5.1
Lot
:
LOT-0003
Titre
:
Zone 3_Ile-de-France
Description
:
Zone 3_Ile-de-France
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71900000
Services de laboratoire
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2024
Durée
:
36
MONTH
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
80,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires
:
Durée du marché : Le marché est conclu pour une période ferme de 1 an à la date de notification. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/06/2024
à 12:30
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Organisation qui traite les offres
:
Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
5.1
Lot
:
LOT-0005
Titre
:
Zone 5_Hauts-de-France + Grand-Est
Description
:
Zone 5_Hauts-de-France + Grand-Est
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71900000
Services de laboratoire
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2024
Durée
:
36
MONTH
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
135,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires
:
Durée du marché : Le marché est conclu pour une période ferme de 1 an à la date de notification. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/06/2024
à 12:30
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Organisation qui traite les offres
:
Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
5.1
Lot
:
LOT-0004
Titre
:
Zone 4_Centre -Val de Loire + Pays de la Loire + Bretagne + Normandie
Description
:
Zone 4_Centre -Val de Loire + Pays de la Loire + Bretagne + Normandie
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71900000
Services de laboratoire
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2024
Durée
:
36
MONTH
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
80,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires
:
Durée du marché : Le marché est conclu pour une période ferme de 1 an à la date de notification. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/06/2024
à 12:30
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Organisation qui traite les offres
:
Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
5.1
Lot
:
LOT-0001
Titre
:
Zone 1_Auvergne-Rhône-Alpes + Provence-Alpes Côte d?Azur + Corse
Description
:
Zone 1_Auvergne-Rhône-Alpes + Provence-Alpes Côte d?Azur + Corse
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71900000
Services de laboratoire
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2024
Durée
:
36
MONTH
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
170,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires
:
durée du marché : Le marché est conclu pour une période ferme de 1 an à la date de notification. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir RC
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes
:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/06/2024
à 12:30
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Organisation qui traite les offres
:
Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
5.1
Lot
:
LOT-0002
Titre
:
Zone 2_Occitanie + Nouvelle-Aquitaine
Description
:
Zone 2_Occitanie + Nouvelle-Aquitaine
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71900000
Services de laboratoire
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/09/2024
Durée
:
36
MONTH
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
110,000
EUR
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires
:
Durée du marché : Le marché est conclu pour une période ferme de 1 an à la date de notification. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir RC
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr,
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
17/06/2024
à 12:30
Date limite de validité de l’offre
:
180
DAY
Conditions du marché
:
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Organisation qui traite les offres
:
Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
