Appel d'offres : Fourniture de denrées alimentaires par une centrale d'achat ou de référencement

Avis de marché - Avis n° 25-42243 du 14/04/2025

Avis de marché

Département(s) de publication : 45

Annonce n° 25-42243

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Maire d'Amilly

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de denrées alimentaires par une centrale d'achat ou de référencement

Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires par une centrale d'achat ou de référencement pour la restauration scolaire... de la Ville d'Amilly

Identifiant de la procédure : 4123c0cc-4da5-49d0-b45e-11e81d2b7094

Identifiant interne : 2417STS

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : * Le présent avis est publié sur le site de la Ville d'Amilly (www.amilly.com), sur le Boamp et sur le Joue. * Sont mentionnés dans le règlement de consultation (Rc) : - les conditions de participation, de remise des offres... - les critères de jugement

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture de denrées alimentaires par une centrale d'achat ou de référencement

Description : La présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires par une centrale d'achat ou de référencement pour la restauration scolaire... de la Ville d'Amilly

Identifiant interne : F-PF-1630486

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/07/2025

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité, couvrant les risques professionnels liés à l'activité, objet du marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1630486

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1630486

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 14/05/2025 à 23:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 16/05/2025 à 08:30

Lieu : Amilly

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

Informations relatives aux délais de recours : Cf. Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 045CA51E-C516-4236-DC1C33D0F70D90D5

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Maire d'Amilly

Numéro d’enregistrement : 18787

Adresse postale : Service Commande Publique - Secteur Marchés 3 rue de la Mairie

Ville : Amilly

Code postal : 45200

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )

Pays : France

Point de contact : DUPATY Gérard

Adresse électronique : cp.marche@amilly45.fr

Téléphone : 0238938514

Télécopieur : 0238859486

Adresse internet : http://www.amilly.com

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans

Numéro d’enregistrement : 045CA548-D547-453C-C71093B2F582DC78

Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie

Ville : Orléans

Code postal : 45057

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr

Téléphone : 0238775900

Télécopieur : 0238538516

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CCIRA de Nantes - DREETS DES PAYS DE LA LOIRE

Numéro d’enregistrement : 045CA55E-E4C1-B015-F7E04DACF36D3121

Adresse postale : immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso -

Ville : Nantes Cedex

Code postal : 44042

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

Adresse électronique : dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr

Téléphone : 0660489889

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de médiation

Section 11 - Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ca75af7a-9188-4256-b8ed-115edf633930 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 14/04/2025 à 11:30

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/04/2025

Classe d'Activité
Classe	Description de la classe d'activité
15 800000	Produits alimentaires divers

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

Moteur de recherche