Appel d'offres : CONSTRUCTION - DECONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD A LEVIER

Avis de marché - Avis n° 24-136098 du 03/12/2024

Avis de marché

Département(s) de publication : 25

Annonce n° 24-136098

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de communes Altitude 800 " Espace Levier - Val d'Usiers "

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : CONSTRUCTION - DECONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD A LEVIER

Description : CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE ET DEMOLITION DE L'ANCIEN. CONSULTATION ANTICIPEE POUR LES LOTS STRUCTURE BOIS - CHARPENTE ET MURS TORCHIS - ENDUITS

Identifiant de la procédure : e5b5ec07-22fa-4809-a16f-c6de781725f4

Identifiant interne : 2024-04

Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 5 structure bois - charpente

Description : structure bois - charpente

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44142000 Charpentes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 21 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Autre

Nom : Détail dans le règlement de consultation des critères d'évaluation.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1060379

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Non autorisée

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/01/2025 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Cités dans le règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Altitude 800 " Espace Levier - Val d'Usiers "

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 13 MURS TORCHIS - ENDUITS

Description : MURS TORCHIS - ENDUITS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.3 Durée estimée

Durée : 21 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Autre

Nom : Détail dans le règlement de consultation des critères d'évaluation.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1060379

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Non autorisée

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/01/2025 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Cités dans le règlement de consultation

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Altitude 800 " Espace Levier - Val d'Usiers "

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de communes Altitude 800 " Espace Levier - Val d'Usiers "

Numéro d’enregistrement : 24250448800147

Adresse postale : 7B place bugnet

Ville : LEVIER

Code postal : 25270

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Adresse électronique : direction@cca800.fr

Téléphone : +33 381382750

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon

Numéro d’enregistrement : 17250005000015

Adresse postale : 30 rue Charles Nodier

Ville : BESANCON CEDEX 3

Code postal : 25044

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 01175e75-02b8-405d-9cd5-843d26c7c7d0 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 03/12/2024 à 22:40

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/12/2024

Classe d'Activité
Classe	Description de la classe d'activité
44 142000	Charpentes
45 000000	Travaux de construction

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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