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986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre

Audits énergétiques de bâtiments

Emetteur : commune de Le Sequestre (81)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 15/02/2024
Clôture : 18/03/2024

Détail du
marché

Pièces du
marché

Indisponible

Répondre au
marché

Indisponible

Questions /
Réponses

Indisponible
Avis de marché - Avis n° 24-18478 du 14/02/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 81
Annonce n° 24-18478
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : commune de Cambon d'Albi
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : commune de Cunac
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CCAS de Lescure d'Albigeois
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : commune de Castelnau de Lévis
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : communauté d'agglomération de l'Albigeois
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : commune de Dénat
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : mairie de Terssac
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : commune de Le Sequestre
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : commune d'Albi
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : commune de Lescure d'Albigeois
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : commune de Rouffiac
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : commune de Fréjairolles
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : commune d'Arthès
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Audits énergétiques de bâtiments
Description : Audits énergétiques de bâtiments
Identifiant de la procédure : 7c562c3c-3cea-4c75-842d-506ec7c85861
Identifiant interne : Audits énergétiques de bâtiments
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : No
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79212000 Services d'audit
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6 Motifs d’exclusion
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Corruption :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Audits énergétiques de bâtiments
Description : Audits énergétiques de bâtiments
Identifiant interne : Audits énergétiques de bâtiments
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79212000 Services d'audit
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 500,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : qualification OPQBI 19.05 ou références équivalentes
Utilisation de ce critère : Utilisés
Critère :
Type : Autre
Nom : chiffre d'affaires des 3 dernières années et chiffre d'affaires spécifiques aux prestation objet de la consultation
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : inscription sur un registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers
Utilisation de ce critère : Utilisés
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : FRA
Date limite de demande d’informations complémentaires : 01/03/2024 à 18:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/03/2024 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation : communauté d'agglomération de l'Albigeois
Organisation qui traite les offres : communauté d'agglomération de l'Albigeois
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0011
Nom officiel : commune de Le Sequestre
Numéro d’enregistrement : 21810097200015
Ville : Le Sequestre
Pays : France
Adresse électronique : sg@lesequestre.fr
Téléphone : 0563544013
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0004
Nom officiel : commune d'Arthès
Numéro d’enregistrement : 218 100 188 00018
Ville : Arthes
Pays : France
Adresse électronique : mairie@mairie-arthes.fr
Téléphone : 0563551011
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0013
Nom officiel : commune de Rouffiac
Numéro d’enregistrement : 21810232500014
Ville : Rouffiac
Pays : France
Adresse électronique : mairie@rouffiac81.fr
Téléphone : 0563542292
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0014
Nom officiel : mairie de Terssac
Numéro d’enregistrement : 21810232500014
Ville : Terssac
Pays : France
Adresse électronique : contact@terssac.fr
Téléphone : 0563543990
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0010
Nom officiel : commune de Fréjairolles
Numéro d’enregistrement : 21810097200015
Ville : Fréjairolles
Pays : France
Adresse électronique : mairie@mairie-frejairolles.fr
Téléphone : 0563760720
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0015
Nom officiel : CCAS de Lescure d'Albigeois
Numéro d’enregistrement : 26810258900010
Ville : Lescure d'Albigeois
Pays : France
Adresse électronique : accueil@mairie-lescure.fr
Téléphone : 0563778330
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0007
Nom officiel : commune de Cunac
Numéro d’enregistrement : 21810074100014
Ville : cunac
Pays : France
Adresse électronique : mairie.cunac@cunac.fr
Téléphone : 0563760717
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0006
Nom officiel : commune de Castelnau de Lévis
Numéro d’enregistrement : 21810063400011
Ville : castelnau de Lévis
Pays : France
Adresse électronique : accueil@mairie-castelnaudelevis.com
Téléphone : 0563461598
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0008
Nom officiel : commune de Dénat
Numéro d’enregistrement : 21810074100014
Ville : dénat
Pays : France
Adresse électronique : mairie@mairie-denat.fr
Téléphone : 0563760727
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0016
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 173 100 058 00010
Ville : toulouse
Pays : France
Adresse électronique : greffe-ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0001
Nom officiel : communauté d'agglomération de l'Albigeois
Numéro d’enregistrement : 24810073700019
Adresse postale : CS70304
Ville : ALBI
Code postal : 81024
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@grand-albigeois.fr
Téléphone : 0563760606
Adresse internet : https://www.grand-albigeois.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0003
Nom officiel : commune d'Albi
Numéro d’enregistrement : 218 100 048 00014
Ville : Albi
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@grand-albigeois.fr
Téléphone : 0563491010
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0005
Nom officiel : commune de Cambon d'Albi
Numéro d’enregistrement : 218 100 527 00017
Ville : Cambon d'Albi
Pays : France
Adresse électronique : secretariat@mairiedecambon.fr
Téléphone : 0563530000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0012
Nom officiel : commune de Lescure d'Albigeois
Numéro d’enregistrement : 21810144200018
Ville : Lescure d'Albigeois
Pays : France
Adresse électronique : valerie.avezou@mairie-lescure.fr
Téléphone : 0563607673
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : feca06a0-ff81-482c-86e3-fd668a0fa8c9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/02/2024 à 11:45
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/02/2024