5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Maintenance multi technique des installations techniques du site Mazas (94-96 quai de la Râpée et 8-10 avenue Ledru Rollin 75012 PARIS)
Description
:
Maintenance multi technique des installations techniques du site Mazas (94-96 quai de la Râpée et 8-10 avenue Ledru Rollin 75012 PARIS)
Identifiant interne
:
Lot 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50700000
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les prestations seront réglées à prix mixtes : (une partie forfaitaire et une partie unitaire à bons de commande) comme définie à l'acte d'engagement (AE). Ces prix sont valables pour chaque période, indiquée à l'acte d'engagement, sont contractuels et sont révisables. Pour la partie à prix unitaires à bons de commande, le montant minimum est de 160 000 euros HT et le montant maximum est de 1 200 000 euros HT pour la période de 24 mois. Pour le lot 1 (« MAZAS ») Le candidat retenu pour ce marché devra mettre en oeuvre une démarche d'insertion au bénéfice de personnes éloignées de l'emploi, dans le cadre de l'exécution du marché, dans les conditions précisées au CCAP. Les candidats ne sont pas autorisés à formuler de réserve dans leur offre sur la clause d'insertion par l'activité économique sous peine de voir leur offre déclarée comme irrégulière au motif de non-respect du cahier des charges. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations sociales comme conditions d'exécution, détaillés au CCAP. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales, détaillés au CCAP. Les candidats ne sont pas autorisés à formuler de réserve dans leur offre sur la condition d'exécution ou sur les spécifications techniques à caractère environnemental, sous peine de voir leur offre déclarée comme irrégulière au motif de non-respect du cahier des charges. Le candidat retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. Pour se faire, il se réfère à l'annexe 1 du RC. La promotion de la diversité s'entend comme l'ensemble des moyens permettant de garantir l'égalité réelle de traitement entre tous les individus dans le domaine de l'emploi, indépendamment de leurs différences. Elle regroupe des actions de lutte contre les discriminations et de promotion de l'égalité des chances. Afin de prendre connaissance des contraintes et des installations techniques, les soumissionnaires devront OBLIGATOIREMENT (y compris pour le titulaire sortant) réaliser une visite de l'ensemble immobilier relatif au site du ou des lots sur lequel le soumissionnaire veut postuler.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://marches.maximilien.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/06/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
8
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn- Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Maintenance multi technique des installations techniques des sites Avenue de France (95-103-121 avenue de France 75013 PARIS).
Description
:
Maintenance multi technique des installations techniques des sites Avenue de France (95-103-121 avenue de France 75013 PARIS).
Identifiant interne
:
Lot 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50700000
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les prestations seront réglées à prix mixtes : (une partie forfaitaire et une partie unitaire à bons de commande) comme définie à l'acte d'engagement (AE). Ces prix sont valables pour chaque période, indiquée à l'acte d'engagement, sont contractuels et sont révisables. Pour la partie à prix unitaires à bons de commande, le montant minimum est de 160 000 euros HT et le montant maximum est de 1 200 000 euros HT pour la période de 24 mois. Pour le lot 2 (« AVENUE DE France ») Le candidat retenu pour ce marché devra mettre en oeuvre une démarche d'insertion au bénéfice de personnes éloignées de l'emploi, dans le cadre de l'exécution du marché, dans les conditions précisées au CCAP. Les candidats ne sont pas autorisés à formuler de réserve dans leur offre sur la clause d'insertion par l'activité économique sous peine de voir leur offre déclarée comme irrégulière au motif de non-respect du cahier des charges. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations sociales comme conditions d'exécution, détaillés au CCAP. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales, détaillés au CCAP. Les candidats ne sont pas autorisés à formuler de réserve dans leur offre sur la condition d'exécution ou sur les spécifications techniques à caractère environnemental, sous peine de voir leur offre déclarée comme irrégulière au motif de non-respect du cahier des charges. Le candidat retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. Pour se faire, il se réfère à l'annexe 1 du RC. La promotion de la diversité s'entend comme l'ensemble des moyens permettant de garantir l'égalité réelle de traitement entre tous les individus dans le domaine de l'emploi, indépendamment de leurs différences. Elle regroupe des actions de lutte contre les discriminations et de promotion de l'égalité des chances. Afin de prendre connaissance des contraintes et des installations techniques, les soumissionnaires devront OBLIGATOIREMENT (y compris pour le titulaire sortant) réaliser une visite de l'ensemble immobilier relatif au site du ou des lots sur lequel le soumissionnaire veut postuler.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://marches.maximilien.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/06/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
8
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Se reporter aux informations précisées au lot 1
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Maintenance multi technique des installations techniques du site Pouchet (30-38 rue André Brechet et 2 place Arnaud Tzang 75017 PARIS).
Description
:
Maintenance multi technique des installations techniques du site Pouchet (30-38 rue André Brechet et 2 place Arnaud Tzang 75017 PARIS).
Identifiant interne
:
Lot 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50700000
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les prestations seront réglées à prix mixtes : (une partie forfaitaire et une partie unitaire à bons de commande) comme définie à l'acte d'engagement (AE). Ces prix sont valables pour chaque période, indiquée à l'acte d'engagement, sont contractuels et sont révisables. Pour la partie à prix unitaires à bons de commande, le montant minimum est de 15 000 euros HT et le montant maximum est de 100 000 euros HT pour la période de 24 mois. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations sociales comme conditions d'exécution, détaillés au CCAP. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales, détaillés au CCAP. Les candidats ne sont pas autorisés à formuler de réserve dans leur offre sur la condition d'exécution ou sur les spécifications techniques à caractère environnemental, sous peine de voir leur offre déclarée comme irrégulière au motif de non-respect du cahier des charges. Le candidat retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. Pour se faire, il se réfère à l'annexe 1 du RC. La promotion de la diversité s'entend comme l'ensemble des moyens permettant de garantir l'égalité réelle de traitement entre tous les individus dans le domaine de l'emploi, indépendamment de leurs différences. Elle regroupe des actions de lutte contre les discriminations et de promotion de l'égalité des chances. Afin de prendre connaissance des contraintes et des installations techniques, les soumissionnaires devront OBLIGATOIREMENT (y compris pour le titulaire sortant) réaliser une visite de l'ensemble immobilier relatif au site du ou des lots sur lequel le soumissionnaire veut postuler.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://marches.maximilien.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/06/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
8
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Se reporter aux informations précisées au lot 1
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Maintenance multi technique des installations techniques du site Diderot (4bis-6 boulevard Diderot et 7-9 rue Traversière 75012 PARIS).
Description
:
Maintenance multi technique des installations techniques du site Diderot (4bis-6 boulevard Diderot et 7-9 rue Traversière 75012 PARIS).
Identifiant interne
:
Lot 4
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50700000
Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
24
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Les prestations seront réglées à prix mixtes : (une partie forfaitaire et une partie unitaire à bons de commande) comme définie à l'acte d'engagement (AE). Ces prix sont valables pour chaque période, indiquée à l'acte d'engagement, sont contractuels et sont révisables. Pour la partie à prix unitaires à bons de commande, le montant minimum est de 40 000 euros HT et le montant maximum est de 400 000 euros HT pour la période de 24 mois. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations sociales comme conditions d'exécution, détaillés au CCAP. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales, détaillés au CCAP. Les candidats ne sont pas autorisés à formuler de réserve dans leur offre sur la condition d'exécution ou sur les spécifications techniques à caractère environnemental, sous peine de voir leur offre déclarée comme irrégulière au motif de non-respect du cahier des charges. Le candidat retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. Pour se faire, il se réfère à l'annexe 1 du RC. La promotion de la diversité s'entend comme l'ensemble des moyens permettant de garantir l'égalité réelle de traitement entre tous les individus dans le domaine de l'emploi, indépendamment de leurs différences. Elle regroupe des actions de lutte contre les discriminations et de promotion de l'égalité des chances. Afin de prendre connaissance des contraintes et des installations techniques, les soumissionnaires devront OBLIGATOIREMENT (y compris pour le titulaire sortant) réaliser une visite de l'ensemble immobilier relatif au site du ou des lots sur lequel le soumissionnaire veut postuler.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
5.1.11
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles
:
français
Adresse des documents de marché
:
https://marches.maximilien.fr
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
03/06/2025
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
8
Mois
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Informations relatives aux délais de recours
:
Se reporter aux informations précisées au lot 1
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Paris
