5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Systèmes d’information de la CCPA et des communes membres
Description
:
Systèmes d’information de la CCPA et des communes membres
Identifiant interne
:
2437_1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
72514000
Services de gestion des installations informatiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
117 rue Pierre Passemard
Ville
:
L’ARBRESLE
Code postal
:
69210
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Territoire de la Communauté de Communes
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Le lot 1 comporte une reconduction.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
980,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
- Déclaration d'effectifs
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
- Liste des moyens techniques
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
- Certificats de qualifications professionnelles
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
- Références de services similaires
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
- Attestation d'assurance
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
- Déclaration de chiffre d'affaires
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Le candidat devra remettre les formulaires DC1 et DC2.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte)
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/01/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/01/2025
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'ARBRESLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'ARBRESLE
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Etablissements scolaires des communes de la CCPA
Description
:
Etablissements scolaires des communes de la CCPA
Identifiant interne
:
2437_2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
72514000
Services de gestion des installations informatiques
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
117 rue Pierre Passemard
Ville
:
L’ARBRESLE
Code postal
:
69210
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Territoire de la Communauté de Communes
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Le lot 2 comporte une reconduction.
5.1.5
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
60,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
- Déclaration d'effectifs
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
- Liste des moyens techniques
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
- Certificats de qualifications professionnelles
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
- Références de services similaires
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
- Attestation d'assurance
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
- Déclaration de chiffre d'affaires
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Le candidat devra remettre les formulaires DC1 et DC2.
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Prix
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte)
:
60
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-securises.fr/
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/01/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
08/01/2025
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'ARBRESLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'ARBRESLE
