Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

Moteur de recherche

00 Département non défini

01 Ain

02 Aisne

03 Allier

04 Alpes-de-Haute-Provence

05 Hautes-Alpes

06 Alpes-Maritimes

07 Ardèche

08 Ardennes

09 Ariège

10 Aube

11 Aude

12 Aveyron

13 Bouches-du-Rhône

14 Calvados

15 Cantal

16 Charente

17 Charente-Maritime

18 Cher

19 Corrèze

20A Corse-du-Sud

20B Haute-Corse

21 Côte-d'Or

22 Côtes-d'Armor

23 Creuse

24 Dordogne

25 Doubs

26 Drôme

27 Eure

28 Eure-et-Loir

29 Finistère

30 Gard

31 Haute-Garonne

32 Gers

33 Gironde

34 Hérault

35 Ille-et-Vilaine

36 Indre

37 Indre-et-Loire

38 Isère

39 Jura

40 Landes

41 Loir-et-Cher

42 Loire

43 Haute-Loire

44 Loire-Atlantique

45 Loiret

46 Lot

47 Lot-et-Garonne

48 Lozère

49 Maine-et-Loire

50 Manche

51 Marne

52 Haute-Marne

53 Mayenne

54 Meurthe-et-Moselle

55 Meuse

56 Morbihan

57 Moselle

58 Nièvre

59 Nord

60 Oise

61 Orne

62 Pas-de-Calais

63 Puy-de-Dôme

64 Pyrénées-Atlantiques

65 Hautes-Pyrénées

66 Pyrénées-Orientales

67 Bas-Rhin

68 Haut-Rhin

69 Rhône

70 Haute-Saône

71 Saône-et-Loire

72 Sarthe

73 Savoie

74 Haute-Savoie

75 Paris

76 Seine-Maritime

77 Seine-et-Marne

78 Yvelines

79 Deux-Sèvres

80 Somme

81 Tarn

82 Tarn-et-Garonne

83 Var

84 Vaucluse

85 Vendée

86 Vienne

87 Haute-Vienne

88 Vosges

89 Yonne

90 Territoire de Belfort

91 Essonne

92 Hauts-de-Seine

93 Seine-Saint-Denis

94 Val-de-Marne

95 Val-d'Oise

971 Guadeloupe

972 Martinique

973 Guyane

974 Réunion

975 Saint-Pierre-et-Miquelon

976 Mayotte

977 Polynésie Française

978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

984 Département non défini

986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre


FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ET DE PRODUITS MENAGERS, DE DROGUERIE, D'ENTRETIEN, D'HYGIENE ET DE SOINS POUR LE CESAM A BOUGUENAIS

Emetteur : CCAS DE BOUGUENAIS (44)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 17/06/2024
Clôture : 12/09/2024

Détail du
marché

Avis de marché - Avis n° 24-69911 du 17/06/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 24-69911
Fournitures

Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : CCAS DE BOUGUENAIS
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 26440030000010
Ville : BOUGUENAIS
Code postal : 44340
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 44
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://ville-bouguenais.e-marchespublics.com
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Madame la Présidente
Adresse mail du contact : marchespublics@ville-bouguenais.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 240322938
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
  • Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Lettre de candidature comprenant notamment la déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L2141-1 et suivants du Code de la Commande publique, et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (formulaire DC1 mis à jour au 01/04/2019 ou équivalent).
  • Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration du candidat - formulaire DC2 mis à jour au 21/11/2023
  • Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : - Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - Description du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 12/09/2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : les services du CCAS de Bouguenais
Critères d'attribution : Précisés dans le règlement de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ET DE PRODUITS MENAGERS, DE DROGUERIE, D'ENTRETIEN, D'HYGIENE ET DE SOINS POUR LE CESAM A BOUGUENAIS
Code CPV principal - Descripteur principal : 15800000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le Centre d'Echange Solidaire d'Aide Municipale (CESAM) est une épicerie sociale rattachée au CCAS et destinée aux ménages en difficultés économiques de la commune de Bouguenais. Cette structure permet d'offrir à la fois un lieu d'approvisionnement en denrées alimentaires ainsi qu'en produits d'hygiène, de puériculture et d'entretien ménager, et un lieu de conseils socio-éducatifs et d'animation pour les personnes bénéficiaires. Il s'agit, pour chaque lot, d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément aux articles R2162-1 et suivants du Code de la Commande Publique, et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et suivants du même Code. Les accords-cadres sont conclus à compter du 1er janvier 2025, ou de la date de leur notification si elle est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025, et seront reconductibles tacitement pour l'année civile 2026, puis pour l'année civile 2027 sans excéder une durée totale de 3 ans. Le lot 01 comporte un montant minimum annuel de 8 000 euros HT et un montant maximum annuel de 12 000 euros HT. Le lot 02 comporte un montant minimum annuel de 5 000 euros HT et un montant maximum annuel de 7 000 euros HT. Le lot 03 comporte un montant minimum annuel de 16 000 euros HT et un montant maximum annuel de 22 000 euros HT. Le lot 04 comporte un montant minimum annuel de 10 000 euros HT et un montant maximum annuel de 18 000 euros HT. Le lot 05 comporte un montant minimum annuel de 2 000 euros HT et un montant maximum annuel de 5 000 euros HT. Le lot 06 comporte un montant minimum annuel de 2 000 euros HT et un montant maximum annuel de 5 000 euros HT.
Lieu principal d'exécution du marché : 2 rue Célestin Freinet - 44340 BOUGUENAIS
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
  • Description du lot : Produits laitiers et oeufs
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 15500000
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 36000 euros
    Lieu d'exécution du lot : CESAM - Centre Marcet - 2 rue Célestin Freinet - 44340 Bouguenais
  • Description du lot : Produits de charcuterie / préparations alimentaires réfrigérées
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 15131120
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 21000 euros
    Lieu d'exécution du lot : CESAM - Centre Marcet - 2 rue Célestin Freinet - 44340 Bouguenais
  • Description du lot : Epicerie
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 15800000
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 66000 euros
    Lieu d'exécution du lot : CESAM - Centre Marcet - 2 rue Célestin Freinet - 44340 Bouguenais
  • Description du lot : Produits surgelés
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 15896000
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 54000 euros
    Lieu d'exécution du lot : CESAM - Centre Marcet - 2 rue Célestin Freinet - 44340 Bouguenais
  • Description du lot : Produits d'entretien, articles ménagers et droguerie
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 39830000
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 15000 euros
    Lieu d'exécution du lot : CESAM - Centre Marcet - 2 rue Célestin Freinet - 44340 Bouguenais
  • Description du lot : Produits d'Hygiène et de soins / puériculture
    Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 33700000
    Estimation de la valeur hors taxes du lot : 15000 euros
    Lieu d'exécution du lot : CESAM - Centre Marcet - 2 rue Célestin Freinet - 44340 Bouguenais
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La signature du contrat final ne sera pas exigée. Budget de fonctionnement du CCAS. Prix unitaires révisables. Délai global de paiement de 30 jours. Paiement par virement.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/06/2024
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
15 131120 Charcuterie
15 500000 Produits laitiers
15 800000 Produits alimentaires divers
15 896000 Produits surgelés
33 700000 Produits de soins personnels
39 830000 Produits de nettoyage