Appel d'offres : Marché 24AC019_FV : Entretien des fils d'eau sur le territoire de la Ville d'Hazebrouck

Avis de marché - Avis n° 24-68029 du 12/06/2024

Avis de marché

Département(s) de publication : 59

Annonce n° 24-68029

Services

Section 1 - Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Ville d'Hazebrouck (59)

Type de Numéro national d'indentification : SIRET

N° National d'identification : 21590295800010

Ville : HAZEBROUCK

Code postal : 59524

Groupement de commandes : Non

Département(s) de publication : 59

Section 2 - Communication

Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr

Identifiant interne de la consultation : 24AC019_FV

Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui

Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non

Nom du contact : Mme RÉANT ou Mme VANDEPLANCKE

Adresse mail du contact : marchespublicsctm@ville-hazebrouck.fr

Numéro de téléphone du contact : +33 328434449

Section 3 - Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation :

Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : La liste des pièces de la candidature et de l'offre figurent dans le Règlement de la Consultation.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : La liste des pièces de la candidature et de l'offre figurent dans le Règlement de la Consultation.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : La liste des pièces de la candidature et de l'offre figurent dans le Règlement de la Consultation.

Technique d'achat : Accord-cadre

Date et heure limite de réception des plis : 03/07/2024 à 23:30

Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats : Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui

L'acheteur exige la présentations de variantes : Non

Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Commune

Critères d'attribution : Les critères d'attribution figurent dans le Règlement de la Consultation

Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché : Marché 24AC019_FV : Entretien des fils d'eau sur le territoire de la Ville d'Hazebrouck

Code CPV principal - Descripteur principal : 90910000

Type de marché : Services

Description succincte du marché : Marché 24AC019_FV : Entretien des fils d'eau sur le territoire de la Ville d'Hazebrouck

Lieu principal d'exécution du marché : Ville d'Hazebrouck

Durée du marché (en mois) : 36

Valeur estimée (H.T.) : entre euros et euros

La consultation comporte des tranches : Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti : Non

Section 6 - Informations Complementaires

Visite obligatoire : Non

Autres informations complémentaires : Forme du marché : La présente consultation est organisée par un Acheteur selon une procédure adaptée ouverte, en application de l’article R.2123-1-1° du Code de la Commande Publique. Les possibilités de modifications du marché non substantielles y compris les clauses de réexamen prévues aux articles R.2194-1 à R.2194-9 s’appliqueront dans le cadre du présent marché. Il est exécuté par l’émission de bons de commande émis par l’Acheteur ou son représentant au fur et à mesure des besoins et/ou par marchés subséquents pour des prestations qui ne figureraient pas au Bordereau des Prix Unitaires. Montant : Le marché est passé sans montant minimum annuel HT mais avec un montant maximum annuel HT de 70.000 € pour la première année d’exécution du marché et chacune des périodes de reconduction. Durée : Le marché prendra effet à compter du 15/09/2024 et réception de la notification par le titulaire, pour une durée initiale de 12 mois. Il pourra être reconduit 2 fois pour une période identique par reconduction expresse, aux mêmes charges, clauses et conditions. La durée totale de l’accord-cadre ne pourra pas excéder 36 mois. Négociation : Après réception et examen des offres, il est établi un premier classement des offres. L'Acheteur se réserve la possibilité d'engager une négociation si elle l'estime nécessaire avec l’un ou l’ensemble des candidats. Cette négociation pourra porter sur l’ensemble des points de l’accord cadre (prix ou technique).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/06/2024

Classe d'Activité
Classe	Description de la classe d'activité
90 910000	Services de nettoyage

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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