Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

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972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre


Acquisition d'équipements sportifs pour les Sables d'Olonne Arena

Emetteur : Les Sables d'Olonne Agglomération (85)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 15/02/2024
Clôture : 02/04/2024

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marché

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Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 24-18333 du 14/02/2024
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 85
Annonce n° 24-18333

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Les Sables d'Olonne Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition d'équipements sportifs pour les Sables d'Olonne Arena
Description : Acquisition d'équipements sportifs pour les Sables d'Olonne Arena
Identifiant de la procédure : 8385a2b3-f27e-4c91-9392-5393b7a4a872
Identifiant interne : PPP1V9-178/4044/2024A007
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 place du Poilu de France
Ville : LES SABLES D’OLONNE
Code postal : 85118
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les Sables d'Olonne
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 place du Poilu de France
Ville : LES SABLES D’OLONNE
Code postal : 85118
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les Sables d'Olonne
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 place du Poilu de France
Ville : LES SABLES D’OLONNE
Code postal : 85118
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les Sables d'Olonne
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 place du Poilu de France
Ville : LES SABLES D’OLONNE
Code postal : 85118
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les Sables d'Olonne
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 place du Poilu de France
Ville : LES SABLES D’OLONNE
Code postal : 85118
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les Sables d'Olonne
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 place du Poilu de France
Ville : LES SABLES D’OLONNE
Code postal : 85118
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les Sables d'Olonne
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 place du Poilu de France
Ville : LES SABLES D’OLONNE
Code postal : 85118
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les Sables d'Olonne
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 place du Poilu de France
Ville : LES SABLES D’OLONNE
Code postal : 85118
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les Sables d'Olonne
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,140,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6 Motifs d’exclusion
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence : Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir DUME ou DC1-DC2)
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir DUME ou DC1-DC2)
Faillite : Faillite. (voir DUME ou DC1-DC2)
Corruption : Corruption. (voir DUME ou DC1-DC2)
Concordat : Concordat préventif. (voir DUME ou DC1-DC2)
Participation à une organisation criminelle : Participation à une organisation criminelle. (voir DUME ou DC1-DC2)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental : Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir DUME ou DC1-DC2)
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme : Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir DUME ou DC1-DC2)
Fraude : Fraude. (voir DUME ou DC1-DC2)
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains : Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir DUME ou DC1-DC2)
Insolvabilité : Insolvabilité. (voir DUME ou DC1-DC2)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir DUME ou DC1-DC2)
Biens administrés par un liquidateur : Biens administrés par un liquidateur. (voir DUME ou DC1-DC2)
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure : Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir DUME ou DC1-DC2)
Motifs d’exclusion purement nationaux : Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir DUME ou DC1-DC2)
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché : Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2)
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché : Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2)
Coupable d’une faute professionnelle grave : Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir DUME ou DC1-DC2)
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables : Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir DUME ou DC1-DC2)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social : Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir DUME ou DC1-DC2)
Paiement des cotisations de sécurité sociale : Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir DUME ou DC1-DC2)
État de cessation d’activités : État de cessation d’activités. (voir DUME ou DC1-DC2)
Paiement d’impôts et taxes : Paiement d’impôts et taxes. (voir DUME ou DC1-DC2)
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes : Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir DUME ou DC1-DC2)
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Acquisition d'équipements sportifs homologués FFG / FIG pour la salle de gymnastique
Description : Acquisition d'équipements sportifs homologués FFG / FIG pour la salle de gymnastique
Identifiant interne : 2024V011
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37420000 Équipements de gymnastique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 place du Poilu de France
Ville : LES SABLES D’OLONNE
Code postal : 85118
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les Sables d'Olonne
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/09/2024
Durée : 36 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 620,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Chaque candidat doit justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner. Pour cela, il peut utiliser le formulaire DC1 à jour du Code de la commande publique entré en vigueur le 1er avril 2019 ou bien joindre une attestation sur l'honneur datée de moins de trois mois. Il peut également utiliser le formulaire DC2 pour justifier de ses capacités économique et financière. Enfin, il peut remettre sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 5
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation de l'entreprise, garantie et service après-vente
Pondération (points, valeur exacte) : 20
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 02/04/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Les Sables d'Olonne Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Les Sables d'Olonne Agglomération
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Acquisition d'un tour de terrain sportif LED
Description : Acquisition d'un tour de terrain sportif LED
Identifiant interne : 2024A007
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 place du Poilu de France
Ville : LES SABLES D’OLONNE
Code postal : 85118
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les Sables d'Olonne
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/09/2024
Durée : 36 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Chaque candidat doit justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner. Pour cela, il peut utiliser le formulaire DC1 à jour du Code de la commande publique entré en vigueur le 1er avril 2019 ou bien joindre une attestation sur l'honneur datée de moins de trois mois. Il peut également utiliser le formulaire DC2 pour justifier de ses capacités économique et financière. Enfin, il peut remettre sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 5
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation de l'entreprise, garantie et service après-vente
Pondération (points, valeur exacte) : 20
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 02/04/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Les Sables d'Olonne Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Les Sables d'Olonne Agglomération
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Acquisition d'un ring de boxe olympique et de sacs de frappe
Description : Acquisition d'un ring de boxe olympique et de sacs de frappe
Identifiant interne : 2024A007
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 place du Poilu de France
Ville : LES SABLES D’OLONNE
Code postal : 85118
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les Sables d'Olonne
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/09/2024
Durée : 36 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 65,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Chaque candidat doit justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner. Pour cela, il peut utiliser le formulaire DC1 à jour du Code de la commande publique entré en vigueur le 1er avril 2019 ou bien joindre une attestation sur l'honneur datée de moins de trois mois. Il peut également utiliser le formulaire DC2 pour justifier de ses capacités économique et financière. Enfin, il peut remettre sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 5
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation de l'entreprise, garantie et service après-vente
Pondération (points, valeur exacte) : 20
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 02/04/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Les Sables d'Olonne Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Les Sables d'Olonne Agglomération
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : Équipement en matériel professionnel pour la salle de musculation
Description : Équipement en matériel professionnel pour la salle de musculation
Identifiant interne : 2024A007
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 place du Poilu de France
Ville : LES SABLES D’OLONNE
Code postal : 85118
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les Sables d'Olonne
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/09/2024
Durée : 36 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 75,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Chaque candidat doit justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner. Pour cela, il peut utiliser le formulaire DC1 à jour du Code de la commande publique entré en vigueur le 1er avril 2019 ou bien joindre une attestation sur l'honneur datée de moins de trois mois. Il peut également utiliser le formulaire DC2 pour justifier de ses capacités économique et financière. Enfin, il peut remettre sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 5
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation de l'entreprise, garantie et service après-vente
Pondération (points, valeur exacte) : 20
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 02/04/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Les Sables d'Olonne Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Les Sables d'Olonne Agglomération
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : Équipement multisports
Description : Équipement multisports
Identifiant interne : 2024A007
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 place du Poilu de France
Ville : LES SABLES D’OLONNE
Code postal : 85118
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les Sables d'Olonne
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/09/2024
Durée : 36 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Chaque candidat doit justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner. Pour cela, il peut utiliser le formulaire DC1 à jour du Code de la commande publique entré en vigueur le 1er avril 2019 ou bien joindre une attestation sur l'honneur datée de moins de trois mois. Il peut également utiliser le formulaire DC2 pour justifier de ses capacités économique et financière. Enfin, il peut remettre sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 5
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation de l'entreprise, garantie et service après-vente
Pondération (points, valeur exacte) : 20
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 02/04/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Les Sables d'Olonne Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Les Sables d'Olonne Agglomération
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : Acquisition d'équipement d'athlétisme
Description : Acquisition d'équipement d'athlétisme
Identifiant interne : 2024A007
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 place du Poilu de France
Ville : LES SABLES D’OLONNE
Code postal : 85118
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les Sables d'Olonne
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/09/2024
Durée : 36 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Chaque candidat doit justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner. Pour cela, il peut utiliser le formulaire DC1 à jour du Code de la commande publique entré en vigueur le 1er avril 2019 ou bien joindre une attestation sur l'honneur datée de moins de trois mois. Il peut également utiliser le formulaire DC2 pour justifier de ses capacités économique et financière. Enfin, il peut remettre sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 5
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation de l'entreprise, garantie et service après-vente
Pondération (points, valeur exacte) : 20
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 02/04/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Les Sables d'Olonne Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Les Sables d'Olonne Agglomération
5.1 Lot : LOT-0007
Titre : Acquisition d'un parquet démontable multiplies de Handball aux normes F.F.H et L.N.H avec tracé de basketball aux normes F.I.B.A
Description : Acquisition d'un parquet démontable multiplies de Handball aux normes F.F.H et L.N.H avec tracé de basketball aux normes F.I.B.A
Identifiant interne : 2024A007
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 place du Poilu de France
Ville : LES SABLES D’OLONNE
Code postal : 85118
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les Sables d'Olonne
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 09/09/2024
Durée : 36 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 220,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Chaque candidat doit justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner. Pour cela, il peut utiliser le formulaire DC1 à jour du Code de la commande publique entré en vigueur le 1er avril 2019 ou bien joindre une attestation sur l'honneur datée de moins de trois mois. Il peut également utiliser le formulaire DC2 pour justifier de ses capacités économique et financière. Enfin, il peut remettre sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement
Pondération (points, valeur exacte) : 5
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation de l'entreprise, garantie et service après-vente
Pondération (points, valeur exacte) : 20
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/04/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date/heure : 02/04/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Les Sables d'Olonne Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Les Sables d'Olonne Agglomération
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Les Sables d'Olonne Agglomération
Numéro d’enregistrement : 20007116500167
Adresse postale : 21 place du Poilu de France
Ville : LES SABLES D’OLONNE
Code postal : 85118
Pays : France
Point de contact : Yannick MOREAU
Adresse électronique : info@lsoagglo.fr
Téléphone : +33 251238440
Adresse internet : https://www.lsoagglo.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : 3P
Numéro d’enregistrement : 80319892800027
Ville : Lille
Code postal : 59800
Pays : France
Adresse électronique : info@3p.eu
Téléphone : +33 3 20 21 02 84
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
TED eSender
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement : FR 130029283
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso
Ville : NANTES CEDEX 1
Code postal : 44042
Pays : France
Adresse électronique : paysdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone : +33 253467902
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 173 501 115 00864
Adresse postale : 6 allée de l'Ile Gloriette
Ville : NANTES CEDEX 1
Code postal : 44041
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Adresse internet : http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : c099d303-b6fd-4ee2-8d3e-bf0bbc62680a-01
Principale raison de la modification : Mise à jour d’informations
Description : Erreur à l'article 2.1.5 Conditions du marché public Conditions de présentation des offres par lot. (bug logiciel suite aux nouveaux formulaires efoms
10.1 Modification
Identifiant de la section : PROCEDURE
Description des modifications : 2.1.5 Conditions du marché public Conditions de présentation : Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c0b211bc-90b4-4e6e-949b-e974e801adfa - 01
Type de formulaire : Changement
Type d’avis : Avis de changement
Date d’envoi de l’avis : 14/02/2024 à 09:56
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/02/2024