Appel d'offres : Affrètement d'avion destiné au transport de la délégation française au Festival Olympique de la Jeunesse Européenne (FOJE) d'été 2025 en Macédoine du Nord (du 19 au 27 juillet 2025)

Avis de marché - Avis n° 25-12619 du 03/02/2025

Avis de marché

Département(s) de publication : 75

Annonce n° 25-12619

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNOSF

Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique

Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Affrètement d'avion destiné au transport de la délégation française au Festival Olympique de la Jeunesse Européenne (FOJE) d'été 2025 en Macédoine du Nord (du 19 au 27 juillet 2025)

Description : La présente consultation a pour objet l'affrètement d'avion au départ de Paris afin d'assurer le transport de la délégation française et de son matériel au Festival Olympique de la Jeunesse Européenne (FOJE) d'été, qui se déroulera à Skopje, en Macédoine du Nord, du 19 au 27 juillet 2025.

Identifiant de la procédure : 81ffea40-e8ea-4189-9378-1d960351fbc9

Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 60420000 Services de transport aérien non régulier

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Affrètement d'avion destiné au transport de la délégation française au Festival Olympique de la Jeunesse Européenne (FOJE) d'été 2025 en Macédoine du Nord (du 19 au 27 juillet 2025)

Description : Affrètement d'avion destiné au transport de la délégation française au Festival Olympique de la Jeunesse Européenne (FOJE) d'été 2025 en Macédoine du Nord (du 19 au 27 juillet 2025)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 60420000 Services de transport aérien non régulier

Options :

Description des options : Voir DCE

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Autre

Description : Voir DCE

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cnosf.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_25357_1072450.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://cnosf.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 18:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Non autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Conditions légales / Voir DCE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNOSF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNOSF

Numéro d’enregistrement : 78435427600023

Adresse postale : 1 avenue pierre de coubertin

Ville : Paris

Code postal : 75013

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : achats@cnosf.org

Téléphone : +33 140782905

Adresse internet : https://www.franceolympique.com/

Profil de l’acheteur : https://cnosf.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris

Numéro d’enregistrement : 17750111101763

Ville : Paris

Code postal : 75017

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8be5ef9b-043c-4b19-8e32-d2d94bfa8c32 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 03/02/2025 à 16:20

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/02/2025

Classe d'Activité
Classe	Description de la classe d'activité
60 420000	Services de transport aérien non régulier

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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