5.1
Lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot 3 : 1 mini-pelle 2,7 tonnes
Description
:
Les spécifications techniques attendues sont détaillées au sein du CCTP
Identifiant interne
:
Lot 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
43312100
Engins de nivelage
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
43500000
Véhicules à chenilles
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
124 route de Marzy CS90041
Ville
:
Nevers cedex
Code postal
:
58027
Subdivision pays (NUTS)
:
Nièvre
(
FRC12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les modalités de livraison sont renseignées dans les documents de marché.
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires
:
Aucune variante n'est autorisée. L'offre de base est décrite au CCTP. En revanche, les plus values par rapport à l'offre de base sont acceptées, cela constituera l'offre de base du candidat. Attention, ce ne sont pas des variantes, une seule proposition par lot est acceptée (cf. CCTP). Pour chaque lot, le marché public prendra effet à compter de sa notification et s'achève au terme de la dernière période de garantie. Les informations relatives à ce lot sont détaillées dans les documents de marché.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
cf article 3 du RC
Description
:
cf article 3 du RC
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
cf article 3 du RC
Description
:
cf article 3 du RC
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Il s'agit de la performance environnementale selon les modalités de l'article 5 du RC. La pondération du critère performance environnementale est de 5%.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Il s'agit de la valeur technique selon les modalités de l'article 5 du RC. La pondération du critère valeur technique est de 40%.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Il s'agit du prix selon les modalités de l'article 5 du RC. La pondération du critère prix est de 55%.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
FRA
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr,
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
ARNIA territoires numeriques
URL
:
https://www.marches.ternum-bfc.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Description de la garantie financière
:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Date limite de réception des offres
:
28/03/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
DAY
Conditions du marché
:
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Toutes les informations sont disponible dans le DCE
Facturation en ligne
:
Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
La forme juridique du groupement n'est pas imposée, le groupement peut être conjoint ou solidaire, à son appréciation. En revanche, il n'est pas permis à un candidat de déposer une offre en tant que candidat individuel et membre d'un groupement. Dans le même sens, il n'est pas autorisé d'être membre de plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique.
Montage financier
:
Décomposition du prix global et forfaitaire. DPGF
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté d'agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Communauté d'agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté d'agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres
:
Communauté d'agglomération de Nevers
5.1
Lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot 2 : 1 camion-benne et 1 camion à bennes déposables
Description
:
Les spécifications techniques attendues sont détaillées au sein du CCTP
Identifiant interne
:
Lot 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34134200
Camions à benne basculante
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
124 route de marzy CS90041
Ville
:
Nevers cedex
Code postal
:
58027
Subdivision pays (NUTS)
:
Nièvre
(
FRC12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les modalités de livraison sont renseignées dans les documents de marché.
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires
:
Aucune variante n'est autorisée. L'offre de base est décrite au CCTP. En revanche, les plus values par rapport à l'offre de base sont acceptées, cela constituera l'offre de base du candidat. Attention, ce ne sont pas des variantes, une seule proposition par lot est acceptée (cf. CCTP). Pour chaque lot, le marché public prendra effet à compter de sa notification et s'achève au terme de la dernière période de garantie. Les informations relatives à ce lot sont détaillées dans les documents de marché.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
cf article 3 du RC
Description
:
cf article 3 du RC
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
cf article 3 du RC
Description
:
cf article 3 du RC
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Il s'agit du prix selon les modalités de l'article 5 du RC. La pondération du critère prix est de 55%.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Il s'agit de la valeur technique selon les modalités de l'article 5 du RC. La pondération du critère valeur technique est de 40%.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Il s'agit de la performance environnementale selon les modalités de l'article 5 du RC. La pondération du critère performance environnementale est de 5%.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
FRA
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr,
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
ARNIA Territoires numériques
URL
:
https://www.marches.ternum-bfc.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Description de la garantie financière
:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Date limite de réception des offres
:
28/03/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
DAY
Conditions du marché
:
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Toutes les informations sont disponibles dans le DCE
Facturation en ligne
:
Requise
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
La forme juridique du groupement n'est pas imposée, le groupement peut être conjoint ou solidaire, à son appréciation. En revanche, il n'est pas permis à un candidat de déposer une offre en tant que candidat individuel et membre d'un groupement. Dans le même sens, il n'est pas autorisé d'être membre de plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique.
Montage financier
:
Décomposition du prix global et forfaitaire DPGF
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté d'agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Communauté d'agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté d'agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres
:
Communauté d'agglomération de Nevers
5.1
Lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 : 12 Fourgons
Description
:
Les spécifications attendues sont détaillées dans le CCTP
Identifiant interne
:
Lot 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34100000
Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34136200
Fourgons tôlés
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
124 route de Marzy CS90041
Ville
:
Nevers cedex
Code postal
:
58027
Subdivision pays (NUTS)
:
Nièvre
(
FRC12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les modalités de livraison sont renseignées dans les documents de marché.
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires
:
Aucune variante n'est autorisée. L'offre de base est décrite au CCTP. En revanche, les plus values par rapport à l'offre de base sont acceptées, cela constituera l'offre de base du candidat. Attention, ce ne sont pas des variantes, une seule proposition par lot est acceptée (cf. CCTP). Pour chaque lot, le marché public prendra effet à compter de sa notification et s'achève au terme de la dernière période de garantie. Les informations relatives à ce lot sont détaillées dans les documents de marché.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
cf article 3 du RC
Description
:
cf article 3 du RC
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
cf article 3 du RC
Description
:
cf article 3 du RC
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Il s'agit du prix selon les modalités de l'article 5 du RC. La pondération du critère prix est de 55%.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Il s'agit de la valeur technique selon les modalités de l'article 5 du RC. La pondération du critère valeur technique est de 40%.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Il s'agit de la performance environnementale selon les modalités de l'article 5 du RC. La pondération du critère performance environnementale est de 5%.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
FRA
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr,
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
ARNIA territoires numeriques
URL
:
https://www.marches.ternum-bfc.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Description de la garantie financière
:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Date limite de réception des offres
:
18/03/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
DAY
Conditions du marché
:
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Toutes les informations sont disponibles dans les DCE
Facturation en ligne
:
Non autorisée
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
La forme juridique du groupement n'est pas imposée, le groupement peut être conjoint ou solidaire, à son appréciation. En revanche, il n'est pas permis à un candidat de déposer une offre en tant que candidat individuel et membre d'un groupement. Dans le même sens, il n'est pas autorisé d'être membre de plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique.
Montage financier
:
Décomposition du Prix global et Forfaitaire DPGF
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Communauté d'agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Communauté d'agglomération de Nevers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Communauté d'agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres
:
Communauté d'agglomération de Nevers
