5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Ecoles situées sur la rive droite de la commune de Lyon
Description
:
Les sites concernés par ce lot sont référencés dans l'annexe du lot n°1 écoles situées sur la rive droite de la commune de Lyon
Identifiant interne
:
01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
98393000
Services de confection sur mesure
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
98393000
Services de confection sur mesure
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39515100
Rideaux
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
23/07/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Le contrat est conclu pour une période initiale à compter du 23/07/2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 22/07/2026. Reconductible 3 fois une année
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
95,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
A l'issue de l'accord-cadre
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Montant maximum : 190000.00 Eur Ht sur 4 ans
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Utilisation de ce critère
:
Utilisé
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)
Utilisation de ce critère
:
Utilisé
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir. Photocopie intégrale de l'agrément et/ou de la convention d'objectif triennale avec la Deets prouvant son statut de Structure d'Insertion par l'Activité Economique. A défaut, le candidat devra justifier de sa capacité par tout moyen de preuve approprié afin que l'acheteur valide son éligibilité de soumissionner à ce marché
Utilisation de ce critère
:
Utilisé
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1593227
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1593227
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/03/2025
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
5
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
27/03/2025
à 15:00
Lieu
:
Dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. Les date et heure ci-dessus sont prévisionnelles
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal administratif de Lyon
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Ecoles situées sur la rive gauche de la commune de Lyon
Description
:
Les sites concernés par ce lot sont référencés dans l'annexe du lot n°2 écoles situées sur la rive gauche de la commune de Lyon
Identifiant interne
:
02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
98393000
Services de confection sur mesure
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
98393000
Services de confection sur mesure
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
39515100
Rideaux
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
23/07/2025
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici
:
Le contrat est conclu pour une période initiale à compter du 23/07/2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 22/07/2026. Reconductible 3 fois une année
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
95,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description
:
A l'issue de l'accord-cadre
Participation réservée
:
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Montant maximum : 190000.00 Eur (Ht) sur 4 ans
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique
Utilisation de ce critère
:
Utilisé
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)
Utilisation de ce critère
:
Utilisé
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir. Photocopie intégrale de l'agrément et/ou de la convention d'objectif triennale avec la Deets prouvant son statut de Structure d'Insertion par l'Activité Economique. A défaut, le candidat devra justifier de sa capacité par tout moyen de preuve approprié afin que l'acheteur valide son éligibilité de soumissionner à ce marché
Utilisation de ce critère
:
Utilisé
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1593227
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1593227
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
26/03/2025
à 16:00
Date limite de validité de l’offre
:
5
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
27/03/2025
à 15:00
Lieu
:
Dcp 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. Les date et heure ci-dessus sont prévisionnelles
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Greffe du Tribunal administratif de Lyon
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes