Appel d'offres : Fourniture de pain et de viennoiserie pour le Centre Hospitalier, l'EHPAD "les 7 sources" et le SMR de Bagnols-sur-Cèze

Avis de marché - Avis n° 25-42311 du 14/04/2025

Avis de marché

Département(s) de publication : 30

Annonce n° 25-42311

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de pain et de viennoiserie pour le Centre Hospitalier, l'EHPAD "les 7 sources" et le SMR de Bagnols-sur-Cèze

Description : Fourniture de pain et de viennoiserie pour le Centre Hospitalier, l'EHPAD "les 7 sources" et le SMR de Bagnols-sur-Cèze

Identifiant de la procédure : 8e1f5689-9ae2-43ac-a99a-b9a0ad2b6b6c

Identifiant interne : BC-2025- PAIN

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812100 Pâtisserie

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 7 avenue alphonse daudet

Ville : Bagnols Sur Ceze

Code postal : 30200

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture de pain et de viennoiserie pour le Centre Hospitalier, l'EHPAD "les 7 sources" et le SMR de Bagnols-sur-Cèze

Description : Fourniture de pain et de viennoiserie pour le Centre Hospitalier, l'EHPAD "les 7 sources" et le SMR de Bagnols-sur-Cèze

Identifiant interne : F-PF-1632053

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812100 Pâtisserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 7 avenue alphonse daudet

Ville : Bagnols Sur Ceze

Code postal : 30200

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/05/2025

Date de fin de durée : 02/01/2026

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1632053

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1632053

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/05/2025 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 16/05/2025 à 14:00

Lieu : Ch Bagnols-sur-Cèze

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 0853B9ED-A4E5-DB7B-3750E2418F6AB808

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze

Numéro d’enregistrement : 63371

Adresse postale : 7 avenue Alphonse Daudet

Ville : Bagnols-Sur-Ceze

Code postal : 30200

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

Pays : France

Point de contact : Direction générale

Adresse électronique : correspondre@aws-france.com

Téléphone : 0466791001

Adresse internet : http://www.ch-bagnolssurceze.fr/

Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes

Numéro d’enregistrement : 0853BA17-CE7A-3FCC-3ABC405B167085D2

Adresse postale : 16 avenue Feuchères Cs 88010

Ville : Nîmes

Code postal : 30941

Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr

Téléphone : 0466273700

Télécopieur : 0466362786

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 20161624-1311-4a57-bdb2-e2a6b927439a - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 14/04/2025 à 13:21

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/04/2025

Classe d'Activité
Classe	Description de la classe d'activité
15 811100	Pain
15 812100	Pâtisserie

Dématérialisation des marchés publics, Veille sur les appels d'offres

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