Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture de capteurs dans le cadre du projet PVAC du laboratoire LITIS de l'INSA Rouen Normandie
Description
:
Fourniture de capteurs dans le cadre du projet PVAC du laboratoire LITIS de l'INSA Rouen Normandie
Identifiant de la procédure
:
9e11ac5b-4905-427e-a0e5-81c4ac474545
Identifiant interne
:
2024-11
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
Principales caractéristiques de la procédure
:
articles R. 2123-1 à R. 2123-7 du code de la commande publique
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
38540000
Machines et appareils d'essai et de mesure
2.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
INSA Rouen Normandie
685 avenue de l'Université
Ville
:
Saint-Etienne-du-Rouvray
Code postal
:
76800
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
93,700
EUR
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.6
Motifs d’exclusion
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
:
Motifs décrits dans le DCE
Section 5 -
Lot
5.1
Lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot 4 Fourniture de 2 caméras thermiques LWIR
Description
:
Lot 4 Fourniture de 2 caméras thermiques LWIR
Identifiant interne
:
2024-11 Lot 4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
38540000
Machines et appareils d'essai et de mesure
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
INSA Rouen Normandie
685 avenue de l'Université
Ville
:
Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal
:
76800
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
6,600
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds européen de développement régional (FEDER)
Identifiant des fonds de l’UE
:
FEDER programmation 2021 - 2027
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires
:
Durée de 12 mois à compter de la notification
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
prise en compte des enjeux environnementaux
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Formule de calcul détaillée au règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
SAV
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
amélioration du délai de garantie
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
valeur technique
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
13/06/2024
à 18:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_g3x13IFDgT,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_g3x13IFDgT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
21/06/2024
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir règlement de consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
5.1
Lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot 5 Fourniture d'un système RGB + LWIR-SD IP 44
Description
:
Lot 5 Fourniture d'un système RGB + LWIR-SD IP 44
Identifiant interne
:
2024-11 Lot 5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
38540000
Machines et appareils d'essai et de mesure
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
INSA Rouen Normandie
685 avenue de l'Université
Ville
:
Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal
:
76800
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
12,800
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds européen de développement régional (FEDER)
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires
:
Durée de 12 mois à compter de la notification
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Formule de calcul détaillée au règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Amélioration du délai de garantie
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prise en compte des enjeus environnementaux
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
SAV
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
13/06/2024
à 18:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_g3x13IFDgT,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_g3x13IFDgT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
21/06/2024
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir règlement de consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
5.1
Lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 Fourniture de 2 caméras polarimétriques Couleur C-mount GigE
Description
:
Lot 1 Fourniture de 2 caméras polarimétriques Couleur C-mount GigE
Identifiant interne
:
2024-11 Lot 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
38540000
Machines et appareils d'essai et de mesure
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
INSA Rouen Normandie
685 avenue de l'Université
Ville
:
Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal
:
76800
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
6,200
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds européen de développement régional (FEDER)
Identifiant des fonds de l’UE
:
FEDER programmation 2021 - 2027
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires
:
Durée de 12 mois à compter de la notification
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
SAV
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
prise en compte des enjeux environnentaux
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Formule de calcul détaillée au règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
amélioration du délai de garantie
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
13/06/2024
à 18:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_g3x13IFDgT,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_g3x13IFDgT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
21/06/2024
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir règlement de consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
5.1
Lot
:
LOT-0010
Titre
:
Lot 10 Fourniture de 2 kits de programmation avec GPU
Description
:
Lot 10 Fourniture de 2 kits de programmation avec GPU
Identifiant interne
:
2024-11 Lot 10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
38540000
Machines et appareils d'essai et de mesure
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
INSA Rouen Normandie
Ville
:
Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal
:
76800
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
4,400
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds européen de développement régional (FEDER)
Identifiant des fonds de l’UE
:
FEDER programmation 2021 - 2027
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires
:
Durée de 12 mois à compter de la notification
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
prise en compte des enjeux environnementaux
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
amélioration du délai de garantie
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
SAV
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Formule de calcul détaillée au règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
valeur technique
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
13/06/2024
à 18:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_g3x13IFDgT,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_g3x13IFDgT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
21/06/2024
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir règlement de consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
5.1
Lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 Fourniture de 2 caméras RGB C-mount 5 GigE
Description
:
Lot 2 Fourniture de 2 caméras RGB C-mount 5 GigE
Identifiant interne
:
2024-11 Lot 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
38540000
Machines et appareils d'essai et de mesure
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
INSA Rouen Normandie
685 avenue de l'Université
Ville
:
Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal
:
76800
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
3,500
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds européen de développement régional (FEDER)
Identifiant des fonds de l’UE
:
FEDER programmation 2021 - 2027
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires
:
Durée de 12 mois à compter de la notification
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
amélioration du délai de garantie
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
valeur technique
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
SAV
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Formule de calcul détaillée au règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
prise en compte des enjeux environnementaux
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
13/06/2024
à 18:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_g3x13IFDgT,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_g3x13IFDgT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
21/06/2024
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir règlement de consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
5.1
Lot
:
LOT-0007
Titre
:
Lot 7 Fourniture de 3 LIDAR 3D Solid State IP67
Description
:
Lot 7 Fourniture de 3 LIDAR 3D Solid State IP67
Identifiant interne
:
2024-11 Lot 7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
38540000
Machines et appareils d'essai et de mesure
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
INSA Rouen Normandie
685 avenue de l'Université
Ville
:
Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal
:
76800
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
11,900
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds européen de développement régional (FEDER)
Identifiant des fonds de l’UE
:
FEDER programmation 2021 - 2027
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires
:
Durée de 12 mois à compter de la notification
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Formule de calcul détaillée au règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
prise en compte des enjeux environnementaux
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
SAV
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
amélioration du délai de garantie
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
13/06/2024
à 18:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_g3x13IFDgT,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_g3x13IFDgT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
21/06/2024
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir règlement de consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
5.1
Lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot 6 Fourniture d'un LIDAR 360° 128 NAPPES IP67
Description
:
Lot 6 Fourniture d'un LIDAR 360° 128 NAPPES IP67
Identifiant interne
:
2024-11 Lot 6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
38540000
Machines et appareils d'essai et de mesure
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
INSA Rouen Normandie
685 avenue de l'Université
Ville
:
Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal
:
76800
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
20,500
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds européen de développement régional (FEDER)
Identifiant des fonds de l’UE
:
FEDER programmation 2021 - 2027
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires
:
Durée de 12 mois à compter de la notification
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Formule de calcul détaillée au règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
amélioration du délia de garantie
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
prise en compte des enjeux environnementaux
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
valeur technique
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
SAV
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
13/06/2024
à 18:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_g3x13IFDgT,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_g3x13IFDgT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
21/06/2024
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir règlement de consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
5.1
Lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot 3 Fourniture de 2 caméras évènementielles
Description
:
Lot 3 Fourniture de 2 caméras évènementielles
Identifiant interne
:
2024-11 Lot 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
38540000
Machines et appareils d'essai et de mesure
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
INSA Rouen Normandie
685 avenue de l'université
Ville
:
Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal
:
76800
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
11,600
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds européen de développement régional (FEDER)
Identifiant des fonds de l’UE
:
FEDER programmation 2021 - 2027
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires
:
Durée de 12 mois à compter de la notification
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Formule de calcul détaillée au règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
SAV
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
amélioration du délai de garantie
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
valeur technique
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
prise en compte des enjeux environnementaux
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
13/06/2024
à 18:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_g3x13IFDgT,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_g3x13IFDgT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
21/06/2024
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir règlement de consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
5.1
Lot
:
LOT-0008
Titre
:
Lot 8 Fourniture d'un PC durci industriel à embarquer sur véhicule
Description
:
Lot 8 Fourniture d'un PC durci industriel à embarquer sur véhicule
Identifiant interne
:
2024-11 Lot 8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
38540000
Machines et appareils d'essai et de mesure
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
INSA Rouen Normandie
685 avenue de l'université
Ville
:
Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal
:
76800
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
13,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds européen de développement régional (FEDER)
Identifiant des fonds de l’UE
:
FEDER programmation 2021 - 2027
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires
:
Durée de 12 mois à compter de la notification
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
SAV
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
valeur technique
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
pris en compte des enjeux environnementaux
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Formule de calcul détaillée au règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
amélioration du délai de garantie
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
13/06/2024
à 18:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_g3x13IFDgT,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_g3x13IFDgT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
21/06/2024
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir règlement de consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
5.1
Lot
:
LOT-0009
Titre
:
Lot 9 Fourniture d'une tablette et son clavier
Description
:
Lot 9 Fourniture d'une tablette et son clavier
Identifiant interne
:
2024-11 Lot 9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
38540000
Machines et appareils d'essai et de mesure
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
INSA Rouen Normandie
685 avenue de l'université
Ville
:
Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal
:
76800
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
3,200
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union
:
Fonds européen de développement régional (FEDER)
Identifiant des fonds de l’UE
:
FEDER programmation 2021 - 2027
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires
:
Durée de 12 mois à compter de la notification
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Formule de calcul détaillée au règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
valeur technique
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
prise en compte des enjeux environnementaux
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Organisation du Service-Après-Vente
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
amélioration du délai de garantie
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
13/06/2024
à 18:00
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_g3x13IFDgT,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_g3x13IFDgT
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
21/06/2024
à 18:00
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
oui
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
Informations relatives aux délais de recours
:
Voir règlement de consultation
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Rouen
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen Normandie)
Numéro d’enregistrement
:
19760165100023
Département
:
76
Adresse postale
:
685 Avenue de l'Université
Ville
:
Saint etienne du rouvray
Code postal
:
76801
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Service affaires juridiques et marchés publics
Adresse électronique
:
marche.public@insa-rouen.fr
Téléphone
:
0232956520
Adresse internet
:
https://www.insa-rouen.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)
:
https://www.insa-rouen.fr
Profil de l’acheteur
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Numéro d’enregistrement
:
130 029 283 00012
Adresse postale
:
DREETS (ex DIRECCTE) DES PAYS DE LA LOIRE
Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso - BP 24209
Ville
:
Nantes cedex 1
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone
:
06 60 48 98 89
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement
:
177 600 053 00025
Département
:
76
Adresse postale
:
53 avenue Gustave Flaubert
Ville
:
ROUEN
Code postal
:
76000
Subdivision pays (NUTS)
:
Seine-Maritime
(
FRD22
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Tribunal administratif de Rouen
Adresse électronique
:
greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone
:
02 35 58 35 00
Adresse internet
:
http://rouen.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
b41c60cf-a061-4843-98ff-cd41676914e5
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
17/05/2024
à 14:04
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
