Appel d'offres : Prestations de traiteur

Avis de marché - Avis n° 24-18436 du 14/02/2024

Avis de marché

Département(s) de publication : 94

Annonce n° 24-18436

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Valenton

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Prestations de traiteur

Description : Prestations de traiteur

Identifiant de la procédure : 1ae7b21c-b76e-4540-9915-cc98b1dbb6e3

Type de procédure : Ouverte

Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur

2.1.4 Informations générales

Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes : Voir RC

Section 5 - Lot

5.1 Lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 Buffets - repas chaud ou froid - plateaux repas

Description : Buffets - repas chaud ou froid - plateaux repas

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Informations complémentaires : Le marché est conclu pour un an reconductible tacitement trois fois par périodes successives d'un an. Le montant maximum annuel est de 45 000 € H.T.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_s8LhXvUKhg,

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_s8LhXvUKhg

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 18/03/2024 à 12:00

Conditions du marché :

Facturation en ligne : Requise

Le paiement en ligne sera utilisé

Informations relatives aux délais de recours : - le référé pré-contractuel (articles l. 551-1 à l. 551-12 du code de justice administrative) avant la signature du contrat ;le référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA ; - le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat ; - le recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique :

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun

5.1 Lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 Cocktails apéritifs

Description : Cocktails apéritifs

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)

Informations complémentaires : Le marché est conclu pour un an reconductible tacitement trois fois par périodes successives d'un an.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Voir RC.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_s8LhXvUKhg,

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_s8LhXvUKhg

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 18/03/2024 à 12:00

Conditions du marché :

Facturation en ligne : Requise

Montage financier : Le montant maximum annuel du marché est de 30 000 € H.T.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique :

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Melun

Numéro d’enregistrement : 17770704900017

Adresse postale : 43, rue du Général de Gaulle

Ville : Melun cedex

Code postal : 77008

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr

Téléphone : +33160566630

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Valenton

Numéro d’enregistrement : 21940074400013

Adresse postale : 48, rue du Colonel Fabien

Ville : Valenton

Code postal : 94460

Pays : France

Adresse électronique : marches.valenton@ville-valenton.fr

Téléphone : +33143863737

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Section 11 - Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8f0adfe7-2946-4fd2-a721-f39fa5d51060 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 14/02/2024 à 11:16

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/02/2024

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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