Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

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986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre


E24_0308_TF_PRESTATION DE PRELEVEMENTS ET D ANALYSES BACTERIOLOGIQUES ET PHYSICOCHIMIQUES DE L EAU DE RESEAU SANITAIRE DE DOMICILE (HABITAT COLLECTIF ET INDIVIDUEL) EN FRANCE HEXAGONALE (CORSE INCLUS

Emetteur : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre (69)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 19/05/2024
Clôture : 17/06/2024

Détail du
marché

Pièces du
marché

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marché

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Indisponible
Avis de marché - Avis n° 24-57990 du 17/05/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 24-57990

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : E24_0308_TF_PRESTATION DE PRELEVEMENTS ET D ANALYSES BACTERIOLOGIQUES ET PHYSICOCHIMIQUES DE L EAU DE RESEAU SANITAIRE DE DOMICILE (HABITAT COLLECTIF ET INDIVIDUEL) EN FRANCE HEXAGONALE (CORSE INCLUS)
Description : E24_0308_TF_PRESTATION DE PRELEVEMENTS ET D ANALYSES BACTERIOLOGIQUES ET PHYSICOCHIMIQUES DE LEAU DE RESEAU SANITAIRE DE DOMICILE (HABITAT COLLECTIF ET INDIVIDUEL) EN FRANCE HEXAGONALE (CORSE INCLUS)
Identifiant de la procédure : fbbc7f22-3204-46a6-8a5e-a43cab79b2c3
Identifiant interne : E24_0308
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure adaptée conclue conformément à l'article R12123-1 alinéa 3 du code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Article 8.3 NEGOCIATIONS du RC : L'acheteur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats qui, à l'issue d'un premier classement sur la base des critères d'évaluation des offres, ont présenté les offres économiquement les plus avantageuses
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0003
Titre : Zone 3_Ile-de-France
Description : Zone 3_Ile-de-France
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2024
Durée : 36 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Durée du marché : Le marché est conclu pour une période ferme de 1 an à la date de notification. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2024 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Organisation qui traite les offres : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
5.1 Lot : LOT-0005
Titre : Zone 5_Hauts-de-France + Grand-Est
Description : Zone 5_Hauts-de-France + Grand-Est
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2024
Durée : 36 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 135,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Durée du marché : Le marché est conclu pour une période ferme de 1 an à la date de notification. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2024 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Organisation qui traite les offres : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
5.1 Lot : LOT-0004
Titre : Zone 4_Centre -Val de Loire + Pays de la Loire + Bretagne + Normandie
Description : Zone 4_Centre -Val de Loire + Pays de la Loire + Bretagne + Normandie
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2024
Durée : 36 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Durée du marché : Le marché est conclu pour une période ferme de 1 an à la date de notification. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2024 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Organisation qui traite les offres : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Zone 1_Auvergne-Rhône-Alpes + Provence-Alpes Côte d?Azur + Corse
Description : Zone 1_Auvergne-Rhône-Alpes + Provence-Alpes Côte d?Azur + Corse
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2024
Durée : 36 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 170,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : durée du marché : Le marché est conclu pour une période ferme de 1 an à la date de notification. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2024 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Organisation qui traite les offres : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Zone 2_Occitanie + Nouvelle-Aquitaine
Description : Zone 2_Occitanie + Nouvelle-Aquitaine
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2024
Durée : 36 MONTH
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 110,000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Durée du marché : Le marché est conclu pour une période ferme de 1 an à la date de notification. Le marché pourra tacitement être reconduit 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Voir RC
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr,
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/06/2024 à 12:30
Date limite de validité de l’offre : 180 DAY
Conditions du marché :
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Organisation qui traite les offres : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 1769011140040
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Hospices Civils de Lyon Direction des Achats GHT Val Rhône Centre
Numéro d’enregistrement : 26690027300019
Département : Direction des Achats Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale : 45 rue Villon
Ville : Lyon cedex 08
Code postal : 69373
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : DA.DMS-CM1@chu-lyon.fr
Téléphone : 000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4d95e910-58e1-439f-9ece-44379c2bf5a3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 17/05/2024 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/05/2024
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
71 900000 Services de laboratoire