Appel d'offres : Fourniture de DM UU POUR ENDOSCOPIES NOTAMMENT DIGESTIVES, BRONCHIQUES et UROLOGIQUES ET BRONCHOSCOPES A UU STERIL ES, URETEROSCOPES A UU STERILES, VIDEOCHOLANGIOGASTROSCOPES A UU STERILES: lots 24,

Avis de marché - Avis n° 25-14254 du 06/02/2025

Avis de marché

Département(s) de publication : 75

Annonce n° 25-14254

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : AGEPS

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de DM UU POUR ENDOSCOPIES NOTAMMENT DIGESTIVES, BRONCHIQUES et UROLOGIQUES ET BRONCHOSCOPES A UU STERIL ES, URETEROSCOPES A UU STERILES, VIDEOCHOLANGIOGASTROSCOPES A UU STERILES: lots 24, 48, 49 déclarés infructueux

Description : Fourniture de DM UU POUR ENDOSCOPIES NOTAMMENT DIGESTIVES, BRONCHIQUES et UROLOGIQUES ET BRONCHOSCOPES A UU STERIL ES, URETEROSCOPES A UU STERILES, VIDEOCHOLANGIOGASTROSCOPES A UU STERILES: lots 24, 48, 49 déclarés infructueux

Identifiant de la procédure : c87dc403-5b48-404f-8641-e49f8b6cf103

Identifiant interne : IAP 24-11C

Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES USAGE UNIQUE POUR ENDOSCOPIES NOTAMMENT DIGESTIVES, BRONCHIQUES et UROLOGIQUES ET BRONCHOSCOPES A USAGE UNIQUE STERILES, URETEROSCOPES A USAGE UNIQUE STERILES, VIDEOCHOLANGIOGASTROSCOPES A USAGE UNIQUE STERILES (Lots n°24, 48 et 49 déclarés infructueux lors de l'Appel d'offres n° 24-11C)

Description : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES USAGE UNIQUE POUR ENDOSCOPIES NOTAMMENT DIGESTIVES, BRONCHIQUES et UROLOGIQUES ET BRONCHOSCOPES A USAGE UNIQUE STERILES, URETEROSCOPES A USAGE UNIQUE STERILES, VIDEOCHOLANGIOGASTROSCOPES A USAGE UNIQUE STERILES (Lots n°24, 48 et 49 déclarés infructueux lors de l'Appel d'offres n° 24-11C)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Durée : de la notification jusqu'au 31/10/2028

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Pour le lot 24 : - 20 % : Performances techniques - 40 % : Adaptation à l'usage - 5 % : Développement Durable

Critère :

Type : Prix

Description : Pour le lot 24 : - 35 % : Prix

Critère :

Type : Qualité

Description : Pour les lots 48 et 49 : - 20 % Performances techniques - 35 % Critères d'adaptation à l'usage - 5 % Développement durable

Critère :

Type : Prix

Description : Pour les lots 48 et 49 : - 40 % Prix

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/03/2025 à 16:00

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2701918&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2701918&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/03/2025 à 16:00

Date limite de validité de l’offre : 10 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris

Numéro d’enregistrement : 17750005500013

Adresse postale : 7, rue de Jouy

Ville : Paris cedex 04

Code postal : 75181

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : AGEPS

Numéro d’enregistrement : 267500452001928

Adresse postale : 7, rue du Fer à Moulin

Ville : Paris

Code postal : 75005

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : eps-logistique-achats-conso@aphp.fr

Téléphone : +33146691334

Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise#

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise#

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Section 11 - Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1d09b6ac-f6d1-4f50-a8dd-91532c8eda75 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 06/02/2025 à 14:48

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/02/2025

Classe d'Activité
Classe	Description de la classe d'activité
33 168000	Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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