Appel d'offres : Fourniture, livraison de pneumatiques neufs et rechapés, petits accessoires, consommables et prestations de réparation de pneus pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins agricoles et de

Avis de marché - Avis n° 25-14029 du 06/02/2025

Avis de marché

Département(s) de publication : 49, 44, 53, 72

Annonce n° 25-14029

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département du Maine-et-Loire

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture, livraison de pneumatiques neufs et rechapés, petits accessoires, consommables et prestations de réparation de pneus pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins agricoles et de travaux publics au profit des services départementaux de Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire, de Mayenne et de Sarthe

Description : Fourniture, livraison de pneumatiques neufs et rechapés, petits accessoires, consommables et prestations de réparation de pneus pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins agricoles et de travaux publics au profit des services départementaux de Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire, de Mayenne et de Sarthe

Identifiant de la procédure : 243b6a3d-86c0-4239-8c6f-2c8be7961c36

Identifiant interne : FCS_2025_08

Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34352100 Pneus pour camions

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34352300 Pneus pour véhicules agricoles

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913200 Pneus rechapés

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Angers

Code postal : 49941

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )

Pays : France

Informations complémentaires : Livraison et exécution des prestations sur chaque département, se reporter au document de consultation pour plus de détails. Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot 1 an renouvelable 3 fois 1 an Accord-cadre passé avec minimum et maximum annuel par lot et par département Site en ligne obligatoire selon les indications mentionnées dans le cahier des clauses particulières Démarrage au 1er avril 2025 ou date de notification si postérieure.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Pour les véhicules légers (VL), utilitaires (VU) et poids lourds (PL)

Description : Fourniture, livraison de pneumatiques neufs et rechapés, petits accessoires, consommables et prestations de réparation de pneus pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds au profit des services départementaux de Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire, de Mayenne et de Sarthe

Identifiant interne : 2025_025

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34352100 Pneus pour camions

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913200 Pneus rechapés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Angers

Code postal : 49941

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les lieux de livraison et d'exécution des prestations sont précisés dans les pièces du marché.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Minimum et maximum annuels en Euros HT par département

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Autre

Description : la lettre de candidature - DC1 (ou équivalent) - la déclaration du candidat - DC2 (ou équivalent) accompagnée des documents suivants : - Une liste des principales livraisons fournies au cours des 3 dernières années, notamment les références en lien avec l'objet du marché, avec indication des montants, des dates et des destinataires. - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et le personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. - Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou autres preuves de la capacité du candidat. La preuve de la capacité est apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le prix n'est pas le seul critère. Se référer aux documents de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.anjoumarchespublics.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.anjoumarchespublics.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/03/2025 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Pour les engins agricoles(Agri) et de travaux publics (TP)

Description : Fourniture, livraison de pneumatiques neufs et rechapés, petits accessoires, consommables et prestations de réparation de pneus pour engins agricoles et de travaux publics au profit des services départementaux de Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire, de Mayenne et de Sarthe

Identifiant interne : 2025_026

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34352300 Pneus pour véhicules agricoles

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 75310000 Services de prestations

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913200 Pneus rechapés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Angers

Code postal : 49941

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les lieux de livraison et d'exécution des prestations sont précisés dans les pièces du marché.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Minimum et maximum annuels en Euros HT par département

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Autre

Description : - DC1 (ou équivalent) - la déclaration du candidat - DC2 (ou équivalent) accompagnée des documents suivants : - Une liste des principales livraisons fournies au cours des 3 dernières années, notamment les références en lien avec l'objet du marché, avec indication des montants, des dates et des destinataires - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et le personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. - Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou autres preuves de la capacité du candidat. La preuve de la capacité est apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le prix n'est pas le seul critère. Se référer aux documents de consultation.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.anjoumarchespublics.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.anjoumarchespublics.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/03/2025 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes

Numéro d’enregistrement : TA

Ville : Nantes

Code postal : 44041

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr

Téléphone : 0255101002

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Département du Maine-et-Loire

Numéro d’enregistrement : 22490001900015

Ville : Angers

Code postal : 49941

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )

Pays : France

Adresse électronique : commande-publique@maine-et-loire.fr

Téléphone : 0241814117

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Section 11 - Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 277851b0-7992-4cc0-ba89-050dad2b1fc9 - 03

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 06/02/2025 à 10:57

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/02/2025

Classe d'Activité
Classe	Description de la classe d'activité
34 350000	Pneus pour charges légères et lourdes
34 352100	Pneus pour camions
34 352300	Pneus pour véhicules agricoles
34 913200	Pneus rechapés
75 310000	Services de prestations

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

Moteur de recherche