Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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978 Nouvelle Calédonie

98 La Polynésie Française

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986 Wallis-et-Futuna

987 La Polynésie Française

988 Nouvelle-Calédonie

99 Département hors de France

Appel d'offre


FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR LA NEURORADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE POUR LE CHU ROUEN NORMANDIE

Emetteur : CHU ROUEN NORMANDIE (76)
Source : BOAMP - Appel d'offre ouvert
Parution : 29/11/2024
Clôture : 07/01/2025

Détail du
marché

Avis de marché - Avis n° 24-134106 du 28/11/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 24-134106

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU ROUEN NORMANDIE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR LA NEURORADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE POUR LE CHU ROUEN NORMANDIE
Description : FOURNITURES DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR LA NEURORADIOLOGIE INTERVENTIONNELLE POUR LE CHU ROUEN NORMANDIE
Identifiant de la procédure : db8057b7-5fda-47a1-8144-b11622314a92
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er juin 2025 ou à compter de la date de notification au titulaire si cette dernière intervient après la date déterminée ci-avant. Le marché public peut ensuite être reconduit 3 fois par période successive d'un an et pour une durée de validité maximale de 4 ans.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 62
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 62
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer au Règlement de consultation.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1: Implants d'embolisation artériel tressé constitué d'un noyau platine entouré de nitinol formant une maille auto-expansible de diamètre D 3 à 11 mm à détachement manuel et accessoires liés au détachement et son micorocathéter neurovasculaire simple lumière ‹ = 0,033" compatible
Description : Lot 1: Implants d'embolisation artériel tressé constitué d'un noyau platine entouré de nitinol formant une maille auto-expansible de diamètre D 3 à 11 mm à détachement manuel et accessoires liés au détachement et son micorocathéter neurovasculaire simple lumière ‹ = 0,033" compatible
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2: Stent intracranien autoexpansible tressé en chrome cobalt à largage contrôlé recouvert d'un revêtement de type polymère de phosphorylcholine de D de 2,5 à 6mm et L de 10 à 50mm et son microcathéter simple lumière = 0,027" compatible
Description : Lot 2: Stent intracranien autoexpansible tressé en chrome cobalt à largage contrôlé recouvert d'un revêtement de type polymère de phosphorylcholine de D de 2,5 à 6mm et L de 10 à 50mm et son microcathéter simple lumière = 0,027" compatible
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3: Stent intracranien autoexpansible en chrome cobalt tressé 64 brins à largage contrôlé de D à 2,5 à 5 mm et L 12 à 40mm et le microcathéter simple lumière = 0,027" compatible
Description : Lot 3: Stent intracranien autoexpansible en chrome cobalt tressé 64 brins à largage contrôlé de D à 2,5 à 5 mm et L 12 à 40mm et le microcathéter simple lumière = 0,027" compatible
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4: Stent intracranien en nitinol autoexpansible à largage contrôlé de diamètre D de 2 à 5,5mm Longueur L de 10 à 50 mm
Description : Lot 4: Stent intracranien en nitinol autoexpansible à largage contrôlé de diamètre D de 2 à 5,5mm Longueur L de 10 à 50 mm
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5: Stent intracrânien autoexpansible à largage contrôlé en nitinol tressé à cellules fermées et extrémités évasées recouvert d'un polymère de D 2,5 à 5MM et le microcathéter simple lumière = 0,027" avec un revêtement de type polymère hydrophile compatible
Description : Lot 5: Stent intracrânien autoexpansible à largage contrôlé en nitinol tressé à cellules fermées et extrémités évasées recouvert d'un polymère de D 2,5 à 5MM et le microcathéter simple lumière = 0,027" avec un revêtement de type polymère hydrophile compatible
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6: Stent intracranien en nitinol auto-expansible de diamètre D de 2,5 à 8 mm composés de 48, 52 ou 64 fils selon le diamètre toutes longueurs.
Description : Lot 6: Stent intracranien en nitinol auto-expansible de diamètre D de 2,5 à 8 mm composés de 48, 52 ou 64 fils selon le diamètre toutes longueurs.
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7: Implants Microspires (coils) métalliques d'embolisation artérielle de forme simples et complexes à détachement contrôlé électrolytique dans les indications cranio-encéphaliques et vertebro medullaires et accessoires liés à leur détachement
Description : Lot 7: Implants Microspires (coils) métalliques d'embolisation artérielle de forme simples et complexes à détachement contrôlé électrolytique dans les indications cranio-encéphaliques et vertebro medullaires et accessoires liés à leur détachement
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8: Implant Microspire métalliques d'embolisation artérielle de forme simples et complexes recouvert d'un revêtement de type hydrogel à détachement contrôlé électrothermique dans les indications cranio-encéphaliques et vertebro medullaires et accessoires liés à leur détachement.
Description : Lot 8: Implant Microspire métalliques d'embolisation artérielle de forme simples et complexes recouvert d'un revêtement de type hydrogel à détachement contrôlé électrothermique dans les indications cranio-encéphaliques et vertebro medullaires et accessoires liés à leur détachement.
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 9: Implants Microspires (coils) métalliques d'embolisation artérielle de formes complexes extrêmement flexible à détachement électrique dans les indications cranio-encéphaliques et vertebro medullaires et accessoires liés à leur détachement
Description : Lot 9: Implants Microspires (coils) métalliques d'embolisation artérielle de formes complexes extrêmement flexible à détachement électrique dans les indications cranio-encéphaliques et vertebro medullaires et accessoires liés à leur détachement
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot 10: Implants d'embolisation liquide de viscosité 18 et pour malformations artérioveineuses cérébrales et fistules artérioveineuses avec mise à disposition d'accessoires.
Description : Lot 10: Implants d'embolisation liquide de viscosité 18 et pour malformations artérioveineuses cérébrales et fistules artérioveineuses avec mise à disposition d'accessoires.
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot 11: Implants d'emblosation liquide avec un agent opacifiant de type iode blanche pour malformations artérioveineuses cérébrales et fistules artérioveineuses
Description : Lot 11: Implants d'emblosation liquide avec un agent opacifiant de type iode blanche pour malformations artérioveineuses cérébrales et fistules artérioveineuses
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot 12: Implants d'emblosation liquide de viscosité 12 à 18 pour malformations artérioveineuses cérébrales et fistules artérioveineuses
Description : Lot 12: Implants d'emblosation liquide de viscosité 12 à 18 pour malformations artérioveineuses cérébrales et fistules artérioveineuses
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lot 13: Poudre de Tungstène micronisé pour augmentation de la radio opacité pour les embolisations
Description : Lot 13: Poudre de Tungstène micronisé pour augmentation de la radio opacité pour les embolisations
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Lot 14: Stent intracrânien auto-expansible hybride en nitinol à mailles ouvertes et de diamètre D 3 à 4,5 mm
Description : Lot 14: Stent intracrânien auto-expansible hybride en nitinol à mailles ouvertes et de diamètre D 3 à 4,5 mm
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Lot 15: Stent intracrânien auto-expansible tressé en nitinol platine à mailles fermées avec des extremitées évasées de diamètre D de 2,5 à 5,5 mm
Description : Lot 15: Stent intracrânien auto-expansible tressé en nitinol platine à mailles fermées avec des extremitées évasées de diamètre D de 2,5 à 5,5 mm
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Lot 16: Stent intracrânien auto-expansible tubulaire avec cellules ouvertes en nitinol et revêtement HPC
Description : Lot 16: Stent intracrânien auto-expansible tubulaire avec cellules ouvertes en nitinol et revêtement HPC
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Lot 17: Stent intracranien auto-expansible en nitinol à cellules fermées de D 3 à 5 mm toutes longueurs et le cathéter à ballonnet double lumière de D 1,5 à 4mm combiné avec l'utilisation du stent pour la dilatation des artères intracrâniennes
Description : Lot 17: Stent intracranien auto-expansible en nitinol à cellules fermées de D 3 à 5 mm toutes longueurs et le cathéter à ballonnet double lumière de D 1,5 à 4mm combiné avec l'utilisation du stent pour la dilatation des artères intracrâniennes
Identifiant interne : 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Lot 18: Microcathéter neurovasculaires simple lumière ‹ = 1,9F avec partie distale détachable compatibles avec l'injection d'implant d'embolisation liquide
Description : Lot 18: Microcathéter neurovasculaires simple lumière ‹ = 1,9F avec partie distale détachable compatibles avec l'injection d'implant d'embolisation liquide
Identifiant interne : 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Lot 19: Microcathéter neurovasculaires hydrophile armé simple lumière ‹ = 1,5F compatibles avec l'injection d'implant d'embolisation liquide
Description : Lot 19: Microcathéter neurovasculaires hydrophile armé simple lumière ‹ = 1,5F compatibles avec l'injection d'implant d'embolisation liquide
Identifiant interne : 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Lot 20: Microcathéter neurovasculaires simple lumière ‹ = 0,017" toutes courbures et longueurs et deux marqueurs radio-opaques compatibles avec l'injection d'implant d'embolisation liquide
Description : Lot 20: Microcathéter neurovasculaires simple lumière ‹ = 0,017" toutes courbures et longueurs et deux marqueurs radio-opaques compatibles avec l'injection d'implant d'embolisation liquide
Identifiant interne : 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Lot 21: Microcathéter neurovasculaire simple lumière ‹ = 0,027" toutes longueurs et toutes courbures recouvert d'un revêtement de type Hydrolene ® compatibles avec la mise en place d'implants d'embolisation.
Description : Lot 21: Microcathéter neurovasculaire simple lumière ‹ = 0,027" toutes longueurs et toutes courbures recouvert d'un revêtement de type Hydrolene ® compatibles avec la mise en place d'implants d'embolisation.
Identifiant interne : 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Lot 22: Microcathéter neurovasculaires simple lumière ‹ = 1,2F avec partie distale détachable compatible avec l'injection d'implant d'embolisation liquide
Description : Lot 22: Microcathéter neurovasculaires simple lumière ‹ = 1,2F avec partie distale détachable compatible avec l'injection d'implant d'embolisation liquide
Identifiant interne : 22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Lot 23: Microcathéter neurovasculaire simple lumière ‹ = 1,5F hydrophile à souplesse progressive et extremité distale très souple compatible avec l'injection de colle chirurgicale
Description : Lot 23: Microcathéter neurovasculaire simple lumière ‹ = 1,5F hydrophile à souplesse progressive et extremité distale très souple compatible avec l'injection de colle chirurgicale
Identifiant interne : 23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Lot 24: Dispositif de thrombectomie mécanique: stent en nitinol autoexpansible fendu sur sa longueur de D 4 et 6 mm et L jusqu'à 40 mm et son microcathéter simple lumière = 0,021" compatible
Description : Lot 24: Dispositif de thrombectomie mécanique: stent en nitinol autoexpansible fendu sur sa longueur de D 4 et 6 mm et L jusqu'à 40 mm et son microcathéter simple lumière = 0,021" compatible
Identifiant interne : 24
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Lot 25: Microcathéter neurovasculaires armés hydrophiles simple lumière ‹ = 0,027" avec simple ou double marqueurs radioopaque compatible pour la mise en place du dispositif de thrombectomie mécanique.
Description : Lot 25: Microcathéter neurovasculaires armés hydrophiles simple lumière ‹ = 0,027" avec simple ou double marqueurs radioopaque compatible pour la mise en place du dispositif de thrombectomie mécanique.
Identifiant interne : 25
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Lot 26: Dispositif de thrombectomie mécanique: stent en nitinol autoexpansible de diamète D 3 à 6 mm et marqueurs radio-opaque en platine.
Description : Lot 26: Dispositif de thrombectomie mécanique: stent en nitinol autoexpansible de diamète D 3 à 6 mm et marqueurs radio-opaque en platine.
Identifiant interne : 26
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Lot 27: Dispositif de thrombectomie mécanique: stent en nitinol auto-expansible avec des motifs à 3 cellules fermées de D jusqu'à 6,5mm et L jusqu'à 57mm
Description : Lot 27: Dispositif de thrombectomie mécanique: stent en nitinol auto-expansible avec des motifs à 3 cellules fermées de D jusqu'à 6,5mm et L jusqu'à 57mm
Identifiant interne : 27
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Lot 28: Dispositif de thrombectomie mécanique: stent en nitinol avec une partie distale en forme de cylindre et une partie proximale en forme de spirale avec plusieurs points de pincement
Description : Lot 28: Dispositif de thrombectomie mécanique: stent en nitinol avec une partie distale en forme de cylindre et une partie proximale en forme de spirale avec plusieurs points de pincement
Identifiant interne : 28
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : Lot 29: Dispositif de thrombectomie mécanique: stent en nitinol auto-expansible fendu sur toute la longueur sauf sur la dernière cellule avec marqueur radio-opaque en platine-iridium de diamètre D 3 à 6mm
Description : Lot 29: Dispositif de thrombectomie mécanique: stent en nitinol auto-expansible fendu sur toute la longueur sauf sur la dernière cellule avec marqueur radio-opaque en platine-iridium de diamètre D 3 à 6mm
Identifiant interne : 29
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : Lot 30: Stent intracranien auto-expansible en nitinol à détachement contrôlé électrolytique et accessoires liés à leur détachement
Description : Lot 30: Stent intracranien auto-expansible en nitinol à détachement contrôlé électrolytique et accessoires liés à leur détachement
Identifiant interne : 30
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : Lot 31: Cathéter neurosvaculaire de thombo-aspiration simple lumière en polymère armé de diamètre ‹ =0,085" pour atteindre les occlusions distales toutes longueurs disponible sous forme de kits avec les consommables associés et mise à disposition de la pompe.
Description : Lot 31: Cathéter neurosvaculaire de thombo-aspiration simple lumière en polymère armé de diamètre ‹ =0,085" pour atteindre les occlusions distales toutes longueurs disponible sous forme de kits avec les consommables associés et mise à disposition de la pompe.
Identifiant interne : 31
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032
Titre : Lot 32: Cathéter neurovasculaire de thrombo-aspiration simple lumière de D= 0,074" toutes longueurs. Le cathéter de thrombo-aspiration contient une valve hémostatique rotative, un introducteur et deux introducteurs à gaine pelable. MAD de la pompe et des consommables associés.
Description : Lot 32: Cathéter neurovasculaire de thrombo-aspiration simple lumière de D= 0,074" toutes longueurs. Le cathéter de thrombo-aspiration contient une valve hémostatique rotative, un introducteur et deux introducteurs à gaine pelable. MAD de la pompe et des consommables associés.
Identifiant interne : 32
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033
Titre : Lot 33: Cathéters neurovasculaire de thrombo aspiration simple lumière de 5 à 6F toutes longueurs. Mise à disposition des consommables.
Description : Lot 33: Cathéters neurovasculaire de thrombo aspiration simple lumière de 5 à 6F toutes longueurs. Mise à disposition des consommables.
Identifiant interne : 33
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034
Titre : Lot 34: Microguide neurovasculaire hybride hydrophile ‹ = 0,014" avec âme acier et nitinol
Description : Lot 34: Microguide neurovasculaire hybride hydrophile ‹ = 0,014" avec âme acier et nitinol
Identifiant interne : 34
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035
Titre : Lot 35: Microguide neurovasculaire hybride hydrophile 0,014" avec âme acier et nitinol et son fil d'ancrage associé.
Description : Lot 35: Microguide neurovasculaire hybride hydrophile 0,014" avec âme acier et nitinol et son fil d'ancrage associé.
Identifiant interne : 35
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036
Titre : Lot 36: Microguide neurovasculaire hydrophile ‹ = 0,014" avec âme de type scitallium et extrémité modelable toutes longueurs et toutes extrémités
Description : Lot 36: Microguide neurovasculaire hydrophile ‹ = 0,014" avec âme de type scitallium et extrémité modelable toutes longueurs et toutes extrémités
Identifiant interne : 36
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037
Titre : Lot 37: Microguide neurovasculaire avec ame acier et nitinol muni d'un revêtement en polymère hydrophile ‹ =0,016" et marqueurs radioopaque or en distalité toutes courbures et longueurs jusqu'à 200 cm
Description : Lot 37: Microguide neurovasculaire avec ame acier et nitinol muni d'un revêtement en polymère hydrophile ‹ =0,016" et marqueurs radioopaque or en distalité toutes courbures et longueurs jusqu'à 200 cm
Identifiant interne : 37
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038
Titre : Lot 38: Microcathéter simple lumière de 2 à 2,4Fr avec ou sans microguide coaxiale 0,016" intégré toutes courbures et longueurs jusqu'à 150cm
Description : Lot 38: Microcathéter simple lumière de 2 à 2,4Fr avec ou sans microguide coaxiale 0,016" intégré toutes courbures et longueurs jusqu'à 150cm
Identifiant interne : 38
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0039
Titre : Lot 39: Microguide neurovasculaire hydrophile ‹ = 0,014" avec âme acier.
Description : Lot 39: Microguide neurovasculaire hydrophile ‹ = 0,014" avec âme acier.
Identifiant interne : 39
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0040
Titre : Lot 40: Cathéter guide à ballonnet neurovasculaire simple lumière coaxiale à renforcement tressé et rigidité variable de 8 à 9F pour occlusion temporaire du flux vasculaire
Description : Lot 40: Cathéter guide à ballonnet neurovasculaire simple lumière coaxiale à renforcement tressé et rigidité variable de 8 à 9F pour occlusion temporaire du flux vasculaire
Identifiant interne : 40
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0041
Titre : Lot 41: Cathéter guide à ballonnet double lumière avec revêtement hydrophile de D 10mm et L 10mm permettant une accessibilité en distalité dans le système vasculaire neurologique
Description : Lot 41: Cathéter guide à ballonnet double lumière avec revêtement hydrophile de D 10mm et L 10mm permettant une accessibilité en distalité dans le système vasculaire neurologique
Identifiant interne : 41
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0042
Titre : Lot 42: Cathéter à ballonnet neurovasculaire simple lumière coaxiale compatible sur microguides 0,012" et 0,014" large gamme jusqu'à 8*80mm pour occlusion temporaire vasculaire
Description : Lot 42: Cathéter à ballonnet neurovasculaire simple lumière coaxiale compatible sur microguides 0,012" et 0,014" large gamme jusqu'à 8*80mm pour occlusion temporaire vasculaire
Identifiant interne : 42
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0043
Titre : Lot 43: Cathéter à ballonnet neurovasculaire simple lumière coaxiale compatible sur un microguide 0,010" pour occlusion temporaire vasculaire
Description : Lot 43: Cathéter à ballonnet neurovasculaire simple lumière coaxiale compatible sur un microguide 0,010" pour occlusion temporaire vasculaire
Identifiant interne : 43
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0044
Titre : Lot 44: Cathéter à ballonnet neurovasculaire double lumière indépendante coaxiale diamètre du ballonnet D 6 mm toute longueur pour occlusion temporaire vasculaire.
Description : Lot 44: Cathéter à ballonnet neurovasculaire double lumière indépendante coaxiale diamètre du ballonnet D 6 mm toute longueur pour occlusion temporaire vasculaire.
Identifiant interne : 44
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0045
Titre : Lot 45: Cathéter à ballonnet double lumière coaxiale compliant diamètre du ballonnet D 4 mm toute longueur pour occlusion temporaire vasculaire.
Description : Lot 45: Cathéter à ballonnet double lumière coaxiale compliant diamètre du ballonnet D 4 mm toute longueur pour occlusion temporaire vasculaire.
Identifiant interne : 45
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0046
Titre : Lot 46: Cathéter à ballonnet double lumière coaxiale compliant diamètre du ballonnet D 2,2mm compatible pour l'utilisation d'implants d'embolisation liquide dans les malformations arterio-veineuses
Description : Lot 46: Cathéter à ballonnet double lumière coaxiale compliant diamètre du ballonnet D 2,2mm compatible pour l'utilisation d'implants d'embolisation liquide dans les malformations arterio-veineuses
Identifiant interne : 46
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0047
Titre : Lot 47: Cathéter à ballonnet double lumière de diamètre D 1,25 à 4mm pour angioplastie des artères cérèbrales intracrâniennes
Description : Lot 47: Cathéter à ballonnet double lumière de diamètre D 1,25 à 4mm pour angioplastie des artères cérèbrales intracrâniennes
Identifiant interne : 47
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0048
Titre : Lot 48: Cathéter guide neurovasculaire à accès radial de 5,5 à 7F toutes extrémités et toutes longueures
Description : Lot 48: Cathéter guide neurovasculaire à accès radial de 5,5 à 7F toutes extrémités et toutes longueures
Identifiant interne : 48
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0049
Titre : Lot 49: Cathéter guide neurovasculaire à accès distal 5 à 7 F toutes extremités et toutes longueurs standard et support renforcé
Description : Lot 49: Cathéter guide neurovasculaire à accès distal 5 à 7 F toutes extremités et toutes longueurs standard et support renforcé
Identifiant interne : 49
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0050
Titre : Lot 50: Cathéter guide neurovasculaire 6Fà tressage renforcé et rigidité variable toutes extremités et toutes longueurs.
Description : Lot 50: Cathéter guide neurovasculaire 6Fà tressage renforcé et rigidité variable toutes extremités et toutes longueurs.
Identifiant interne : 50
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0051
Titre : Lot 51: Cathéter guide neurovasculaire simple lumière ‹ = 4,2F d'accès intermédaiire à souplesse progressive et extremité distale hyper souple toutes longueurs
Description : Lot 51: Cathéter guide neurovasculaire simple lumière ‹ = 4,2F d'accès intermédaiire à souplesse progressive et extremité distale hyper souple toutes longueurs
Identifiant interne : 51
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0052
Titre : Lot 52: Cathéter d'angiographie en polyuréthane avec une armature tressée muni d'un revêtement hydrophile de diamètre 4 à 5 F toutes longueurs et toutes courbures dont les cérébrales.
Description : Lot 52: Cathéter d'angiographie en polyuréthane avec une armature tressée muni d'un revêtement hydrophile de diamètre 4 à 5 F toutes longueurs et toutes courbures dont les cérébrales.
Identifiant interne : 52
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0053
Titre : Lot 53: Cathéter d'angiographie de diamètre 5 et 6F à tressage renforcé toutes courbures adaptées pour la neuroradiologie de longueur inférieure ou égale à 130cm.
Description : Lot 53: Cathéter d'angiographie de diamètre 5 et 6F à tressage renforcé toutes courbures adaptées pour la neuroradiologie de longueur inférieure ou égale à 130cm.
Identifiant interne : 53
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0054
Titre : Lot 54: Cathéter long de diagnostic de diamètre 4 et 5F en PEBAX revêtement hydrophile toutes courbures et toutes longueurs
Description : Lot 54: Cathéter long de diagnostic de diamètre 4 et 5F en PEBAX revêtement hydrophile toutes courbures et toutes longueurs
Identifiant interne : 54
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0055
Titre : Lot 55: Dispositif non implantable avec maille de remodelage ajustable composé de 12 fils de nitinol tressés radioopaques compatibles avec un microcathéter › =0,017" et sa poignée de contrôle
Description : Lot 55: Dispositif non implantable avec maille de remodelage ajustable composé de 12 fils de nitinol tressés radioopaques compatibles avec un microcathéter › =0,017" et sa poignée de contrôle
Identifiant interne : 55
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0056
Titre : Lot 56: Cathéter porteur intracranien d'accès distal simple lumière de diamètre 5 à 6F hydrophile avec une armature renforcée tressée.
Description : Lot 56: Cathéter porteur intracranien d'accès distal simple lumière de diamètre 5 à 6F hydrophile avec une armature renforcée tressée.
Identifiant interne : 56
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0057
Titre : Lot 57: Cathéter porteur intracranien d'accès distal simple lumière avec lumière interne de diamètre 4 à 6 F muni d'un revêtement de type PTFE toutes longueurs
Description : Lot 57: Cathéter porteur intracranien d'accès distal simple lumière avec lumière interne de diamètre 4 à 6 F muni d'un revêtement de type PTFE toutes longueurs
Identifiant interne : 57
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0058
Titre : Lot 58: Cathéter d'accès distal composé de plusieurs composants un cathéter de largage simple lumière à rigidité variable et un cathéter simple lumière renforcé par tressage et à rigidité variable › = 8F toutes extrémités toutes longueurs.
Description : Lot 58: Cathéter d'accès distal composé de plusieurs composants un cathéter de largage simple lumière à rigidité variable et un cathéter simple lumière renforcé par tressage et à rigidité variable › = 8F toutes extrémités toutes longueurs.
Identifiant interne : 58
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0059
Titre : Lot 59: Introducteur long artériel à usage vasculaire neurologique de diamètre inférieur ou égale à 0,088" gaine tressée à rigidité variable et de longueurs ‹ = 100 cm
Description : Lot 59: Introducteur long artériel à usage vasculaire neurologique de diamètre inférieur ou égale à 0,088" gaine tressée à rigidité variable et de longueurs ‹ = 100 cm
Identifiant interne : 59
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0060
Titre : Lot 60: Introducteur long artériel à usage vasculaire neurologique de diamètre inférieur ou égale à 6F, gaine à tressage renforcé toutes courbures et de longueurs ‹ = 100 cm.
Description : Lot 60: Introducteur long artériel à usage vasculaire neurologique de diamètre inférieur ou égale à 6F, gaine à tressage renforcé toutes courbures et de longueurs ‹ = 100 cm.
Identifiant interne : 60
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0061
Titre : Lot 61: Introducteur long vasculaire à usage vasculaire périphérique de diamètre inférieur ou égale à 8F, gaine renforcée toutes courbures et de longueur inférieure ou égale à 90cm
Description : Lot 61: Introducteur long vasculaire à usage vasculaire périphérique de diamètre inférieur ou égale à 8F, gaine renforcée toutes courbures et de longueur inférieure ou égale à 90cm
Identifiant interne : 61
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0062
Titre : Lot 62: Anse Amplatz à col de cygne composée d'un câble en nitinol et d'une boucle en tungstène plaqué or de diamètre de 2 à 7mm.
Description : Lot 62: Anse Amplatz à col de cygne composée d'un câble en nitinol et d'une boucle en tungstène plaqué or de diamètre de 2 à 7mm.
Identifiant interne : 62
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (35%) a.Calculé sur la base du DQE (30%) ; b.Sur la base de la fiche « Conditions commerciales complémentaires » (5%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (60%) a.Intérêt thérapeutique, performance technique, étendue de la gamme (nombre de tailles proposées), adaptation à l'usage (55%) b. Fiche prestation du fournisseur Formation - Approvisionnement (5%) i.Sécurité d'approvisionnement ii.Qualité des services (Formation et assistance technique ;/Aide à la gestion et services rendus).
Critère :
Type : Qualité
Description : Questionnaire Performance environnementale 5%
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CHU ROUEN NORMANDIE
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHU ROUEN NORMANDIE
Numéro d’enregistrement : 26760168000015
Adresse postale : 1 rue de Germont
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : cellulemarches@chu-rouen.fr
Téléphone : 0232888023
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : Tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 49b7920a-9f70-4f11-9f14-e2104524de96 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/11/2024 à 10:24
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/11/2024
Classe d'Activité
Classe Description de la classe d'activité
33 000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels