5.1
Lot
:
LOT-0001
Titre
:
Entretien des espaces verts
Description
:
Les prestations d'entretien des espaces verts comprennent les prestations suivantes qui visent à maintenir propres et entretenus les espaces publics listés ci-après : - Entretien des gazons (tonte, fauche, découpe, ...) ; - Entretien des massifs d'arbustes, des arbres et des haies (désherbage, taille raisonnée, recépage, mise en place de paillis) ; - Entretien des surfaces minérales (nettoyage et balayage) ; - Gestion des feuilles et des détritus (surfaces minérales et végétales).
Identifiant interne
:
2024-EVA2401
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les travaux ont lieu sur divers sites de la ville d'Antony.
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
30/05/2024
Durée
:
1
YEAR
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Le présent accord-cadre ne comporte ni variantes ni options.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
840,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
La date de démarrage indiquée ci-dessus (30/05/2024) est donnée à titre indicatif. Le lot 1 est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Il est conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 210 000 euros HT.
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires
:
Les candidats peuvent se présenter soit en tant que candidat individuel, soit sous la forme d'un groupement conjoint ou d'un groupement solidaire. Chaque opérateur économique ne peut soumissionner qu'une seule fois, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de mandataire, soit en qualité de co-traitant. Il ne peut donc pas cumuler les qualités. Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, la Ville a décidé d'inclure dans l'exécution du lot n°1, une clause sociale d'insertion en application de l'article L. 2112-2 du Code de la Commande Publique. Pour des besoins occasionnels, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de s'adresser à une entreprise tierce afin d'exécuter les prestations objet du présent marché. Ces prestations seront d'un montant inférieur à 10% du montant maximum HT du marché, par an.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.10
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Les critères d'attribution sont indiqués à l'article 4.2 du règlement de consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.maximilien.fr,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
22/03/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date/heure
:
22/03/2024
à 13:00
Lieu
:
Ville d'Antony
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours
:
Décrets n°2009-1455 et 2009-1456 du 27 novembre 2009 Ordonnance et décrets consultables sur le site http://www.legifrance.gouv.fr Fiche de synthèse disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/recours-contentieux
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
5.1
Lot
:
LOT-0002
Titre
:
Gestion du patrimoine arboré
Description
:
Le présent marché concerne les prestations d'élagage, d'abattage et d'essouchement, de traitement et de soins des plantations d'arbres dans les voies et les propriétés de la Ville d'Antony. Les voies concernent l'ensemble des voiries d'Antony. Les propriétés concernent les bâtiments publics, les groupes scolaires, les crèches, les terrains de sports, les parcs et squares.
Identifiant interne
:
2024-EVA2402
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les travaux ont lieu sur divers sites de la ville d'Antony.
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
30/05/2024
Durée
:
1
YEAR
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Le présent accord-cadre ne comporte ni variantes ni options.
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,320,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Description
:
La date de démarrage indiquée ci-dessus (30/05/2024) est donnée à titre indicatif. Le lot 2 est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Il est conclu pour un montant minimum annuel de 40 000 euros HT et pour un montant maximum annuel et pour un montant maximum annuel de 330 000 euros HT.
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires
:
Les candidats peuvent se présenter soit en tant que candidat individuel, soit sous la forme d'un groupement conjoint ou d'un groupement solidaire. Chaque opérateur économique ne peut soumissionner qu'une seule fois, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de mandataire, soit en qualité de co-traitant. Il ne peut donc pas cumuler les qualités. Pour des besoins occasionnels, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de s'adresser à une entreprise tierce afin d'exécuter les prestations objet du présent marché. Ces prestations seront d'un montant inférieur à 10% du montant maximum HT du marché, par an. Le recours à cette possibilité ne dispense pas le pouvoir adjudicateur de respecter son engagement de passer des commandes à hauteur du montant minimum prévu pour le lot 2 et 3.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.10
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Les critères d'attribution sont indiqués à l'article 4.2 du règlement de consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.maximilien.fr,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
22/03/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date/heure
:
22/03/2024
à 13:00
Lieu
:
Ville d'Antony
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours
:
Décrets n°2009-1455 et 2009-1456 du 27 novembre 2009 Ordonnance et décrets consultables sur le site http://www.legifrance.gouv.fr Fiche de synthèse disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/recours-contentieux
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
5.1
Lot
:
LOT-0003
Titre
:
Entretien des toitures végétalisées de différents bâtiments
Description
:
Le présent marché a pour objet " l'entretien annuel des toitures végétalisées " sur les ensembles immobiliers dont la Ville d'Antony est propriétaire. Certaines toitures ont été végétalisées depuis plusieurs années mais n'ont pas été entretenues depuis. Les prestations comprennent principalement : - L'entretien courant des parties végétalisées. - L'entretien courant des bandes stériles - L'entretien courant des exutoires d'eau pluviale - L'entretien courant des chemins d'accès.
Identifiant interne
:
2024-EVA2403
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Antony
Code postal
:
92160
Subdivision pays (NUTS)
:
Hauts-de-Seine
(
FR105
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les travaux ont lieu sur divers sites de la ville d'Antony.
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
30/05/2024
Durée
:
1
YEAR
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
120,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Description
:
La date de démarrage indiquée ci-dessus (30/05/2024) est donnée à titre indicatif. Le lot 2 est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Il est conclu pour un montant minimum de 4 000 euros HT annuel et pour un montant maximum annuel de 30 000 euros HT.
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires
:
Les candidats peuvent se présenter soit en tant que candidat individuel, soit sous la forme d'un groupement conjoint ou d'un groupement solidaire. Chaque opérateur économique ne peut soumissionner qu'une seule fois, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de mandataire, soit en qualité de co-traitant. Il ne peut donc pas cumuler les qualités. Pour des besoins occasionnels, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de s'adresser à une entreprise tierce afin d'exécuter les prestations objet du présent marché. Ces prestations seront d'un montant inférieur à 10% du montant maximum HT du marché, par an. Le recours à cette possibilité ne dispense pas le pouvoir adjudicateur de respecter son engagement de passer des commandes à hauteur du montant minimum prévu pour le lot 2 et 3.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.10
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Les critères d'attribution sont indiqués à l'article 4.2 du règlement de consultation.
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.maximilien.fr,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
22/03/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date/heure
:
22/03/2024
à 13:00
Lieu
:
Ville d'Antony
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recours
:
Décrets n°2009-1455 et 2009-1456 du 27 novembre 2009 Ordonnance et décrets consultables sur le site http://www.legifrance.gouv.fr Fiche de synthèse disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/recours-contentieux
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
