Appel d'offres : GESTION ET TRANSPORT DE DECHETS MENAGERS

Avis de marché - Avis n° 24-57726 du 17/05/2024

Avis de marché

Département(s) de publication : 30

Annonce n° 24-57726

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Sud Rhone environnement

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

1.1 Acheteur

Nom officiel : Sud Rhone environnement

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : GESTION ET TRANSPORT DE DECHETS MENAGERS

Description : GESTION ET TRANSPORT DE DECHETS MENAGERS

Identifiant de la procédure : 08dbf6f1-fab2-427b-86c5-8e275b3bac98

Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite :

Section 5 - Lot

5.1 Lot : LOT-0003

Titre : GESTION ET TRANSPORT DE DECHETS MENAGERS

Description : LOT 3 TRANSPORT, ROTATIONS ET LOCATION DE BENNES DE DECHETERIE DU SECTEUR CCVBA

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://webmarche.adullact.org/entreprise,

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Non autorisée

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/06/2024 à 12:00

Conditions du marché :

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nimes

5.1 Lot : LOT-0001

Titre : CHARGEMENT ET TRANSPORT DE DECHETS MENAGERS

Description : CHARGEMENT ET TRANSPORT DE DECHETS MENAGERS

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://webmarche.adullact.org/entreprise,

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Non autorisée

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/06/2024 à 12:00

Conditions du marché :

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nimes

5.1 Lot : LOT-0002

Titre : GESTION ET TRANSPORT DE DECHETS MENAGERS

Description : TRANSPORT, ROTATIONS ET LOCATION DE BENNES DE DECHETERIE DU SECTEUR ACCM, CCBTA, SICTOMU

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://webmarche.adullact.org/entreprise,

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Non autorisée

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 17/06/2024 à 12:00

Conditions du marché :

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nimes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nimes

Numéro d’enregistrement : 25300291900012

Adresse postale : 16 AVENUE FEUCHERE

Ville : NIMES

Code postal : 30900

Pays : France

Adresse électronique : l.ferreira@sudrhone.fr

Téléphone : 0466590651

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Sud Rhone environnement

Numéro d’enregistrement : 25300291900012

Adresse postale : 3 av croix blanche BP 5

Ville : Beaucaire pdc1

Code postal : 30301

Pays : France

Adresse électronique : l.ferreira@sudrhone.fr

Téléphone : 04 66 59 06 51

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Section 11 - Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1e33c5a2-f163-4653-a1e4-a55fd3fd1a14 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 17/05/2024 à 12:57

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/05/2024

Classe d'Activité
Classe	Description de la classe d'activité
90 512000	Services de transport des ordures ménagères

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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