2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture de batteries pour le parc de véhicules du SDIS du Var
Description
:
Fourniture de batteries pour le parc de véhicules du SDIS du Var
Identifiant de la procédure
:
5fc2fcfa-3dba-4605-ad74-93152a0c2d52
Identifiant interne
:
PPP21E-18/4082/2409_01
Type de procédure
:
Ouverte
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
31440000
Batteries
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
24, allée de Vaugrenier – ZAC des Ferrières
Ville
:
Le Muy
Code postal
:
83490
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
436, Route des Oliviers
Ville
:
GRIMAUD
Code postal
:
83309
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
GRIMAUD
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
113, Chemin de la Source
Ville
:
HYERES
Code postal
:
83400
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
HYERES
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Avenue de l'Infanterie de Marine
Ville
:
TOULON CENTRE
Code postal
:
83000
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
TOULON CENTRE
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Avenue du Général de Gaulle
Ville
:
SAINT CYR SUR MER
Code postal
:
83270
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
SAINT CYR SUR MER
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
456, Chemin du Moulin
Ville
:
SAINT MAXIMIN
Code postal
:
83470
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
SAINT MAXIMIN
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
24, allée de Vaugrenier – ZAC des Ferrières
Ville
:
Le Muy
Code postal
:
83490
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Service Départemental d’Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
436, Route des Oliviers
Ville
:
GRIMAUD
Code postal
:
83309
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
GRIMAUD
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
113, Chemin de la Source
Ville
:
HYERES
Code postal
:
83400
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
HYERES
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Avenue de l'Infanterie de Marine
Ville
:
TOULON CENTRE
Code postal
:
83000
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
TOULON CENTRE
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Avenue du Général de Gaulle
Ville
:
SAINT CYR SUR MER
Code postal
:
83270
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
SAINT CYR SUR MER
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
456, Chemin du Moulin
Ville
:
SAINT MAXIMIN
Code postal
:
83470
Subdivision pays (NUTS)
:
Var
(
FRL05
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
SAINT MAXIMIN
2.1.3
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
240,000
EUR
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.6
Motifs d’exclusion
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir DUME ou DC1-DC2)
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
:
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir DUME ou DC1-DC2)
Faillite
:
Faillite. (voir DUME ou DC1-DC2)
Corruption
:
Corruption. (voir DUME ou DC1-DC2)
Concordat
:
Concordat préventif. (voir DUME ou DC1-DC2)
Participation à une organisation criminelle
:
Participation à une organisation criminelle. (voir DUME ou DC1-DC2)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir DUME ou DC1-DC2)
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
:
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir DUME ou DC1-DC2)
Fraude
:
Fraude. (voir DUME ou DC1-DC2)
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
:
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir DUME ou DC1-DC2)
Insolvabilité
:
Insolvabilité. (voir DUME ou DC1-DC2)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir DUME ou DC1-DC2)
Biens administrés par un liquidateur
:
Biens administrés par un liquidateur. (voir DUME ou DC1-DC2)
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
:
Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir DUME ou DC1-DC2)
Motifs d’exclusion purement nationaux
:
Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir DUME ou DC1-DC2)
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
:
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2)
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
:
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2)
Coupable d’une faute professionnelle grave
:
Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir DUME ou DC1-DC2)
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
:
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir DUME ou DC1-DC2)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir DUME ou DC1-DC2)
Paiement des cotisations de sécurité sociale
:
Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir DUME ou DC1-DC2)
État de cessation d’activités
:
État de cessation d’activités. (voir DUME ou DC1-DC2)
Paiement d’impôts et taxes
:
Paiement d’impôts et taxes. (voir DUME ou DC1-DC2)
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
:
Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir DUME ou DC1-DC2)
