5.1
Lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture de carburant
Description
:
Fourniture de carburant
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09000000
Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
09000000
Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Quantité
:
74,423
litre
Options
:
Description des options
:
Le présent marché sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire du lot considéré pour une durée d'une année, éventuellement renouvelable trois (3) fois de façon tacite, sans que sa durée totale n'excéde quatre (4) années, conformément aux dispositions des articles L. 2112-5 et R.2112-4 du Code de la Commande publique.
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
43 rue du Général De Gaulle
Ville
:
HERBLAY SUR SEINE
Code postal
:
95220
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2024
Date de fin
:
31/08/2028
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
800,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Les éléments sont disponibles dans le DCE
Description
:
Pondération 100%
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La fonctionnalité des cartes accréditives
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
30
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
FRA
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
09/03/2024
à 12:30
Adresse des documents de marché
:
https://www.herblay.fr,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date limite de réception des offres
:
15/03/2024
à 12:30
Date limite de validité de l’offre
:
4
MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date/heure
:
15/03/2024
à 14:00
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
5.1
Lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fourniture de fioul
Description
:
Fourniture de fioul
Identifiant interne
:
2024-017
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09000000
Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Quantité
:
5,700
litre
Options
:
Description des options
:
Le présent marché sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire du lot considéré pour une durée d'une année, éventuellement renouvelable trois (3) fois de façon tacite, sans que sa durée totale n'excéde quatre (4) années, conformément aux dispositions des articles L. 2112-5 et R.2112-4 du Code de la Commande publique.
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
50,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La qualité technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le prix des fournitures
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
www.achatpublic.com,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
15/03/2024
à 12:30
Date limite de validité de l’offre
:
4
MONTH
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
Le paiement en ligne sera utilisé
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Mairie d'Herblay sur Seine
