Appel d'offres : Création de circuits d'interprétation du patrimoine

Avis de marché - Avis n° 24-134128 du 28/11/2024

Avis de marché

Département(s) de publication : 15

Annonce n° 24-134128

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CC Sumène Artense

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Création de circuits d'interprétation du patrimoine

Description : Création de circuits d'interprétation du patrimoine

Identifiant de la procédure : 5446c8e0-44fc-4b82-80a8-b8ba3233682b

Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Création de circuits d'interprétation du patrimoine

Description : Création de circuits d'interprétation du patrimoine

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/02/2025

Date de fin de durée : 04/02/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/01/2025 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CC Sumène Artense

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CC Sumène Artense

Numéro d’enregistrement : 24150105500016

Adresse postale : BP 7

Ville : Champs-sur-tarentaine-marchal

Code postal : 15270

Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )

Pays : France

Adresse électronique : contact@sumene-artense.com

Téléphone : 0471406266

Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8d3a7c23-04a5-4f63-b92e-4dac1b341f59 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 28/11/2024 à 11:01

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/11/2024

Classe d'Activité
Classe	Description de la classe d'activité
71 241000	Études de faisabilité, service de conseil, analyse

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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