5.1
Lot
:
LOT-0001
Titre
:
Sacs propreté urbaine
Description
:
Sacs propreté urbaine
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
19640000
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
19521000
Produits en polystyrène
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1 rue de la Bouverie
Ville
:
Annecy
Code postal
:
74000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour la même période (soit 4 ans maximum), sauf décision contraire de la personne publique, formalisée par mail, dans un délai de 2 mois avant la date anniversaire du marché
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Le candidat peut également utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume) pour présenter sa candidature, en remplacement des formulaires Dc1 et Dc2
Utilisation de ce critère
:
Utilisés
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures Une liste de références récentes, concernant des prestations similaires, indiquant le client, la nature des prestations, le montant des prestations et la date de réalisation. A défaut de disposer de références récentes, le candidat présente tout élément de nature à justifier de ses capacités techniques et professionnelles pour l'exécution de ce marché (compétences et expériences, descriptif de la structure commerciale, etc.)
Utilisation de ce critère
:
Utilisés
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique des échantillons
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte)
:
50
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1468141,
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1468141
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/06/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date/heure
:
20/06/2024
à 14:00
Lieu
:
Annecy
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Lot
:
LOT-0002
Titre
:
Sacs déjection canine
Description
:
Sacs déjection canine
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
19640000
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
19521000
Produits en polystyrène
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
1 rue de la Bouverie
Ville
:
Annecy
Code postal
:
74000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Savoie
(
FRK28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.4
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
L'accord-cadre est passé pour une période d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour la même période (soit 4 ans maximum), sauf décision contraire de la personne publique, formalisée par mail, dans un délai de 2 mois avant la date anniversaire du marché
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires
:
Variantes : Concernant le lot 2, Le candidat pourra proposer des sacs a déjection canine à bretelles. La réponse à l'offre de base n'est pas obligatoire
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Le candidat peut également utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume) pour présenter sa candidature, en remplacement des formulaires Dc1 et Dc2
Utilisation de ce critère
:
Utilisés
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures Une liste de références récentes, concernant des prestations similaires, indiquant le client, la nature des prestations, le montant des prestations et la date de réalisation. A défaut de disposer de références récentes, le candidat présente tout élément de nature à justifier de ses capacités techniques et professionnelles pour l'exécution de ce marché (compétences et expériences, descriptif de la structure commerciale, etc.)
Utilisation de ce critère
:
Utilisés
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique des échantillons
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performances en matière de développement durable
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte)
:
5
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte)
:
50
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1468141,
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1468141
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
20/06/2024
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
6
MONTH
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date/heure
:
20/06/2024
à 14:00
Lieu
:
Annecy
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
