5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE LOGICIEL "ASALAE"
Description
:
Lot 1 MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE LOGICIEL "ASALAE"
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
72260000
Services relatifs aux logiciels
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2025
Date de fin de durée
:
31/12/2025
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
8,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
16,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre à bons de commande est valide pour la première période du 1er janvier 2025, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, au 31 décembre 2025 puis reconductible de façon expresse 3 fois annuellement. Il se terminera le 31/12/2028 au plus tard. Le montant maximum indiqué ci dessus s'entend sur une période d'exécution.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Moyens de la société
Description
:
Moyens de la société
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Références
Description
:
Références
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Montant du devis quantitatif estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens humains dédiés aux prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://orne.achatpublic.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://orne.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/01/2025
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la logistique
Organisation qui traite les offres
:
Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la logistique
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE LOGICIEL "PASTELL"
Description
:
Lot 2 MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE LOGICIEL "PASTELL"
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
72266000
Services de conseil en logiciels
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2025
Date de fin de durée
:
31/12/2025
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
6,500
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
13,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre à bons de commande est valide pour la première période du 1er janvier 2025, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, au 31 décembre 2025 puis reconductible de façon expresse 3 fois annuellement. Il se terminera le 31/12/2028 au plus tard. Le montant maximum indiqué ci dessus s'entend sur une période d'exécution.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Moyens de la société
Description
:
Moyens de la société
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Références
Description
:
Références
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Montant du devis quantitatif estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens humains dédiés aux prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://orne.achatpublic.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://orne.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/01/2025
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la logistique
Organisation qui traite les offres
:
Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la logistique
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot 3 MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE LOGICIEL "I-PARAPHEUR"
Description
:
Lot 3 MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES POUR LE LOGICIEL "I-PARAPHEUR"
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
72266000
Services de conseil en logiciels
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/01/2025
Date de fin de durée
:
31/12/2025
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
5,500
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
11,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires
:
L'accord-cadre à bons de commande est valide pour la première période du 1er janvier 2025, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, au 31 décembre 2025 puis reconductible de façon expresse 3 fois annuellement. Il se terminera le 31/12/2028 au plus tard. Le montant maximum indiqué ci dessus s'entend sur une période d'exécution.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Moyens de la société
Description
:
Moyens de la société
Critère
:
Type
:
Autre
Nom
:
Références
Description
:
Références
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Montant du devis quantitatif estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Moyens humains dédiés aux prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
10
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://orne.achatpublic.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://orne.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/01/2025
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours possible devant le Tribunal administratif : référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative), référé contractuel, dans les délais prévus aux articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la logistique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la logistique
Organisation qui traite les offres
:
Conseil départemental de l'Orne Secrétariat général Direction des Achats et de la logistique
