5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 :Prestations d' entretien du cimetière municipal (espaces verts, voies de circulation, interventions techniques diverses)
Description
:
Lot 1 :Prestations d' entretien du cimetière municipal (espaces verts, voies de circulation, interventions techniques diverses)
Identifiant interne
:
LOT 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
98371111
Services d'entretien de cimetières
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pas-de-Calais
(
FRE12
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
400,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
800,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
- Montant minimum annuel: 50 000 Euros HT (60 000 Euros TTC) - Montant maximum annuel: 200 000 Euros HT (240 000 Euros TTC)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Utilisation de ce critère
:
Utilisé
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Le critère prix est noté sur60 points, avec la formule suivante : Prix du moins disant (en TTC) x % / Prix du candidat (en TTC)
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Évaluée sur la base du cadre du mémoire technique indiquant : Afin de juger la capacité technique du candidat à assurer les travaux d'entretien cimetière municipal, il fournira les documents suivants : -Une note méthodologique générale présentant son entreprise et précisant les moyens dédiés au présent marché, dans laquelle il indique : -les moyens humains de son entreprise (organigrammes, qualification des agents, Curriculum Vitae, personnel dédié au marché, etc...) sur 10 points ; -les moyens matériels spécifiques au marché (4 feuillets maximum) sur 10 points ; -ses références, liées à l'objet du présent marché, sur 5 points - Le candidat indiquera (2 feuillets maximum) tous les moyens qu'il met en oeuvre en matière de protection de l'environnement (plan de déplacement, matériel électrique, biocarburants qualifications, formation des agents…). Sur 5points -le candidat rédigera une note synthétique (3 feuillets maximum), précisant ses modalités d'interventions pour l'entretien du cimetière. Sur 10 points
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics596280.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/03/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
05/03/2025
à 14:00
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Autorisée
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Ville d'Arras
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Ville d'Arras
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville d'Arras
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 : Prestations d'entretien des espaces verts de la ville
Description
:
Lot 2 :Prestations d' entretien des espaces verts de la ville
Identifiant interne
:
LOT2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
77310000
Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
256,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,200,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
- Montant minimum annuel: 30 000 Euros HT (36 000 Euros TTC) - Montant maximum annuel: 300 000 Euros HT (360 000 Euros TTC)
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Lors de l'analyse des offres, un panel de plusieurs postes du bordereau des prix unitaires, qui sera identique pour l'ensemble des candidats, sera choisi de manière aléatoire par la ville d'Arras.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Afin de juger la capacité technique du candidat à assurer les travaux d'entretien des espaces verts de la Ville, il fournira les documents suivants : -Une note méthodologique générale présentant son entreprise et précisant les moyens dédiés au présent marché, dans laquelle il indique : -les moyens humains de son entreprise (organigrammes, qualification des agents, Curriculum Vitae, personnel dédié au marché, etc...) sur 10 points ; -les moyens matériels spécifiques au marché (4 feuillets maximum) sur 10 points ; -ses références, liées à l'objet du présent marché, sur 5 points - Le candidat indiquera (2 feuillets maximum) tous les moyens qu'il met en oeuvre en matière de protection de l'environnement (plan de déplacement, matériel électrique, biocarburants qualifications, formation des agents…). Sur 5points -le candidat rédigera une note synthétique (3 feuillets maximum), précisant ses modalités d'interventions pour l'entretien du secteur Jean Zay (annexe 3 quartier Ouest). Sur 10 points Les documents devaient être rédigés en caractère d'impression permettant une lecture confortable avec une taille de police supérieure ou égale à 12. Le candidat respectera le nombre de feuillets demandés lorsque celui-ci est précisé (un feuillet = 2 pages : recto + verso).
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
40
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics596280.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics596280.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/03/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Lille
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Ville d'Arras