Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Marché de produits surgelés.
Description
:
Fourniture de produits surgelés aux établissements adhérents du Groupement de Commandes du Lycée Poincaré de Nancy.
Identifiant de la procédure
:
41d1f509-a6e5-4bc4-b442-875645f0b86c
Type de procédure
:
Ouverte
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15896000
Produits surgelés
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
9
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
9
2.1.6
Motifs d’exclusion
Faillite
:
Voir RC
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1 Viande et élaborés à base de viande.
Description
:
Morceaux de viande bruts et divers produits type Cervelas Obernois.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15896000
Produits surgelés
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/05/2025
Date de fin de durée
:
30/04/2026
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché sur un an reconductible une fois.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir RC
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prestations techniques : Qualité des produits et service.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix de l'offre et évaluation du catalogue.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
45
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_TXnzUUsWau
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/03/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Inter Régional des règlements à l'amiable dans les Marchés Publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 Volaille et élaborés à base de volaille.
Description
:
Morceaux de volaille bruts et produits du type Nuggets.
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15896000
Produits surgelés
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/05/2025
Date de fin de durée
:
30/04/2026
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché sur un an reconductible une fois.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir RC
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prestations techniques : qualité des produits et service.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix de l'offre et évaluation du catalogue.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
45
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_TXnzUUsWau
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_TXnzUUsWau
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/03/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Inter Régional des règlements à l'amiable dans les Marchés Publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot 3 Poisson Produits de la mer.
Description
:
Poissons bruts, poisson élaborés, crevettes et moules.
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15896000
Produits surgelés
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/05/2025
Date de fin de durée
:
30/04/2026
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché sur un an reconductible une fois.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir RC
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prestations techniques : qualité des produits et service.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix de l'offre et évaluation du catalogue.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
45
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_TXnzUUsWau
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_TXnzUUsWau
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/03/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Inter Régional des règlements à l'amiable dans les Marchés Publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot 4 Produits végétariens.
Description
:
Produits essentiellement à base de protéines végétales.
Identifiant interne
:
4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15896000
Produits surgelés
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/05/2025
Date de fin de durée
:
30/04/2026
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché sur un an reconductible une fois.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir RC
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prestations techniques : Qualité des produits et service.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix de l'offre et évaluation du catalogue.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
45
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_TXnzUUsWau
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_TXnzUUsWau
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/03/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Inter Régional des règlements à l'amiable dans les Marchés Publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot 5 Herbes aromatiques et légumes crus.
Description
:
Légumes crus et quelques demandes en BIO.
Identifiant interne
:
5
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15896000
Produits surgelés
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/05/2025
Date de fin de durée
:
30/04/2026
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché sur un an reconductible une fois.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
voir RC
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prestation technique : Qualité des produits et service.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix de l'offre et évaluation du catalogue.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
45
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_TXnzUUsWau
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_TXnzUUsWau
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/03/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Inter Régional des règlements à l'amiable dans les Marchés Publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot 6 Légumes cuits.
Description
:
Légumes seuls, poêlées, purées, frites.
Identifiant interne
:
6
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15896000
Produits surgelés
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/05/2025
Date de fin de durée
:
30/04/2026
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché d'une durée d'un an reconductible une fois.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir RC
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prestations techniques : qualité des produits et service.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix de l'offre et évaluation du catalogue.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
45
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_TXnzUUsWau
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_TXnzUUsWau
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/03/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Inter Régional des règlements à l'amiable dans les Marchés Publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Lot 7 Produits à base de pâte.
Description
:
Crêpes, quiches, pizza, nems....
Identifiant interne
:
7
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15896000
Produits surgelés
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/05/2025
Date de fin de durée
:
30/04/2026
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché sur un an reconductible une fois.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir RC
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prestations techniques : Qualité des produits et services.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix de l'offre et évaluation du catalogue.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
45
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_TXnzUUsWau
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_TXnzUUsWau
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/03/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Inter Régional des règlements à l'amiable dans les Marchés Publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Lot 8 Fruits et glaces.
Description
:
Fruits, mélanges de fruits, divers glace (cônes, pots...)
Identifiant interne
:
8
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15896000
Produits surgelés
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/05/2025
Date de fin de durée
:
30/04/2026
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché sur un an reconductible une fois.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir RC
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prestations techniques : Qualité des produits, service.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix de l'offre et évaluation du catalogue.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
45
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_TXnzUUsWau
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_TXnzUUsWau
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/03/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Inter Régional des règlements à l'amiable dans les Marchés Publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0009
Titre
:
Lot 9 Pâtisseries Viennoiseries.
Description
:
Gâteaux, miniatures, gaufres, croissants...
Identifiant interne
:
9
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15896000
Produits surgelés
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/05/2025
Date de fin de durée
:
30/04/2026
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Marché sur un an reconductible une fois.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Voir RC
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Prestations techniques : Qualité des produits et service.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
55
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix de l'offre et évaluation du catalogue.
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
:
45
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_TXnzUUsWau
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_TXnzUUsWau
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
06/03/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
90
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
oui
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif Inter Régional des règlements à l'amiable dans les Marchés Publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nancy
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
GROUPEMENT DE COMMANDES LYCEE HENRI POINCARE
Numéro d’enregistrement
:
19540038700013
Adresse postale
:
2 Rue de la Visitation
Ville
:
Nancy cedex
Code postal
:
54042
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
ce.0540038y_ga@ac-nancy-metz.fr
Téléphone
:
0383173944
Profil de l’acheteur
:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement
:
17540005000019
Adresse postale
:
n°5 Place Carrière
Ville
:
NANCY
Code postal
:
54000
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone
:
0383174343
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Comité Consultatif Inter Régional des règlements à l'amiable dans les Marchés Publics
Numéro d’enregistrement
:
17540001900014
Adresse postale
:
1 rue du Préfet Erignac
Ville
:
NANCY
Code postal
:
54000
Subdivision pays (NUTS)
:
Meurthe-et-Moselle
(
FRF31
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Madame Caroline PAGE
Adresse électronique
:
caroline.page@meurtheetmoselle.pref.gouv.fr
Téléphone
:
0383342565
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
6de5f003-6995-4e32-8adb-7cdef43ee88a
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
06/02/2025
à 11:49
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication
