Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre


Organisation de séjours vacances enfants

Emetteur : Tribunal Administratif de Montreuil (93)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 15/02/2024
Clôture : 04/03/2024

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marché

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Avis de marché - Avis n° 24-18594 du 14/02/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 24-18594

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Tremblay en France
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Organisation de séjours vacances enfants
Description : Organisation de séjours vacances enfants
Identifiant de la procédure : 157faf47-b8c5-462d-a2e3-08aa76849d1a
Identifiant interne : MA24-04AMP
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Organisation de séjours vacances enfants
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75124000 Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 270,000 EUR
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la ommande publique. L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit Tacitement 3 fois maximum. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le montant estimatif indiqué correspond au montant maximum annuel HT. La qualité de la prestation (notée sur 60 points ) sera appréciée au regard des sous critères définis dans le règlement de la consultation. Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations dont les modalités sont définies dans le règlement de la consultation. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation. Les renseignements relatifs aux procédures de recours sont précisées dans le règlement de la consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : Séjour thématique Koh-Lanta en Gironde 8-12 ans
Description : Découverte de la région et de différentes activités à travers des défis
Identifiant interne : LOT 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75124000 Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Attestation d'assurance Responsabilité Civile, en cours de validité
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les moyens humains et matériels dont dispose la société pour l'exécution du marché. La liste des références de la société relatives à l'objet du marché et datant de moins de 3 ans. Les attestations relatives au respect de la règlementation en vigueur relative à la sécurité pour les équipements d'accueil : - Récépissé de déclaration des locaux émanant de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports, - Arrêté préfectoral de sécurité des locaux
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://tremblay-en-france.achatpublic.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://tremblay-en-france.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : 1 an reconductible 3 fois maximum
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui traite les offres : Mairie de Tremblay en France
5.1 Lot : LOT-0011
Titre : Séjour itinérant découverte du Var et l'Italie 15-17 ans
Description : Découverte d'activités nautiques et culturelles en passant par l'Italie
Identifiant interne : LOT 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75124000 Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Attestation d'assurance Responsabilité Civile, en cours de validité
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les moyens humains et matériels dont dispose la société pour l'exécution du marché. La liste des références de la société relatives à l'objet du marché et datant de moins de 3 ans. Les attestations relatives au respect de la règlementation en vigueur relative à la sécurité pour les équipements d'accueil : - Récépissé de déclaration des locaux émanant de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports, - Arrêté préfectoral de sécurité des locaux
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://tremblay-en-france.achatpublic.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://tremblay-en-france.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2024 à 12:00
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : 1 an reconductible 3 fois maximum
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui traite les offres : Mairie de Tremblay en France
5.1 Lot : LOT-0013
Titre : Séjour surf sur l'Ile d'Oléron 15-17 ans
Description : Initiation à la pratique du surf, découverte de l'ile d'Oléron à travers différentes activités
Identifiant interne : LOT 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75124000 Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Attestation d'assurance Responsabilité Civile, en cours de validité
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les moyens humains et matériels dont dispose la société pour l'exécution du marché. La liste des références de la société relatives à l'objet du marché et datant de moins de 3 ans. Les attestations relatives au respect de la règlementation en vigueur relative à la sécurité pour les équipements d'accueil : - Récépissé de déclaration des locaux émanant de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports, - Arrêté préfectoral de sécurité des locaux
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://tremblay-en-france.achatpublic.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://tremblay-en-france.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : 1 an reconductible 3 fois maximum
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui traite les offres : Mairie de Tremblay en France
5.1 Lot : LOT-0015
Titre : Mini Séjour découverte d'activités sportives 6-14 ans
Description : Découverte d'activités sportives (hors équitation) dans un environnement proche de la région parisienne à moins de 300 km de Tremblay-en-France
Identifiant interne : LOT 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75124000 Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les moyens humains et matériels dont dispose la société pour l'exécution du marché; La liste des références de la société relatives à l'objet du marché et datant de moins de 3 ans; Les attestations relatives au respect de la règlementation en vigueur relative à la sécurité pour les équipements d'accueil : - Récépissé de déclaration des locaux émanant de la DDJS: Arrêté préfectoral de sécurité des locaux
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Attestation d'assurance Responsabilité Civile, en cours de validité
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://tremblay-en-france.achatpublic.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://tremblay-en-france.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : 1 an reconductible 3 fois maximum
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui traite les offres : Mairie de Tremblay en France
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : Séjour thématique Moyen-Age 4-11 ans
Description : Découverte du moyen âge à travers la véritable histoire de Robin des Bois, à travers des activités comme balade à poney, cabanes, tir à l'arc
Identifiant interne : LOT 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75124000 Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Attestation d'assurance Responsabilité Civile, en cours de validité
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les moyens humains et matériels dont dispose la société pour l'exécution du marché. La liste des références de la société relatives à l'objet du marché et datant de moins de 3 ans. Les attestations relatives au respect de la règlementation en vigueur relative à la sécurité pour les équipements d'accueil : - Récépissé de déclaration des locaux émanant de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports, - Arrêté préfectoral de sécurité des locaux
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://tremblay-en-france.achatpublic.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://tremblay-en-france.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : 1 an reconductible 3 fois maximum
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui traite les offres : Mairie de Tremblay en France
5.1 Lot : LOT-0016
Titre : Mini Séjour découverte de la nature et des animaux 6-14 ans
Description : Découverte d'activités autour de la nature et des animaux dans un environnement proche de la région parisienne à moins de 300 km de Tremblay-en-France
Identifiant interne : LOT 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75124000 Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les moyens humains et matériels dont dispose la société pour l'exécution du marché; La liste des références de la société relatives à l'objet du marché et datant de moins de 3 ans; Les attestations relatives au respect de la règlementation en vigueur relative à la sécurité pour les équipements d'accueil : - Récépissé de déclaration des locaux émanant de la DDJS: Arrêté préfectoral de sécurité des locaux
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Attestation d'assurance Responsabilité Civile, en cours de validité
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://tremblay-en-france.achatpublic.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://tremblay-en-france.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : 1 an reconductible 3 fois maximum
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui traite les offres : Mairie de Tremblay en France
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Séjour multi-activités bord de mer en Loire-Atlantique 6-15 ans
Description : Découverte du milieu marin, initiation aux activités aquatiques et pratique de multi activités...
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75124000 Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Attestation d'assurance Responsabilité Civile, en cours de validité
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les moyens humains et matériels dont dispose la société pour l'exécution du marché; La liste des références de la société relatives à l'objet du marché et datant de moins de 3 ans; Les attestations relatives au respect de la règlementation en vigueur relative à la sécurité pour les équipements d'accueil : - Récépissé de déclaration des locaux émanant de la DDJS: Arrêté préfectoral de sécurité des locaux
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://tremblay-en-france.achatpublic.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://tremblay-en-france.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : 1 an reconductible 3 fois maximum
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui traite les offres : Mairie de Tremblay en France
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Séjour à dominante cirque avec représentation, proche Région Parisienne 6-14 ans
Description : Initiation aux différentes pratiques du cirque et de L'équitation avec préparation d'un spectacle présenté aux parents en fin de séjour.
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75124000 Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Attestation d'assurance Responsabilité Civile, en cours de validité
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les moyens humains et matériels dont dispose la société pour l'exécution du marché. La liste des références de la société relatives à l'objet du marché et datant de moins de 3 ans. Les attestations relatives au respect de la règlementation en vigueur relative à la sécurité pour les équipements d'accueil : - Récépissé de déclaration des locaux émanant de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports, - Arrêté préfectoral de sécurité des locaux
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://tremblay-en-france.achatpublic.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://tremblay-en-france.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : 1 an reconductible 3 fois maximum
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui traite les offres : Mairie de Tremblay en France
5.1 Lot : LOT-0014
Titre : Mini Séjour découverte de l'équitation 6-14 ans
Description : Découverte de la pratique de l'équitation dans un environnement proche de la région parisienne à moins de 300km de Tremblay-en-France
Identifiant interne : LOT 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75124000 Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Attestation d'assurance Responsabilité Civile, en cours de validité
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les moyens humains et matériels dont dispose la société pour l'exécution du marché; La liste des références de la société relatives à l'objet du marché et datant de moins de 3 ans; Les attestations relatives au respect de la règlementation en vigueur relative à la sécurité pour les équipements d'accueil : - Récépissé de déclaration des locaux émanant de la DDJS: Arrêté préfectoral de sécurité des locaux
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://tremblay-en-france.achatpublic.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://tremblay-en-france.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : 1 an reconductible 3 fois maximum
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui traite les offres : Mairie de Tremblay en France
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Séjour bord de mer dans la région de l'Aude 6-14 ans
Description : Découverte de la région à travers différentes activités sportives et aquatiques...
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75124000 Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les moyens humains et matériels dont dispose la société pour l'exécution du marché. La liste des références de la société relatives à l'objet du marché et datant de moins de 3 ans. Les attestations relatives au respect de la règlementation en vigueur relative à la sécurité pour les équipements d'accueil : - Récépissé de déclaration des locaux émanant de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports, - Arrêté préfectoral de sécurité des locaux
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Attestation d'assurance Responsabilité Civile, en cours de validité
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://tremblay-en-france.achatpublic.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://tremblay-en-france.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui traite les offres : Mairie de Tremblay en France
5.1 Lot : LOT-0009
Titre : Séjour découverte des Vosges 4-11 ans
Description : Découverte de la région des Vosges et de son milieu naturel à travers différentes activités ...
Identifiant interne : LOT 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75124000 Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Attestation d'assurance Responsabilité Civile, en cours de validité
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les moyens humains et matériels dont dispose la société pour l'exécution du marché; La liste des références de la société relatives à l'objet du marché et datant de moins de 3 ans; Les attestations relatives au respect de la règlementation en vigueur relative à la sécurité pour les équipements d'accueil : - Récépissé de déclaration des locaux émanant de la DDJS: Arrêté préfectoral de sécurité des locaux
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://tremblay-en-france.achatpublic.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://tremblay-en-france.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : 1 an reconductible 3 fois maximum
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui traite les offres : Mairie de Tremblay en France
5.1 Lot : LOT-0010
Titre : Séjour découverte du Lac d'Annecy 12-17 ans
Description : Pratique d'activités diverses sur le Lac d' Annecy ainsi que la découverte de la région et de la ville d'Annecy
Identifiant interne : LOT 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75124000 Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Attestation d'assurance Responsabilité Civile, en cours de validité
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les moyens humains et matériels dont dispose la société pour l'exécution du marché. La liste des références de la société relatives à l'objet du marché et datant de moins de 3 ans. Les attestations relatives au respect de la règlementation en vigueur relative à la sécurité pour les équipements d'accueil : - Récépissé de déclaration des locaux émanant de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports, - Arrêté préfectoral de sécurité des locaux
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://tremblay-en-france.achatpublic.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://tremblay-en-france.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : 1 an reconductible 3 fois maximum
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui traite les offres : Mairie de Tremblay en France
5.1 Lot : LOT-0006
Titre : Séjour Beach sport en Bretagne 11-14 ans
Description : Découverte de différents sports de plage comme beach-volley, Beach-soccer…ainsi que des activités nautiques comme le paddle, surf
Identifiant interne : LOT 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75124000 Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les moyens humains et matériels dont dispose la société pour l'exécution du marché. La liste des références de la société relatives à l'objet du marché et datant de moins de 3 ans. Les attestations relatives au respect de la règlementation en vigueur relative à la sécurité pour les équipements d'accueil : - Récépissé de déclaration des locaux émanant de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports, - Arrêté préfectoral de sécurité des locaux
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Attestation d'assurance Responsabilité Civile, en cours de validité
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://tremblay-en-france.achatpublic.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://tremblay-en-france.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : 1 an reconductible 3 fois maximum
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui traite les offres : Mairie de Tremblay en France
5.1 Lot : LOT-0012
Titre : Séjour en eaux vives 13-17 ans
Description : Découverte de différentes activités comme le canyoning dans la région des gorges du Tarn
Identifiant interne : LOT 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75124000 Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les moyens humains et matériels dont dispose la société pour l'exécution du marché. La liste des références de la société relatives à l'objet du marché et datant de moins de 3 ans. Les attestations relatives au respect de la règlementation en vigueur relative à la sécurité pour les équipements d'accueil : - Récépissé de déclaration des locaux émanant de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports, - Arrêté préfectoral de sécurité des locaux
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Attestation d'assurance Responsabilité Civile, en cours de validité
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://tremblay-en-france.achatpublic.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://tremblay-en-france.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : 1 an reconductible 3 fois maximum
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui traite les offres : Mairie de Tremblay en France
5.1 Lot : LOT-0008
Titre : Séjour découverte du bassin d'Arcachon 7-14 ans
Description : Découverte de la région et de la Dune de Pilat avec pratique de multi activités.
Identifiant interne : LOT 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75124000 Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les moyens humains et matériels dont dispose la société pour l'exécution du marché. La liste des références de la société relatives à l'objet du marché et datant de moins de 3 ans. Les attestations relatives au respect de la règlementation en vigueur relative à la sécurité pour les équipements d'accueil : - Récépissé de déclaration des locaux émanant de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports, - Arrêté préfectoral de sécurité des locaux
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Attestation d'assurance Responsabilité Civile, en cours de validité
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://tremblay-en-france.achatpublic.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://tremblay-en-france.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : 1 an reconductible 3 fois maximum
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui traite les offres : Mairie de Tremblay en France
5.1 Lot : LOT-0007
Titre : Séjour multi activités aquatiques dans le Var 6-14 ans
Description : Découverte de différentes activités aquatiques à sensations fortes dont la bouée tractée, ainsi que des séances de natation pour les plus jeunes
Identifiant interne : LOT 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75124000 Services administratifs récréatifs, culturels et religieux
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Attestation d'assurance Responsabilité Civile, en cours de validité
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Les moyens humains et matériels dont dispose la société pour l'exécution du marché. La liste des références de la société relatives à l'objet du marché et datant de moins de 3 ans. Les attestations relatives au respect de la règlementation en vigueur relative à la sécurité pour les équipements d'accueil : - Récépissé de déclaration des locaux émanant de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports, - Arrêté préfectoral de sécurité des locaux
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Tous les éléments sont dans le RC
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://tremblay-en-france.achatpublic.com,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://tremblay-en-france.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/03/2024 à 12:00
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Non autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Justification de la durée de l’accord-cadre : 1 an reconductible 3 fois maximum
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique :
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Tremblay en France
Organisation qui traite les offres : Mairie de Tremblay en France
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 130 006 869 00015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-monteuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Tremblay en France
Numéro d’enregistrement : 21930073800271
Adresse postale : 18 boulevard de l'Hôtel de Ville
Ville : Tremblay en France
Code postal : 93290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Service achats marches publics
Adresse électronique : achats.marches@tremblayenfrance.fr
Téléphone : 0149637106
Profil de l’acheteur : https://tremblay-en-france.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c526ee4a-23c1-446a-9519-22046ffee957 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 14/02/2024 à 14:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/02/2024