5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans les départements du Jura et du Doubs
Description
:
Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans les départements du Jura et du Doubs
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44423400
Panneaux de signalisation et articles connexes
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé en quantité sur sa durée totale à 350 totems
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/03/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
CCTP et CCAP
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
Quelle que soit la forme du groupement retenue par le candidat, le mandataire devra être obligatoirement responsable solidairement de l'ensemble des autres membres du groupement.
Montage financier
:
Budget régional
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel selon les articles LR551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de Justice Administrative
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif Besançon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui traite les offres
:
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de la Côte-d?Or
Description
:
Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de la Côte-d?Or
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44423400
Panneaux de signalisation et articles connexes
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé en quantité sur sa durée totale à 1800 totems.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/03/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
CCTP et CCAP
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
Quelle que soit la forme du groupement retenue par le candidat, le mandataire devra être obligatoirement responsable solidairement de l'ensemble des autres membres du groupement.
Montage financier
:
Budget régional
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel selon les articles LR551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de Justice Administrative
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif Besançon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui traite les offres
:
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de la Saône-et-Loire
Description
:
Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de la Saône-et-Loire
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44423400
Panneaux de signalisation et articles connexes
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé en quantité sur sa durée totale à 500 totems.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/03/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
CCTP et CCAP
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
Quelle que soit la forme du groupement retenue par le candidat, le mandataire devra être obligatoirement responsable solidairement de l'ensemble des autres membres du groupement.
Montage financier
:
Budget régional
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel selon les articles LR551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de Justice Administrative
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif Besançon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui traite les offres
:
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de l?Yonne
Description
:
Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de l?Yonne
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44423400
Panneaux de signalisation et articles connexes
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum en quantité sur sa durée totale à 350 totems.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/03/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
CCTP et CCAP
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
Quelle que soit la forme du groupement retenue par le candidat, le mandataire devra être obligatoirement responsable solidairement de l'ensemble des autres membres du groupement.
Montage financier
:
Budget régional
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel selon les articles LR551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de Justice Administrative
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif Besançon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui traite les offres
:
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de la Nièvre
Description
:
Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de la Nièvre
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44423400
Panneaux de signalisation et articles connexes
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum en quantité sur sa durée totale à 450 totems.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/03/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
CCTP et CCAP
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
Quelle que soit la forme du groupement retenue par le candidat, le mandataire devra être obligatoirement responsable solidairement de l'ensemble des autres membres du groupement.
Montage financier
:
Budget régional
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel selon les articles LR551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de Justice Administrative
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif Besançon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui traite les offres
:
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de la Haute-Saône
Description
:
Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de la Haute-Saône
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
44423400
Panneaux de signalisation et articles connexes
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé en quantité sur sa durée totale à 450 totems.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marches.ternum-bfc.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.ternum-bfc.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
05/03/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
120
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
CCTP et CCAP
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué
:
Quelle que soit la forme du groupement retenue par le candidat, le mandataire devra être obligatoirement responsable solidairement de l'ensemble des autres membres du groupement.
Montage financier
:
Budget régional
Informations relatives aux délais de recours
:
Référé précontractuel selon les articles LR551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de Justice Administrative
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif Besançon
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Organisation qui traite les offres
:
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
