Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Fourniture de livres imprimés neufs édités en langues ibériques (espagnol, portugais, galicien, catalan, basque...) et ibéro-américaines, dans tous les pays Toutes thématiques, tous niveaux, tous types, pour l'ensemble des sites de l'Université
Description
:
Fourniture de livres imprimés neufs édités en langues ibériques (espagnol, portugais, galicien, catalan, basque...) et ibéro-américaines, dans tous les pays Toutes thématiques, tous niveaux, tous types, pour l'ensemble des sites de l'Université
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22000000
Imprimés et produits connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Destiné à l'ensemble des sites de l'Université
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
116,500
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Se référer au règlement de consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
70
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère 3 - Prix sur la base du taux de remise
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
20
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
06/01/2025
à 23:59
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/01/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Fourniture de livres imprimés neufs édités dans toutes les langues sauf les langues ibériques (espagnol, portugais, galicien, catalan, basque...) et ibéro-américaines. Toutes thématiques, tous niveaux, tous types (hors livres de jeunesse), tous pays d'édition sauf la France, pour l'ensemble des sites de l'Université
Description
:
Fourniture de livres imprimés neufs édités dans toutes les langues sauf les langues ibériques (espagnol, portugais, galicien, catalan, basque...) et ibéro-américaines. Toutes thématiques, tous niveaux, tous types (hors livres de jeunesse), tous pays d'édition sauf la France, pour l'ensemble des sites de l'Université
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22000000
Imprimés et produits connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Destiné à l'ensemble des sites de l'Université
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
280,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Se référer au règlement de consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 1 - Qualité technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
70
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère 3 - Prix sur la base du taux de remise
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
20
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
06/01/2025
à 23:59
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/01/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Fourniture de livres imprimés neufs édités en France, portant sur l'histoire, l'archéologie, la philosophie, la linguistique et les langues, les arts, la littérature française et les littératures étrangères traduites Tous niveaux, tous types (hors livres de jeunesse), toutes langues, pour les sites de Toulouse et Blagnac
Description
:
Fourniture de livres imprimés neufs édités en France, portant sur l'histoire, l'archéologie, la philosophie, la linguistique et les langues, les arts, la littérature française et les littératures étrangères traduites Tous niveaux, tous types (hors livres de jeunesse), toutes langues, pour les sites de Toulouse et Blagnac
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22000000
Imprimés et produits connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Toulouse et Blagnac
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
209,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Se référer au règlement de consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
85
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
06/01/2025
à 23:59
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/01/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Fourniture de livres imprimés neufs édités en France, portant sur les généralités, la psychologie, les religions et mythologies, l'anthropologie, l'ethnologie, la sociologie, les sciences de l'éducation, la géographie, l?information, la bibliothéconomie, l'informatique, l'économie,etc...
Description
:
Fourniture de livres imprimés neufs édités en France, portant sur les généralités, la psychologie, les religions et mythologies, l'anthropologie, l'ethnologie, la sociologie, les sciences de l'éducation, la géographie, l?information, la bibliothéconomie, l?informatique, l?économie, la gestion, le droit, les sciences et techniques (dont acoustique, aéronautique, mécanique, électrotechnique), les mathématiques, le sport Tous niveaux, tous types (hors livres de jeunesse), toutes langues, pour les sites de Toulouse et Blagnac
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22000000
Imprimés et produits connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Toulouse et Blagnac
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
775,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Se référer au règlement de consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère 3 - Prix Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
06/01/2025
à 23:59
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/01/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Fourniture de livres imprimés neufs « jeunesse » y compris bandes dessinées et mangas, tous pays d'édition, en langue française, pour le site de Toulouse
Description
:
Fourniture de livres imprimés neufs « jeunesse » y compris bandes dessinées et mangas, tous pays d'édition, en langue française, pour le site de Toulouse
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22000000
Imprimés et produits connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Toulouse
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
15,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Se référer au règlement de consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
85
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
06/01/2025
à 23:59
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/01/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Fourniture de livres jeunesse neufs y compris bandes dessinées et mangas, tous pays d'édition, en langues étrangères, pour le site de Toulouse
Description
:
Fourniture de livres jeunesse neufs y compris bandes dessinées et mangas, tous pays d'édition, en langues étrangères, pour le site de Toulouse
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22000000
Imprimés et produits connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Toulouse
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
5,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Se référer au règlement de consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
85
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
06/01/2025
à 23:59
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/01/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Fourniture de bandes dessinées et mangas imprimés neufs (hors BD et manga jeunesse), tous pays d'édition, toutes langues, pour les sites de Toulouse et Blagnac
Description
:
Fourniture de bandes dessinées et mangas imprimés neufs (hors BD et manga jeunesse), tous pays d'édition, toutes langues, pour les sites de Toulouse et Blagnac
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22000000
Imprimés et produits connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Toulouse et Blagnac
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
22,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Se référer au règlement de consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 1 - Qualité technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
85
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
06/01/2025
à 23:59
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/01/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Fourniture de livres scolaires imprimés neufs tels qu?ils sont définis par le décret n° 2004-922 du 31 août 2004 Toutes thématiques, tous niveaux, tous types, pour l'ensemble des sites de l'Université
Description
:
Fourniture de livres scolaires imprimés neufs tels qu?ils sont définis par le décret n° 2004-922 du 31 août 2004 Toutes thématiques, tous niveaux, tous types, pour l'ensemble des sites de l'Université
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22000000
Imprimés et produits connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Destiné à l'ensemble des sites de l'Université
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
88,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Se référer au règlement de consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
06/01/2025
à 23:59
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/01/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Foix
Description
:
Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Foix
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22000000
Imprimés et produits connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Foix
Subdivision pays (NUTS)
:
Ariège
(
FRJ21
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,500
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Se référer au règlement de consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
85
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
06/01/2025
à 23:59
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/01/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0010
Titre
:
Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Montauban
Description
:
Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Montauban
Identifiant interne
:
10
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22000000
Imprimés et produits connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Montauban
Subdivision pays (NUTS)
:
Tarn-et-Garonne
(
FRJ28
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
33,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Se référer au règlement de consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
85
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
06/01/2025
à 23:59
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/01/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0011
Titre
:
Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Rodez
Description
:
Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Rodez
Identifiant interne
:
11
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22000000
Imprimés et produits connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Rodez
Subdivision pays (NUTS)
:
Aveyron
(
FRJ22
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
13,500
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Se référer au règlement de consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
85
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
06/01/2025
à 23:59
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/01/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0012
Titre
:
Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Auch
Description
:
Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Auch
Identifiant interne
:
12
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22000000
Imprimés et produits connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Auch
Subdivision pays (NUTS)
:
Gers
(
FRJ24
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
4,500
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Se référer au règlement de consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
85
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
06/01/2025
à 23:59
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/01/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0013
Titre
:
Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Tarbes
Description
:
Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Tarbes
Identifiant interne
:
13
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22000000
Imprimés et produits connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Tarbes
Subdivision pays (NUTS)
:
Hautes-Pyrénées
(
FRJ26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
13,500
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Se référer au règlement de consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
85
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
06/01/2025
à 23:59
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/01/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0014
Titre
:
Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Cahors
Description
:
Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Cahors
Identifiant interne
:
14
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22000000
Imprimés et produits connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Cahors
Subdivision pays (NUTS)
:
Lot
(
FRJ25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
7,800
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Se référer au règlement de consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
85
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
06/01/2025
à 23:59
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/01/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0015
Titre
:
Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Albi
Description
:
Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Albi
Identifiant interne
:
15
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22000000
Imprimés et produits connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Albi
Subdivision pays (NUTS)
:
Tarn
(
FRJ27
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
16,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Se référer au règlement de consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
85
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
06/01/2025
à 23:59
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/01/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0016
Titre
:
Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Figeac
Description
:
Fourniture de livres non scolaires imprimés neufs toutes disciplines, tous niveaux, tous types, tous pays d'édition, publiés en français, pour le site de Figeac
Identifiant interne
:
16
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
22000000
Imprimés et produits connexes
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Figeac
Subdivision pays (NUTS)
:
Lot
(
FRJ25
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
8,500
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Se référer au règlement de consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
85
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
5
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
06/01/2025
à 23:59
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/01/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0017
Titre
:
Fourniture de DVD avec droit de prêt et de consultation dans l'ensemble des sites de l'Université
Description
:
Fourniture de DVD avec droit de prêt et de consultation dans l'ensemble des sites de l'Université
Identifiant interne
:
17
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
30234400
Disques numériques polyvalents (DVD)
5.1.2
Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
Destiné à l'ensemble des sites de l'Université
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
4
An
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
135,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre est conclu à compter du 3 mars 2025 ou au plus tard à compter de sa date de notification pour une période de 1 an. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder le 02 mars 2029.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Se référer au règlement de consultation
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 1 - Qualité technique de l'offre Les sous-critères sont détaillés dans le règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
50
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Critère 2 - Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Critère 3 - Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.11
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires
:
06/01/2025
à 23:59
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2661914&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
13/01/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
CCIRA de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine -Pole C
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
Organisation qui traite les offres
:
UNIVERSITE TOULOUSE II JEAN JAURES
