5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Gestion et exploitation des déchèteries du SMICTREM
Description
:
Accueil, contrôle des apports, entretien, tenue des registres d'exploitation, transmission des données de traçabilité
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90500000
Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
RD 10 Route de Sancerre ; Les garennes
Ville
:
Vinon
Code postal
:
18300
Subdivision pays (NUTS)
:
Cher
(
FRB01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Route de Savigny-en-Sancerre - les chagnats
Ville
:
assigny
Code postal
:
18260
Subdivision pays (NUTS)
:
Cher
(
FRB01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/05/2025
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
prix
Description
:
60% de la note finale
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Technique
Description
:
30% de la note finale
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Environnementale
Description
:
10% de la note finale
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.centreofficielles.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/03/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/03/2025
à 14:00
Lieu
:
Boulleret
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
code de justice administrative Art. L551-1 à L551-23; art. R421-1
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SMICTREM Léré Sancerre Vailly
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Evacuation et transport des déchets issus des déchèteries du SMICTREM
Description
:
mise à disposition et entretien des caissons, gestion des rotations, évacuation et des caissons et du contenu, transport jusqu'aux centres de traitement, reprise des végétaux au sol avec grappin, transmission des données de traçabilité
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90512000
Services de transport des ordures ménagères
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
RD 10 Route de Sancerre ; Les garennes
Ville
:
Vinon
Code postal
:
18300
Subdivision pays (NUTS)
:
Cher
(
FRB01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Route de Savigny-en-Sancerre - les chagnats
Ville
:
Assigny
Code postal
:
18260
Subdivision pays (NUTS)
:
Cher
(
FRB01
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/05/2025
Durée
:
4
An
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Pas encore connues
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Prix
Description
:
60% de la note finale
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Technique
Description
:
30% de la note finale
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Environnementale
Description
:
10% de la note finale
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.centreofficielles.com
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Autorisée
Adresse de présentation
:
https://www.centreofficielles.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/03/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/03/2025
à 14:00
Lieu
:
Boulleret
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Pas encore connu
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
code de justice administrative Art. L551-1 à L551-23; art. R421-1
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
SMICTREM Léré Sancerre Vailly
