun et la coordination qui sera proposée : 10 % c) Pertinence de la démarche respectueuse de l'environnement : 20 % • Pertinence de la gestion des déchets : 10% • Pertinence de la gestion éco-responsable de la réalisation de la prestation : 10%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.ternum-bfc.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/03/2024 à 17:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 172 100 059 00010
Adresse postale : 22 Rue d'Assas
Ville : Dijon
Code postal : 21016
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 03 80 73 91 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Région Bourgogne-franche-comté
Numéro d’enregistrement : 20005372600028
Ville : Besancon cedex
Pays : France
Adresse électronique : graziella.carli@bourgognefranchecomte.fr
Téléphone : 0 970 289 000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0001
Nom officiel : ASCISTE INGENIERIE GRAND OUEST
Numéro d’enregistrement : 841 054 539 00025
Adresse postale : 45 rue de la Marbellière
Ville : Joue-les-tours
Code postal : 37300
Pays : France
Adresse électronique : contact@ascistego.fr
Téléphone : 0247206878
Rôles de cette organisation :
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4a8306d5-29da-4b26-ae5e-4b4ed9661e2e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/02/2024 à 15:29
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/02/2024